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NF EN 14012

NF EN 14012

septembre 2019
Norme En vigueur
Services postaux - Qualité du service - Principes de traitement des réclamations

Le présent document précise les principes de traitement des réclamations liés aux services postaux nationaux et internationaux. Il s'applique aux services tant nationaux que transfrontières. Une attention particulière est portée sur la manière de traiter les réclamations dans des situations impliquant plusieurs opérateurs. Le présent document donne également des lignes directrices relatives aux procédures de dédommagement et de réparation.

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NF EN 16082

NF EN 16082

décembre 2011
Norme En vigueur
Offre de services de sûreté aéronautique et aéroportuaire

Le présent document spécifie les exigences de qualité relatives à l'organisation, aux processus, au personnel et à la gestion d'un prestataire de services de sûreté et/ou de ses succursales et établissements indépendants en vertu du droit commercial, agissant en tant que prestataire en matière de services de sûreté de l'aviation civile.

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NF EN 15878

NF EN 15878

septembre 2010
Norme En vigueur
Système de stockage statiques en acier - Termes et définitions

Le présent document définit les termes et définitions applicables aux rayonnages à palettes réglables et aux différents types de matériels de manutention utilisés pour le déplacement des charges à stocker. Il classe les systèmes de stockage en fonction du type d'unité de charge à entreposer.

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NF EN 16029

NF EN 16029

septembre 2012
Norme En vigueur
Véhicules motorisés chevauchables destinés au transport des personnes et non destinés à un usage sur la voie publique - Véhicules motorisés à deux roues monotraces - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai applicables aux véhicules motorisés à deux roues monotraces, pilotés par un conducteur assis à califourchon. Il traite de tous les phénomènes dangereux, situations et événements dangereux significatifs concernant les véhicules motorisés à deux roues monotraces mus par un moteur à combustion interne à allumage par étincelle, lorsqu'ils sont utilisés de manière appropriée et dans les conditions d'usage abusif raisonnablement prévisibles par le fabricant.

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NF ISO 8488

NF ISO 8488

décembre 1992
Norme En vigueur
Cycles - Filetages utilisés pour l'assemblage des "accessoires" de direction sur les fourches de bicyclettes

La présente norme a pour objectif de définir les détails des filetages utilisés lors de l'assemblage des "accessoires" sur les colonnes de direction des fourches de bicyclettes.

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NF ISO 8562

NF ISO 8562

décembre 1992
Norme En vigueur
Cycles - Angle du coin de serrage de la potence

La présente norme a pour objectif de définir l'angle du coin de serrage, ou cône d'expandeur, permettant d'assurer la liaison potence de guidon et tube pivot d'une bicyclette.

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XP CEN/TS 17457

XP CEN/TS 17457

juillet 2020
Norme En vigueur
Services postaux - Systèmes d'ouverture et de fermeture, électroniques, optionnellement connectés, pour compartiments à colis, pour utilisation à domicile, avec accès libre pour les opérateurs de distribution et de retrait et les consommateurs

Le présent document a pour objectif de définir un cadre pour les systèmes d'ouverture de boîtes à colis utilisées à domicile qui soient sécurisés, fiables et faciles à utiliser. Il décrit les exigences minimales relatives à un système d'ouverture et de fermeture électronique, optionnellement connecté, de boîtes à colis ainsi que les exigences préalables à la création de conditions favorisant l'interopérabilité entre tous les acteurs du marché. Les boîtes à colis font l'objet de la norme expérimentale XP CEN/TS 16819.

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NF EN 14988+A1

NF EN 14988+A1

février 2020
Norme En vigueur
Chaises hautes pour enfants - Exigences et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité applicables aux chaises hautes autoportantes pour enfants qui permettent d'installer ces derniers à la hauteur d'une table à manger, généralement dans le but de les nourrir ou de leur permettre de manger. Les chaises hautes pour enfants sont destinées à des enfants âgés au maximum de trois ans et capables de se tenir seuls en position assise.

