Le présent document a pour objet le service d'installation de terminaux de radio-communications à bord de véhicules automobiles déjà en circulation. L'installation de terminaux dans les véhicules fabriqués en usine, qui est réalisée en totalité ou par partie en étant intégrée dans le processus de fabrication du véhicule, ne fait pas l'objet du présent document. Les différentes composantes du service d'installation ont été identifiées.

Le présent document décrit et fournit des recommandations pour les 8 phases du processus de réalisation d'une prestation de formation et précise les rôles des différents acteurs. Il s'applique à tout type d'organisme de formation ainsi qu'à toute forme d'organisation de la formation qu'elle soit inter-entreprises, intra-entreprise, externe ou interne ou limitée à la fabrication de produits pédagogiques.

Le présent document consiste à proposer aux partenaires concernés, demandeurs et prestataires de démonstrations, une démarche logique qui, en partant de la fourniture des résultats de la démonstration, permet aux prestataires et/ou aux demandeurs (selon la revue de contrat) de tirer les conclusions relatives au besoin initial de la démonstration.

Le présent document présente des procédures d'évaluation de l'exposition humaine aux champs électromagnétiques (EMF) produits par les appareils utilisés dans les dispositifs de détection électronique d'objets (EAS), d'identification radio fréquence (RFID) et dans les applications similaires. Il adopte une approche par étapes pour faciliter l'évaluation de conformité.

Le présent document donne des recommandations pour la mise en oeuvre de la revue de conception comme moyen de vérifier que les exigences de la conception sont respectées et stimuler l'amélioration de la conception du produit. Son but est d'être appliqué pendant la phase de conception et de développement du cycle de vie d'un produit. Il comprend des lignes directrices pour la planification et la conduite de revues de conception, ainsi que des détails spécifiques concernant les contributions apportées par les spécialistes en fiabilité, en maintenance, en logistique de maintenance et en disponibilité.

Le présent document fournit des recommandations pour l'évaluation de la capacité des prestataires de services et l'évaluation des offres de services afin d'améliorer et de faciliter le processus d'achat de services. Il s'applique à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, toute partie intéressée qui est directement ou indirectement impliquée dans, ou affectée par, un processus d'achat. Il ne s'applique pas aux contrats de services entre entreprises et particuliers (B2C) ni aux marchés de travaux.

Le présent document précise une procédure recommandée pour l'élaboration des spécifications relatives aux applications de marques d'affranchissement numériques (DPM) , c'est-à-dire des applications liées à l'utilisation de technologies d'impression numérique et de capture de données d'image dans l'industrie postale, et plus particulièrement pour apporter des éléments de preuve de la comptabilité et/ou du paiement de l'affranchissement (frais de port) . Il n'est pas destiné à préconiser ou recommander une architecture ou une conception particulière mais uniquement à préciser le processus par lequel il est recommandé de les développer pour lesdites applications.

Le présent document établit les termes et définitions, et les exigences en matière de services applicables aux organismes et aux professionnels réalisant des études de marché, études sociales et d'opinion. Les activités autres que les études de marché, comme le marketing direct, ne sont pas incluses dans le domaine d'application du présent document.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

Le présent document définit les lignes directrices pour les fournisseurs de dispositifs médicaux actifs (y compris les dispositifs médicaux implantables actifs) désirant se conformer à la NF EN 46001 (S 99-101) ou à la NF EN 46002 (S 99-102).

