Le présent document fournit des lignes directrices pour les entreprises qui souhaitent entreprendre une démarche de progrès au-delà de la conformité à des exigences pour l'assurance de la qualité.

Le présent document complète la norme NF X 07-010 "Métrologie - La fonction métrologique dans l'entreprise". Il constitue un guide à l'usage de ceux qui doivent sous-traiter des opérations techniques de métrologie et donc exprimer avec précision leurs besoins, et de ceux qui doivent répondre à ces besoins et effectuer la prestation. C'est un outil essentiel de dialogue dans la transparence et la confiance.

Le présent document définit les exigences et recommandations relatives au transport de l'eau minérale naturelle depuis le point d'émergence, au stockage, à la mise en température et à la distribution dans les établissements thermaux, afin de conserver ses qualités et propriétés.

Dans la série des documents normatifs relatifs aux activités de service de nettoyage industriel, le présent document définit les concepts d'élaboration et de mise en oeuvre d'un système de mesurage destiné à établir, selon des critères objectifs, la qualité d'une prestation de nettoyage. Le présent document complète la norme NF EN 13549 (indice de classement X 50-794-0), (voir Avant-propos).

Le présent document présente une description des moyens matériels nécessaires pour réaliser les activités de service de dépannage-remorquage conformément à la norme de service homologuée NF X 50-840. La motivation principale qui a conduit à définir ces moyens est de fournir aux dépanneurs-remorqueurs des indications sur l'équipement recommandé. Ces spécifications ne garantissent pas l'obtention du résultat mais peuvent y contribuer.

Le présent document concrétise tout l'intérêt de l'Analyse Fonctionnelle en décrivant sa mise en oeuvre dans l'entreprise et ses apports dans les différentes disciplines.

La présente norme s'applique aux marques apposées sur les produits à usage aéronautique ou spatial, d'ensembles ou d'éléments. Elle s'applique aux marques des constructeurs de l'industrie aéronautique et spatiale ainsi qu'aux entreprises. Elle définit l'identification de l'origine du marquage, de son interprétation et de la classification des marques.

La présente norme s'applique aux marques apposées sur les produits à usage aéronautique ou spatial, d'ensembles ou d'éléments. Elle s'applique aux marques des constructeurs de l'industrie aéronautique et spatiale ainsi qu'aux entreprises. Elle définit l'identification de l'origine du marquage, de son interprétation et de la classification des marques.

Le présent document décrit les services non réglementés rendus par les centres de gestion agréés et habilités. Ces services comprennent les services relationnels, les services complémentaires aux services réglementés et les services optionnels depuis le premier contact jusqu'à la facturation.

Le présent document spécifie les exigences relatives au système de management intégrant un SMQ lorsqu'un organisme tel que les Plateformes Technologiques de Recherche* en Sciences du Vivant : doit démontrer son aptitude à remplir ses missions de recherche scientifique et technologique, doit démontrer son aptitude à fournir constamment des produits et des services conformes aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables, et vise à accroître la satisfaction de ses clients par l'application efficace du système, y compris les processus pour l'amélioration du système et l'assurance de la conformité aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables.

Le présent document concerne l'activité de conseil et de formation à l'écoconduite des utilisateurs de véhicules légers, décrit les exigences et les engagements de service, spécifie les moyens humains, matériels et les outils. Il propose des recommandations pour l'exercice de cette activité.

La présente norme constitue un guide pour la rédaction du cahier des charges du déménagement par l'entreprise cliente et pour la définition de solutions techniques qui seront mises en oeuvre par le prestataire.

Le présent document fournit des exigences et des recommandations pour la conservation, le stockage, la récupération et l'élimination d'enregistrements destinées à l'industrie aéronautique, spatiale et de la défense internationale.

Le présent document spécifie la discipline d'ingénierie de maintenance tout au long du cycle de vie. Il fournit également des recommandations sur la façon dont l'ingénierie de maintenance peut contribuer à assurer la sûreté de fonctionnement requise afin d'établir un équilibre durable entre performances, risques et coûts. Le présent document se réfère à des normes qui décrivent plus en détail les méthodes et techniques concernées. Il ne fournit aucune recommandation pour la mise en place de systèmes et d'infrastructure pour l'ingénierie de maintenance, ni aucune recommandation sur la maintenance des logiciels.