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NF R30-050-2

NF R30-050-2

décembre 2018
Norme En vigueur
Cycles utilitaires et adaptés - Partie 2 : exigences spécifiques aux cycles avec assistance électrique

Depuis une dizaine d'année, l'usage dans les agglomérations de vélos cargo, bi-porteur, de tricycles, avec ou sans assistance électrique, comme taxi ou pour le transport des marchandises est réintroduit. La Partie 1 de ce document traite des exigences communes applicables aux cycles utilitaires avec ou sans assistance électrique. La Partie 2 de ce document traite des exigences spécifiques applicables aux cycles utilitaires avec assistance électrique d'un type qui sont exclus de l'approbation de type selon le Règlement délégué (UE) n° 44/2014 de la Commission du 21 novembre 2013 complétant le règlement (UE) n° 168/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la construction des véhicules et les exigences générales relatives à la réception des véhicules à deux ou trois roues et des quadricycles. (JOUE du 28-01-2014) . La Partie 3 de ce document traite des exigences applicables aux remorques électriques pour cycles. La Partie 4 traite des exigences applicables aux remorques de transport de charge non électriques pour cycles. Les cycles adaptés (tricycle ou quadricycle à un usage de loisir conçu pour transporter uniquement le conducteur) avec ou sans assistance électrique feront l'objet d'une norme spécifique.

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NF EN 13718-2+A1

NF EN 13718-2+A1

mars 2020
Norme En vigueur
Véhicules sanitaires et leurs équipements - Ambulances aériennes - Partie 2 : exigences opérationnelles et techniques pour les ambulances aériennes

Le présent document spécifie les exigences relatives à la conception, aux performances et à l'équipement des ambulances aériennes utilisées pour le transport et le traitement des personnes malades ou blessées. Il s'applique aux ambulances aériennes capables de transporter au moins une personne sur un brancard. Les exigences sont spécifiées pour des catégories d'ambulances aériennes basées sur l'utilisation prévue. Il s'agit du service médical d'urgence par hélicoptère (HEMS) , du service médical de soins intensifs par hélicoptère (HICAMS) et de l'ambulance aérienne à aile fixe (FWAA) .

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NF EN 13718-1+A1

NF EN 13718-1+A1

mars 2020
Norme En vigueur
Véhicules sanitaires et leurs équipements - Ambulances aériennes - Partie 1 : exigences pour les dispositifs médicaux utilisés dans les ambulances aériennes

Le présent document spécifie les exigences générales applicables aux dispositifs médicaux transportés dans des ambulances aériennes où ils sont utilisés et hors des hôpitaux et cliniques dans des situations où les conditions ambiantes diffèrent des conditions intérieures normales. Le présent document exclut les exigences relatives à l'approbation et à l'enregistrement du véhicule, ainsi que la formation du personnel qui relève de l'autorité/des autorités du pays dans lequel l'ambulance est enregistrée.

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NF ISO 7296-2

NF ISO 7296-2

septembre 2020
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Symboles graphiques - Partie 2 : grues mobiles

Le présent document établit les symboles graphiques à utiliser sur les commandes de l'opérateur et autres indicateurs sur les grues mobiles.

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NF EN 15512

NF EN 15512

novembre 2020
Norme En vigueur
Systèmes de stockage en acier - Systèmes de rayonnages à palettes réglables - Principes applicables au calcul des structures

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XP CEN/TS 17394-4

XP CEN/TS 17394-4

janvier 2021
Norme En vigueur
Textiles et produits textiles - Partie 4 : sécurité des vêtements d'enfants - Sécurité d'attache des composants à l'exception des boutons et des boutons-pression métalliques appliqués mécaniquement - Méthode d'essai

La méthode décrite dans le présent document complète la norme NF EN 17394 2:2020 et la norme expérimentale XP CEN/TS 17394 3:2021 et est applicable à tous les autres composants notamment les étiquettes, les écussons, les sequins, les strass, les rivets, les oeillets et les boutons-pression non métalliques, qui sont trop petits pour être maintenus dans les mâchoires d'un équipement d'essai ou dont l'intégrité est compromise par la préhension. Des exigences relatives à la performance sont fournies dans la norme expérimentale XP CEN/TS 17394 1:2021. La méthode est une méthode de lavage extrêmement agressive destinée à évaluer si les composants restent attachés. Elle est spécifiquement applicable aux vêtements, puisque le détachement de ces composants peut causer des accidents chez les enfants.