Le présent document établit des principes généraux pour la conception et le développement des parties relatives à la sécurité des systèmes de commande (SRP/CS) utilisés sur les tracteurs agricoles et forestiers, sur les machines automotrices à conducteur porté et sur les machines portées, semi-portées et traînées utilisées en agriculture. Elle peut être également applicable aux équipements municipaux mobiles (par exemple machines de nettoiement). Elle spécifie les caractéristiques et les catégories requises des SRP/CS pour réaliser leurs fonctions de sécurité. Le présent document n'est pas applicable aux: — véhicules aéroportés et sur cousin d'air utilises en agriculture; — équipements pour jardins et pelouses. Le présent document spécifie les caractéristiques et les catégories requises des SRP/CS pour réaliser leurs fonctions relatives à la sécurité. Il n'identifie pas de niveaux de performance pour des applications spécifiques. NOTE 1 Les normes spécifiques à une machine donnée (normes de type C) peuvent spécifier des niveaux de performance (AgPL) pour des fonctions relatives à la sécurité dans des machines relevant de leur domaine d'application. Sinon, la spécification de l'AgPL est de la responsabilité du fabricant. Le présent document est applicable aux parties relatives à la sécurité des systèmes électriques/électroniques/électroniques programmables (E/E/PES), dans la mesure où celles-ci sont liées aux systèmes mécatroniques. Elle couvre les éventuels phénomènes dangereux dus au comportement fonctionnel des systèmes E/E/PES liés à la sécurité, y compris les interactions entre ces systèmes. Elle ne traite pas des phénomènes dangereux dus à l'équipement lui-même (choc électrique, incendie, fumées, chaleur, rayonnement, toxicité inflammabilité, réactivité, corrosion, libération de l'énergie, et phénomènes dangereux similaires, à moins d'être causés directement par une défaillance du comportement des systèmes E/E/PES liés à la sécurité. Elle traite également de la défaillance du comportement des systèmes E/E/PES liés à la sécurité impliqués dans les mesures de protection, protecteurs ou fonctions liées à la sécurité en réponse aux phénomènes dangereux hors E/E/PES. Exemples inclus dans le domaine d'application du présent document: — Parties de machines relatives à la sécurité (SRP/CS) qui limitent le flux de courant dans les hybrides électriques pour empêcher les phénomènes dangereux de panne d'isolement/choc; — interférence électromagnétique avec les SRP/CS; — SRP/CS conçus pour empêcher les incendies. Exemples non inclus dans le domaine d'application du présent document: — panne d'isolement due aux frottements qui engendrent des phénomènes de chocs électriques; — rayonnement électromagnétique nominal qui impacte les systèmes de commande environnants de la machine; — corrosion engendrant une surchauffe des câbles électriques. Le présent document n'est pas applicable aux systèmes non-E/E/PES (par exemple hydraulique, mécanique et pneumatique). NOTE 2 Pour les principes de conception relatifs à la sécurité des machines, voir également l'ISO 12100. Le présent document n'est pas applicable aux parties relatives à la sécurité des systèmes de commande fabriqués avant la date de sa publication.

Le présent document fournit des principes et des lignes directrices pour la gestion intelligente de l’eau en relation avec les systèmes et services d’eau potable, d’eaux usées et d’eaux pluviales. Les éléments suivants relèvent du domaine d’application du présent document: —     principes et lignes directrices pour la conception d’un système de gestion intelligente de l’eau; —     principes et lignes directrices pour l’exploitation et la maintenance des systèmes de gestion intelligente de l’eau; —     principes et lignes directrices pour la gouvernance d’un système de gestion intelligente de l’eau. Le présent document s’applique à toutes les tailles de services de l’eau publics ou privés qui souhaitent concevoir, développer, mettre en œuvre, exploiter et/ou entretenir des systèmes de gestion intelligente de l’eau.

Le présent document fournit des recommandations aux utilisateurs concernant la sélection des appareils volumétriques à piston (AVAP) (y compris les pièces interchangeables), ainsi que les bonnes pratiques d’utilisation. Le présent document spécifie également des exigences relatives à la formation et aux compétences des utilisateurs. De plus, le présent document décrit les tolérances de performance et les essais des AVAP pour garantir leur adéquation à l’usage prévu.

Le présent document définit les termes utilisés en facility management.

Le présent document définit les règles pour l’encodage du code d’identification des animaux dans une banque mémoire spécifique désignée par MB 01 dans la mémoire d’un transpondeur ISO 18000-63 (technologie RFID UHF).

L'ISO 21103:2014 spécifie les exigences minimales relatives aux informations à fournir aux participants avant, durant et après les activités de tourisme d'aventure. L'ISO 21103:2014 peut être utilisée par tous les types de prestataires, quelle que soit leur taille, exerçant leur activité dans des environnements géographiques, culturels et sociaux différents.

Le présent document spécifie les exigences destinées à assurer la sécurité et la santé des personnes lorsque celles-ci utilisent les autocaravanes comme logements temporaires ou saisonniers. Il spécifie également les méthodes d'essai correspondantes. Les exigences spécifiques au présent document s'appliquent aux autocaravanes dont le produit de la longueur hors tout par la largeur hors tout ne dépasse pas 13,5 m2. Les exigences applicables à la sécurité routière n'entrent pas dans le domaine d'application du présent document. Il s'applique exclusivement aux autocaravanes, telles que définies dans la NF EN 13878.

L'ISO 20121:2012 spécifie les exigences applicables à un système de management intégrant le développement pour tous les types d'événements ou activités événementielles, et fournit des directives relatives à la mise en conformité à ces exigences. L'ISO 20121:2012 est applicable à toute organisation qui souhaite établir, mettre en ?uvre, tenir à jour et améliorer un système de management intégrant le développement durable, s'assurer de sa conformité à sa politique de développement durable établie, démontrer sa conformité volontaire à l'ISO 20121:2012 par première partie (auto-évaluation et auto-déclaration), seconde partie (confirmation de la conformité par des parties ayant un intérêt à l'égard de l'organisation, comme les clients, ou par d'autres personnes agissant en leur nom), ou tierce partie indépendante (par exemple un organisme de certification). L'ISO 20121:2012 aborde le management de l'intégration et du renforcement des principes de développement durable tout au long du cycle de management de l'événement.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

ISO/IEC 80079-34:2018 spécifie des exigences particulières et des informations destinées à établir et à maintenir un système de management de la qualité afin de fabriquer des produits Ex, conformément aux certificats existants. Même s’il n'est pas incompatible avec l'utilisation d'autres systèmes de management de la qualité conciliables avec les objectifs de l'ISO 9001:2015 et donnant des résultats équivalents, le présent document indique les exigences minimales. Cette deuxième édition annule et remplace la première édition, parue en 2011. Cette édition constitue une révision technique complète. Il convient de considérer que les modifications importantes apportées à l’édition précédente donnent lieu à une révision technique mineure. Toutefois, la numérotation des articles a été modifiée par rapport à l’édition précédente afin d’être conforme à l’ISO 9001:2015. C’est la raison pour laquelle, l’habituel « Tableau des modifications majeures » n’est pas inclus. Cette publication est publiée en tant que norme à double logo. Il convient d’utiliser la présente norme conjointement avec l'ISO 9001:2015.

Le présent document fournit des lignes directrices pour la gestion de crise destinées à aider les organismes à planifier, établir, maintenir, passer en revue et améliorer de façon continue une capacité de gestion de crise stratégique. Ces lignes directrices peuvent aider tout organisme à identifier et à gérer une crise. Les éléments à prendre en compte incluent: —    le contexte, les concepts fondamentaux, les principes et les défis (voir Article 4); —    le développement de la capacité de gestion de crise d'un organisme (voir Article 5); —    le leadership de crise (voir Article 6); —    les défis et complexités de la prise de décision auxquels est confrontée une cellule de crise en action (voir Article 7); —    la communication de crise (voir Article 8); —    la formation, la validation et l’apprentissage à partir des crises (voir Article 9). Le présent document s'adresse aux membres de la direction générale ayant des responsabilités stratégiques pour la fourniture d'une capacité de gestion de crise au sein de tout organisme. Il peut également être utilisé par les personnes qui sont placées sous l'autorité de la direction générale. Le présent document reconnaît la relation et les interdépendances avec différentes disciplines, mais est distinct de ces thématiques.

Le présent document précise les exigences minimales de formation et d'enregistrement pour le personnel de précontrainte par post-tension impliqué dans la mise en oeuvre de kits de précontrainte par post-tension. Ces kits de précontrainte par post-tension sont en général utilisés dans les structures en béton à l'aide de câbles adhérents ou non adhérents, conformément aux spécifications d'exécution, à la norme produit et/ou à une évaluation technique appropriée.

Le présent document spécifie les exigences relatives aux programmes de formation des plongeurs à l’utilisation des recycleurs, qui définissent les compétences requises pour effectuer des plongées avec recycleur jusqu’à 40 m en utilisant un mélange respiratoire au nitrox ou jusqu’à 45 m en utilisant un mélange respiratoire trimix, nécessitant des paliers de décompression obligatoires. Ce document spécifie également les critères d’évaluation de ces compétences. Il précise les exigences applicables pour la formation, ainsi que les exigences générales relatives à la prestation de services de plongée de loisirs conformément à l’ISO 24803.