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XP CEN/TS 17394-3

XP CEN/TS 17394-3

janvier 2021
Norme En vigueur
Textiles et produits textiles - Partie 3 : sécurité des vêtements d'enfants - Sécurité d'attache des boutons-pression métalliques appliqués mécaniquement - Méthode d'essai

Le présent document définit une méthode d'essai pour la sécurité d'attache des boutons-pression métalliques appliqués mécaniquement, fonctionnels et décoratifs, utilisés pour les vêtements d'enfants y compris, par exemple, les gants, les chapeaux, les écharpes, les articles de bonneterie, les cravates et les ceintures en textile. IMPORTANT : Les oeillets et les rivets ne peuvent pas être soumis à l'essai au moyen de la présente méthode, car l'intégrité du composant, lorsqu'il est fixé au support textile, est gravement compromise lors de la préhension. Les oeillets et les rivets sont évalués tel que décrit dans XP CEN/TS 17394 4:2021.

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NF EN 16495

NF EN 16495

juillet 2019
Norme En vigueur
Gestion du trafic aérien - Sécurité de l'information pour les organismes assurant le soutien des opérations de l'aviation civile

Le présent document fournit des principes directeurs fondés sur la NF EN SO/IEC 27002:2017 " Code de bonne pratique pour le management de la sécurité de l'information ", appliqués aux systèmes de management de la sécurité des organismes d'aviation. Le présent document vise à étendre le domaine d'application de la NF EN ISO/IEC 27002:2017 à la gestion du trafic aérien, afin de permettre aux organismes d'aviation de mettre en oeuvre un système de management de la sécurité de l'information (SGSI) normalisé et spécifique, qui soit en conformité avec les aspects inter-organismes de la gestion du trafic aérien de la NF EN ISO/IEC 27001:2017.

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NF EN 12221-1+A1

NF EN 12221-1+A1

octobre 2013
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Dispositifs à langer à usage domestique - Partie 1 : exigences de sécurité

La présente partie de la NF EN 12221 fixe les exigences de sécurité applicables aux dispositifs à langer à usage domestique pour les enfants pesant au maximum 15 kg. La NF EN 12221 traite uniquement de la fonction de l'article considéré en tant que "dispositif à langer". Si un dispositif à langer est convertible ou susceptible d'être utilisé pour d'autres fonctions (lit d'enfant, meuble de rangement, etc.), il doit être conforme aux autres normes applicables. Le dispositif à langer peut être pliable et équipé d'une baignoire pour enfant ou d'autres accessoires. Les matelas à langer ne sont couverts par le présent document que lorsqu'ils font partie intégrante du dispositif à langer.

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NF R29-002

NF R29-002

mars 2014
Norme En vigueur
Véhicules routiers - Réparation des composants des véhicules de la catégorie L - Deux-roues, tricycles et quadricyles - Composants concernés, procédés de réparation et contrôles préconisés

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NF EN 13001-1

NF EN 13001-1

juillet 2015
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 1 : principes généraux et prescriptions

Le présent document spécifie, avec les parties 2 et 3, les conditions, prescriptions et méthodes générales de conception afin d'éviter les phénomènes dangereux et les risques mécaniques liés à l'utilisation des appareils de levage à charge suspendue. Il est destiné à venir à l'appui de la Directive Machines 2006/42/CE.

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NF EN 17076

NF EN 17076

décembre 2020
Norme En vigueur
Grues à tour - Systèmes anti-collision - Prescriptions de sécurité

Le présent document définit les caractéristiques et prescriptions de sécurité des dispositifs et systèmes anti-collision destinés à être installés sur les grues à tour à montage automatisé ou les grues à tour à montage par éléments, afin d'éviter les risques de collision entre plusieurs grues en mouvement, entre la grue en mouvement et les obstacles fixes, et au-dessus des zones interdites. Le présent document donne présomption de conformité à la Directive 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit publiée au Journal officiel de l'Union européenne.

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NF EN 14482

NF EN 14482

janvier 2011
Norme En vigueur
Services postaux - Caissettes pour le courrier international - Méthodes d'essai et exigences de performances

Le présent document spécifie les exigences de performances et les méthodes d'essais relatives aux caissettes pour lettres postales normalisées, telles que spécifiées dans la classification ci-dessous.

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NF EN ISO 13127

NF EN ISO 13127

décembre 2012
Norme En vigueur
Emballage - Emballages à l'épreuve des enfants - Méthodes d'essais mécaniques pour systèmes d'emballage refermables à l'épreuve des enfants

Le présent document spécifie les méthodes d'essais mécaniques pour les emballages refermables à l'épreuve des enfants. Les données obtenues par le biais de ces méthodes d'essais mécaniques conviennent à la comparaison des caractéristiques de résistance à l'ouverture par des enfants des systèmes d'emballage refermables correspondants. Il n'a pas pour but de déterminer l'assurance de la qualité usuelle.

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NF EN 16779-1

NF EN 16779-1

août 2018
Norme En vigueur
Articles textiles de puériculture - Exigences de sécurité et méthodes d'essai pour les couettes pour lit à nacelle - Partie 1 : couette (excluant les housses de couette)

Le présent document spécifie les exigences pour la sécurité des couettes pour lit à nacelle, à l'exclusion des housses de couette amovibles, utilisées dans l'environnement de sommeil de l'enfant (autrement dit hors surveillance) et conçues pour apporter une chaleur suffisante pendant le sommeil dans un lit à nacelle ou un produit similaire (berceau par exemple) dans lequel l'enfant est installé. Le présent document spécifie les exigences relatives aux couettes pour lit à nacelle adaptées aux enfants jusqu'à 36 mois. Les couettes pour lit à nacelle munies d'étoffes extérieures décoratives permanentes, aussi appelées couvertures piquées pour lit à nacelle ou couvre-lits, entrent également dans le domaine d'application. Le présent document ne traite pas des exigences concernant les housses de couette amovibles pour lit à nacelle.

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NF D27-402

NF D27-402

septembre 2014
Norme En vigueur
Boîtes aux lettres autres que les boîtes aux lettres à ouverture totale - Installations intérieures

Le présent document s'adresse aux fabricants et aux utilisateurs de boîte aux lettres autres que celles faisant l'objet de la norme NF D 27-404 et de l'arrêté 1802 du 29 juin 1979 (référence publiée au JO le 12 juillet 1979). Il fixe les dimensions, spécifications et essais des boîtes aux lettres pour l'installation intérieure qui ne sont pas destinées aux habitations dont la demande de permis de construire a été déposée après le 12 juillet 1979.

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NF D27-407

NF D27-407

septembre 2014
Norme En vigueur
Boîtes aux lettres à encombrement réduit et à ouverture totale (OT) pour installations intérieures - Prescriptions et essais

Le présent document s'adresse aux fabricant et aux utilisateurs de boîtes aux lettres à ouverture totale (OT) autres que celles faisant l'objet de la norme NF D 27-404 et de l'arrêté 1802 du 29-06-79 et destinées à l'équipement intérieur des habitations pour la remise du courrier à domicile. Il détermine les prescriptions générales et mécaniques ainsi que celles liées aux contraintes d'environnement des boîtes aux lettres OT individuelles ou collectives et fixe également les essais destinés à vérifier ces prescriptions.

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NF D27-408

NF D27-408

septembre 2014
Norme En vigueur
Boîtes aux lettres à encombrement réduit et à ouverture totale (OT) pour installations extérieures - Prescriptions et essais

Le présent document s'adresse aux fabricants et aux utilisateurs de boîtes aux lettres à ouverture totale (OT) autres que celles faisant l'objet de la norme NF D 27-405 et de l'arrêté 1802 du 29-06-79 et destinées à l'équipement extérieur des habitations pour la remise du courrier à domicile. Il détermine les prescriptions générales et mécaniques ainsi que celles liées aux contraintes d'environnement des boîtes aux lettres OT individuelles ou collectives et fixe également les essais destinés à vérifier ces prescriptions.

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NF EN ISO 11243

NF EN ISO 11243

mai 2017
Norme En vigueur
Cycles - Porte-bagages pour bicyclettes - Exigences et méthodes

Le présent document a été développé pour garantir que les porte-bagages produits en conformité avec celui-ci seront aussi sûrs que possible. Les essais ont été conçus pour garantir la résistance et la durabilité du porte-bagages, en exigeant une qualité élevée à tous les niveaux et en prenant en compte les aspects liés à la sécurité dès l'étape de la conception. Le champ d'application du présent document a été restreint aux questions de sécurité et a spécifiquement évité une normalisation des composants.