Le présent document fournit des recommandations pour l’organisation pour le développement de compétences dans le cadre de l’activité professionnelle. Ces recommandations concernent le développement des compétences dans un cadre formel et informel qui répond aux besoins opérationnels à court terme et aux besoins de savoir-faire à long terme d’une organisation, ainsi qu’aux besoins en matière de développement des compétences tout au long de la carrière professionnelle des personnes en situation de travail, dans la mesure où cela coïncide avec le contexte et la stratégie de l’organisation. La gestion administrative au sein de l’organisation du développement des compétences ne relève pas du domaine d’application du présent document. Dans le présent document, lorsqu’il est fait référence à un processus impliquant une interaction à deux ou en groupe, cette interaction peut se faire soit en présentiel, soit par le biais d’une forme de technologie en ligne. Les organisations comprennent les employeurs à but commercial et à but non lucratif de toutes tailles qui emploient directement des personnes. Les principes des recommandations énoncées dans le présent document s’appliquent à tous les travailleurs qui ont une relation avec l’organisation, tels que les prestataires, les sous‑traitants, les apprentis, les stagiaires et les bénévoles dès lors qu’ils travaillent pour le compte de l’organisation à titre contractuel ou non contractuel.

Le présent document fournit des recommandations relatives à l’élaboration d’une politique de facility management (FM) lorsque l’organisme: a) entend définir un cadre pour l’établissement d’objectifs de FM et un management efficace du risque; b) entend assurer l’alignement entre la stratégie de FM et les exigences opérationnelles relatives au FM; c) veut améliorer l’utilité et les avantages fournis par le système de FM; d) cherche à répondre aux besoins des parties intéressées et aux exigences applicables relatives au FM de manière cohérente; e) s’inscrit dans une perspective de développement durable.

Le présent document spécifie les exigences spécifiques au secteur pour les organisations («organisme de certification») utilisant des systèmes d’évaluation de la conformité du personnel chargé de surveiller l’état des machines, d’identifier les défaillances des machines et de recommander des actions correctives. Les modes opératoires de certification du personnel chargé de la surveillance et du diagnostic d’état sont spécifiés. NOTE            Ces exigences s’ajoutent à celles de l’ISO/IEC 17000 et de l’ISO/IEC 17024.

Le présent document fournit des recommandations sur la mise en place d'un mécanisme de management de la mesure de la performance dans le cadre d'un contrat de services complet. Il s'applique à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, aux acheteurs de services et aux prestataires de services qui peuvent être internes ou extérieurs à l'organisme des acheteurs de services. Il ne s'applique pas aux contrats de services entre entreprises et particuliers (B2C) , ni aux marchés de travaux.

Le présent document fournit un éventail d'options pour mesurer la qualité du recrutement qui peuvent être mises en correspondance avec plusieurs conditions commerciales et organisationnelles. La structure de l'indicateur de la qualité du recrutement inclut: — la finalité; — la formule; — la définition; — la méthode d'utilisation de l'indicateur: — les utilisateurs cibles; — les facteurs contextuels pour interprétation. Le présent document exclut la mesure de l'«Impact du recrutement» et de la «Fidélisation des recrutés», ces indicateurs étant couverts par des Spécification technique distinctes. La qualité du recrutement est destinée à évoluer en fonction des besoins d'une organisation, indépendamment de sa taille, de son industrie ou de son secteur, et est utile aux personnes manifestant un intérêt pour la gestion prévisionnelle de la main-d'œuvre, l'élaboration et le développement de la structure organisationnelle, le management des talents, le plan de relève, le recrutement et le compte rendu concernant le capital humain.

Le présent document spécifie des exigences de compétences applicables aux représentants en douane, conformément à la législation de l'Union européenne.

L'ISO 37001:2016 définit des exigences et fournit des préconisations pour l'établissement, la mise en ?uvre, la tenue à jour, la revue et l'amélioration d'un système de management anti-corruption. Le système peut être autonome ou intégré à un système de management global. L'ISO 37001:2016 couvre les aspects suivants en ce qui concerne les activités de l'organisme: - corruption dans les secteurs public, privé et à but non lucratif; - corruption par l'organisme; - corruption par le personnel de l'organisme agissant pour le compte de l'organisme ou dans son intérêt; - corruption par les partenaires commerciaux de l'organisme agissant pour le compte de l'organisme ou dans son intérêt; - corruption de l'organisme; - corruption du personnel de l'organisme dans le cadre des activités de l'organisme; - corruption des partenaires commerciaux de l'organisme dans le cadre des activités de l'organisme; - corruption directe et indirecte (par exemple, un pot-de-vin offert ou accepté par une tierce partie). L'ISO 37001:2016 est applicable à la corruption uniquement. Il définit des exigences et fournit des préconisations pour les systèmes de management conçus pour aider les organismes à prévenir, détecter et lutter contre la corruption, et à respecter les lois anti-corruption et leurs engagements volontaires applicables à leurs activités. L'ISO 37001:2016 n'aborde pas spécifiquement la fraude, les ententes et autres délits anti-trust/de concurrence, le blanchiment d'argent ou autres activités liées à des man?uvres frauduleuses, même si l'organisme peut choisir d'étendre le périmètre du système de management afin d'inclure de telles activités. Les exigences du présent document sont génériques et destinées à s'appliquer à tous les organismes (ou parties d'organisme), indépendamment du type, de la taille et de la nature de l'activité, qu'ils évoluent dans le secteur public, privé ou à but non lucratif. L'étendue de l'application de ces exigences dépend des facteurs décrits en 4.1, 4.2 et 4.5.

Le présent document spécifie un minimum d'exigences à l'intention des médecins ayant une qualification complémentaire en homéopathie, et en ce qui concerne les services délivrés. Il ne s'applique ni aux services délivrés par des thérapeutes qui ne sont pas docteurs en médecine, ni à la préparation de médicaments homéopathiques, ni à la méthode et à la pratique de la pathogénésie homéopathique.

Le présent document fournit des lignes directrices pour favoriser l’utilisation de l’intelligence stratégique dans le cadre du management de l’innovation. Elle vise à aborder les aspects suivants concernant l’intelligence stratégique aux niveaux stratégique et opérationnel: —    établissement d’une méthodologie de management de l’intelligence stratégique pour soutenir l’innovation dans un organisme; —    mise en place du management de l’intelligence stratégique pour appuyer les activités et initiatives d’innovation au sein du système de management de l’innovation et des processus d’innovation associés; —    application des outils et méthodes de l’intelligence stratégique pour appuyer les activités et initiatives d’innovation au sein du système de management de l’innovation et des processus d’innovation associés. L’intelligence stratégique a un caractère transversal et est intersectorielle par nature. Elle ne se limite pas aux activités d’innovation et peut s’appliquer à tous les domaines où des connaissances sont exigées pour la prise de décisions stratégiques et les actions qui en découlent. Le présent document ne s’applique pas: —    à la certification; —    à la protection des données.

Le présent document fournit des lignes directrices concernant le bilan du capital humain (BCH) interne et externe. L'objectif est d'étudier et de rendre transparente la contribution du capital humain à l'organisme afin de soutenir l'employabilité de la main-d'œuvre. Le présent document est applicable à tous les organismes, quels que soient leur type, leur taille, la nature et la complexité de leurs activités, que ces organismes relèvent du secteur public, privé ou associatif ou soient des organismes à but non lucratif. Le présent document fournit des lignes directrices concernant les principaux domaines suivants du BCH: — conformité et éthique; — coûts; — diversité; — leadership; — culture organisationnelle; — santé, sécurité et bien-être au sein de l'organisme; — productivité; — recrutement, mobilité et renouvellement du personnel (turnover); — compétences et aptitudes; — planification de la relève; — disponibilité de la main-d'œuvre. NOTE Ces lignes directrices et les mesures associées peuvent permettre d'améliorer la performance de l'organisme. Toutefois, certains organismes n'ont pas l'objectif ou la capacité d'utiliser l'ensemble de ces mesures. Des recommandations pour une utilisation par les PME sont données dans le Tableau 2 et l'Annexe A.

L'ISO 21508:2018 fournit des lignes directrices sur les pratiques de management par la valeur acquise dans le cadre du management de projets et de programmes. Il s'applique à tous les types d'organismes, qu'ils soient publics ou privés, quels que soient leur taille ou leur secteur d'activité, ainsi qu'à tout type de projet ou de programme en fonction de leur complexité, de leur taille ou de leur durée. L'ISO 21508:2018 fournit les éléments suivants: a) des termes et définitions; b) une description de la finalité et des bénéfices du management par la valeur acquise; c) l'intégration et les relations avec le management de projets ou de programmes; d) une vue d'ensemble des processus et leur description; e) les exigences fondamentales relatives à un système de management par la valeur acquise; f) l'utilisation d'un système de management par la valeur acquise. L'ISO 21508:2018 ne fournit pas de lignes directrices sur l'utilisation de processus, méthodes ou outils spécifiques pour les pratiques du management par la valeur acquise. Les Annexes A, B et C décrivent l'analyse des coûts, de l'échéancier et des performances, les formules couramment utilisées avec les interprétations associées, et l'intégration de la valeur acquise dans d'autres processus de management de projet ou de programme.