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NF EN 13001-3-2

NF EN 13001-3-2

octobre 2014
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-2 : états limites et vérification d'aptitude des câbles en acier mouflés

Le présent document spécifie, avec les parties 1 et 2, les conditions, prescriptions et méthodes générales permettant, par la conception et la vérification théorique, d'éviter les risques mécaniques dus aux systèmes de mouflage des appareils de levage à charge suspendue. Le présent document destiné à venir à l'appui à la directive "Machines" 2006/42/CE.

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NF EN 13001-3-3

NF EN 13001-3-3

novembre 2014
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-3 : états limites et vérification d'aptitude des contacts galet/rail

Le présent document spécifie les conditions, prescriptions et méthodes générales permettant, par la conception et la vérification théorique, d'éviter les risques mécaniques dus aux contacts galet/rail en acier ou fonte des appareils de levage à charge suspendue. Le présent document est destiné à venir à l'appui de la directive Machines 2006/42/CE.

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NF S54-042

NF S54-042

juin 2012
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Thermomètres de bain - Spécifications et marquages

Le présent document fixe les exigences de sécurité applicables aux thermomètres de bain et aux indicateurs de température destinés à être utilisés pour le bain de l'enfant. Le présent document s'applique aussi aux thermomètres électroniques de bain et autres dispositifs similaires (à cristaux thermosensibles). Les thermomètres médicaux et thermomètres de température ambiante sont exclus du champ d'application de ce document.

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NF S54-300

NF S54-300

juillet 2001
Norme En vigueur
Matériel éducatif de motricité - Exigences de sécurité et essais

Le présent document définit le matériel éducatif de motricité et fixe les principes permettant d'effectuer des analyses conceptuelles de réalisation d'essai et de valider la mise en place des équipements.

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NF EN 13869

NF EN 13869

mai 2016
Norme En vigueur
Briquets - Exigences de sécurité enfants pour les briquets - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité enfants s'appliquant aux briquets. Il ne s'applique ni aux allumettes, ni à tout autre dispositif d'allumage principalement destiné à enflammer des matériaux autres que des produits à fumer, par exemple un combustible de cheminée, du charbon de bois ou un barbecue à gaz.

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NF ISO 12480-1

NF ISO 12480-1

avril 2000
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Sécurité d'emploi - Partie 1 : généralités

Le présent document spécifie les pratiques permettant une utilisation en toute sécurité des appareils de levage à charge suspendue. Ces pratiques comprennent les méthodes de travail sûres, la gestion, la planification, le choix, le montage, le démontage, le fonctionnement et la maintenance des appareils de levage à charge suspendue et la sélection des conducteurs, élingueurs et signaleurs.

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NF EN 617+A1

NF EN 617+A1

février 2011
Norme En vigueur
Équipements et systèmes de manutention continue - Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies

Le présent document traite des prescriptions techniques destinées à réduire au minimum les phénomènes dangereux pouvant survenir pendant l'utilisation ou l'entretien des équipements de stockage des produits en vrac qu'il s'agisse de silos, soutes, réservoirs et trémies.

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NF EN 1929-1

NF EN 1929-1

août 1998
Norme En vigueur
Chariots d'achat à corbeille - Partie 1 : prescriptions et essais pour les chariots d'achat à corbeille, avec ou sans siège pour enfant

Le présent document fixe les exigences et essais des chariots d'achat destinés à être utilisés par les clients des magasins en libre-service.

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NF R29-001

NF R29-001

septembre 1997
Norme En vigueur
Cahier des charges - Antivols mécaniques motos

Le présent document définit les essais propres à caractériser la qualité des antivols mécaniques. Il comprend des essais sur machine et des essais en situation.

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NF ISO 6698

NF ISO 6698

décembre 1992
Norme En vigueur
Cycles - Filetages utilisés pour l'assemblage des roues libres sur les moyeux de bicyclettes

La présente norme a pour objectif de définir la forme du profil et les limites et tolérances des filetages utilisés dans l'assemblage des roues libres sur les moyeux de bicyclettes.

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NF R28-001

NF R28-001

août 1984
Norme En vigueur
Dimensions des cyclomoteurs et des motocycles à deux roues - Dénominations et définitions

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NF R22-601

NF R22-601

mars 1945
Norme En vigueur
Freins à tambour pour cycles et motocycles

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NF H34-015

NF H34-015

décembre 1987
Norme En vigueur
Emballages en matières plastiques - Sacs pour produits de consommation (sauf sacs cabas et à bretelles) - Spécifications et essais.

Cette norme traite des sacs en matières plastiques disponibles aux points de vente et destinés à contenir des produits de consommation. Cette norme spécifie les formats et les performances auxquelles doivent répondre ces sacs.

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NF EN 14492-1+A1

NF EN 14492-1+A1

novembre 2009
Norme En vigueur
Appareils de levage charge suspendue - Treuils et palans motorisés - Partie 1 : treuils motorisés

Le présent document spécifie les prescriptions relatives aux treuils motorisés dont le moteur principal est électrique, hydraulique, à combustion interne ou pneumatique, qui sont conçus pour le levage et la descente des charges suspendues à des crochets ou à d'autres dispositifs de préhension de charges ou pour le déplacement de charges sur des plans inclinés. Le présent document vient à l'appui des Directives "Machines" 98/37/CE et 2006/42/CE et de la Directive "ATEX" 94/9/CE.

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NF EN 12790

NF EN 12790

juin 2009
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Transats

Le présent document spécifie les exigences relatives à la sécurité des transats fixes ou pliants destinés aux enfants pesant jusqu'à 9 kg ou ne se tenant pas assis tout seuls, ainsi que les méthodes d'essai correspondantes. Il s'applique également aux sièges-auto conformes au Règlement ECE 44 pouvant être utilisés comme transats. Le présent document ne s'applique pas aux transats lorsqu'ils sont utilisés comme balançoires.

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NF ISO 10190

NF ISO 10190

août 2008
Norme En vigueur
Chaînes pour motocycles - Caractéristiques et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les caractéristiques dimensionnelles des chaînes pour motocycles ainsi que les propriétés mécaniques qu'elles doivent satisfaire.

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XP S54-048

XP S54-048

février 2006
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Dispositifs d'aide au bain à usage domestique - Exigences et méthodes d'essai

Le présent document prescrit les exigences minimales applicables aux dispositifs d'aide au bain à usage domestique, ainsi que les méthodes d'essai associées.

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NF S54-043

NF S54-043

septembre 2015
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Habillages de pluie - Exigences minimales de sécurité et essais

Le présent document fixe les exigences de sécurité applicables aux habillages de pluie aux articles de puériculture (exemple : poussettes, transats etc...).

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NF EN 1938

NF EN 1938

octobre 2010
Norme En vigueur
Protection individuelle de l'oeil - Lunettes-masques pour motocyclistes et cyclomotoristes

Le présent documents spécifie des exigences et des méthodes d'essai relatives aux lunettes masques utilisées par l'ensemble des conducteurs ou passagers de motocycles ou cyclomoteurs, destinées à la protection de l'oeil au cours de l'utilisation des motocycles et des cyclomoteurs, tant sur route que pour la pratique hors-route de sport ou de loisirs, sous réserve de l'exclusion suivante. Les lunettes-masques pour des courses et compétitions officielles n'entrent pas dans le domaine d'application de la présente norme.

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GA S54-050

GA S54-050

septembre 2005
Guide d'application En vigueur
Articles de puériculture - Approche des risques de coincement de doigts

Le présent document définit une politique générale commune sur l'approche des risques de coincement de doigt applicable aux différents produits du marché pour permettre aux professionnels de ne pas se retrouver dans une situation délicate en raison des nombreuses divergences d'interprétation.

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FD CEN/TR 13387-4

FD CEN/TR 13387-4

mars 2016
Fascicule de documentation En vigueur
Articles de puériculture - Conseils relatifs à la sécurité - Partie 4 : risques thermiques

Le présent document fournit des informations de recommandation concernant les risques thermiques qu'il convient de prendre en considération lors de l'élaboration de normes de sécurité relatives aux articles de puériculture. De plus, il peut faciliter la tâche des personnes portant un intérêt professionnel général à la sécurité des enfants.

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NF EN 13001-3-1/IN2
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-1 : états limites et vérification d'aptitude des charpentes en acier

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NF EN 12221-1/IN1

NF EN 12221-1/IN1

octobre 2013
Feuille d'instruction En vigueur
Articles de puériculture - Dispositifs à langer à usage domestique - Partie 1 : exigences de sécurité

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