Le coût par recrutement (CPR) a pour objet de mesurer la valeur économique de l'effort déployé pour pourvoir un poste vacant au sein d'une organisation. L'ISO/TS 30407:2017 décrit les mesures à prendre lors du calcul du CPR afin de maintenir la qualité et la transparence, y compris la création d'une catégorie de données représentatives, en utilisant une source transparente de données, en limitant au minimum les erreurs dans les données et en veillant à ce que des audits périodiques de processus soient effectués sur les données d'entrée. Au centre du CPR tel que décrit dans l'ISO/TS 30407:2017, les caractéristiques de l'affichage visuel de la mesure permettent de renforcer la transparence des données d'entrée, des processus et de la formule utilisée dans le cadre de cette mesure.

L'ISO 18436-7:2014 spécifie les exigences de qualification et d'évaluation du personnel chargé de la surveillance et du diagnostic d'état des machines utilisant la thermographie infrarouge. Un certificat ou une déclaration de conformité à l'ISO 18436-7:2014 est la preuve que les individus ont les qualifications et les compétences requises pour effectuer des mesures et des analyses thermiques pour la surveillance d'état des machines avec un appareil de thermographie infrarouge portable. Le présent mode opératoire peut ne pas s'appliquer à un équipement spécialisé ou à d'autres cas spécifiques. L'ISO 18436-7:2014 spécifie un programme de classification en trois catégories reposant sur les domaines techniques décrits dans le présent document.

Le présent document décrit les principes, les processus et les meilleures pratiques d'acquisition de services et de travaux de conservation du patrimoine culturel. Cela inclut toute action ou mesure de conservation : mesure préventive, traitement curatif, investigation, programmation, règle pratique, gestion de projet, etc. Les moyens d'acquérir ces travaux varient en fonction notamment de l'ampleur du travail envisagé.

Le présent document répertorie 41 compétences indispensables et mises en oeuvre dans l'environnement professionnel lié aux technologies de l'information et de la communication (TIC) , en utilisant un langage commun compréhensible partout en Europe pour décrire les compétences, les aptitudes et les niveaux d'expertise qui les composent.

Le présent document définit les exigences pour l'établissement, la mise en œuvre et la mise à jour des programmes prérequis (PRP) pour le transport et le stockage au sein de la chaîne alimentaire, afin d'aider à maîtriser les dangers liés à la sécurité des denrées alimentaires. Le présent document est applicable à tous les organismes, quelles que soient leur taille ou leur complexité, qui interviennent dans les activités de transport et de stockage à travers la chaîne d'approvisionnement alimentaire et qui souhaitent mettre en œuvre des PRP de manière à satisfaire aux exigences spécifiées dans l'ISO 22000. Ce document n'est ni conçu pour, ni destiné à être utilisé dans d'autres parties de la chaîne d'approvisionnement alimentaire ou de manière isolée. Dans le présent document, le transport et le stockage sont alignés avec l'ISO/TS 22003:2013, Annexe A, Catégorie G. Ce document inclut tous les produits destinés à l'alimentation humaine et animale, le conditionnement des denrées alimentaires et les matériaux de conditionnement. Les animaux vivants sont exclus du domaine d'application de ce document, sauf lorsqu'ils sont destinés à la consommation directe, par exemple les mollusques, les crustacés et les poissons vivants.

Le présent document définit le code d'autorisation qui est un ensemble d'informations associées à une autorisation sous forme d'un code court, destiné principalement aux systèmes de serveurs résidentiels. Le code d'autorisation est constitué d'un système d'identifiants communs (identifiant de contenu, identifiant d'émetteur, identifiant de récepteur, identifiant de dispositif, etc.) et d'un code d'autorisation de définition restreinte.

Le présent document fournit des recommandations sur les principes de management de portefeuilles de projets et de programmes. Le présent document s’adresse à tous les types d’organismes, qu’ils soient publics ou privés, quels que soient leur taille ou leur secteur d’activité. Les recommandations données dans le présent document sont destinées à être adaptées à l’environnement spécifique de chaque portefeuille de projets et programmes. Le présent document ne fournit pas de recommandations concernant le management de projet, le management de programme ni d’autres types spécifiques de management de portefeuille (tel que le management de portefeuilles financiers).