Le présent document spécifie les exigences, les méthodes d’essai et d’autres dispositions à prendre concernant l’étiquetage des sacs de couchage pour adultes utilisés pour les sports et loisirs, à une température limite ≥ ‐20 °C, en ce qui concerne les caractéristiques thermiques, les dimensions et la masse. Le présent document décrit la méthode d’évaluation des performances en régime stationnaire d’un sac de couchage en fonction de la protection fournie contre le froid. NOTE 1      Les sacs de couchage à garnissage non homogène, conçus pour fournir une isolation supplémentaire locale dans certaines parties, posent des problèmes au niveau du mode opératoire d’étalonnage et/ou d’essai. Les travaux en cours se poursuivent afin de fournir des moyens adaptés pour permettre d’établir les températures nominales. Le présent document ne s’applique pas aux sacs de couchage à usage spécifique, comme ceux destinés à un usage militaire ou utilisés dans le cadre d’expéditions dans des conditions climatiques extrêmes. Il ne s’applique pas non plus aux sacs de couchage pour enfants ou bébés (appelés gigoteuses). NOTE 2      Il n’existe pas de modèle de prévision pour la détermination des températures limites reposant sur la résistance thermique des sacs de couchage pour enfants et bébés (gigoteuses). En outre, un tel modèle en taille autre qu’adulte ne peut pas être développé, car les essais de sommeil contrôlé nécessaires ne sont pas possibles pour des raisons éthiques avec des enfants ou des bébés dans des enceintes climatiques.

Le présent document normalise, le plus largement possible, les exigences relatives au système de management de la qualité et peut être utilisé à tous les niveaux de la chaîne d'approvisionnement par des organismes du monde entier. Son utilisation devrait conduire à une amélioration des performances en termes de qualité, de coût et de délai par la diminution ou la suppression des exigences d'organismes spécifiques, par la mise en oeuvre réelle d'un système de management de la qualité et par une généralisation de l'application de bonnes pratiques. Le présent document, bien qu'il ait été développé initialement pour l'industrie aéronautique, spatiale et de défense, peut aussi être utilisé par d'autres secteurs industriels ayant besoin d'avoir un système de management de la qualité avec des exigences supplémentaires par rapport à celles d'un système NF EN ISO 9001.

Le présent document est une déclinaison des principes identifiés dans la NF EN 9223-100, il : s'appuie sur les concepts reconnus au niveau international ; propose des principes d'organisation et de mise en oeuvre de la gestion de la configuration suivant les dimensions " programme " et " entreprise ", tout en privilégiant la dimension " programme " ; traite de l'identification de la configuration mais pas des modalités de la gestion des contrats. Il revient à chaque responsable de programme de définir les modalités d'application et d'ajustement nécessaires

Le présent document définit les spécifications du service de déménagement des particuliers, les documents contractuels et règlementaires et les principes régissant les conditions générales de vente de cette prestation.

Le présent document spécifie les méthodes et procédures de formation de groupes pour un système de transfert de puissance sans fil spatial. Le groupe du système de transfert de puissance sans fil spatial qui contient de multiples sources de puissance assure le transfert de puissance vers des dispositifs de réception au moyen de la technologie par résonance magnétique.

Le présent document a pour objectif de déceler à l'aide de contrôles simples et d'un appareillage minimal les anomalies majeures au plan de la sécurité routière d'une caravane.

Le présent document s'applique à la structuration et au pilotage d'un système d'intelligence stratégique destiné à préparer les décisions dans un contexte d'innovation. Il définit les différents termes liés à l'intelligence stratégique et à son management. Il décrit les rôles des acteurs et les processus du système d'intelligence stratégique (management, réalisation et support).

Le présent document spécifie les exigences applicables à l'installation des systèmes fonctionnant aux gaz de pétrole liquéfiés, pour les besoins domestiques, dans les véhicules habitables de loisirs et autres véhicules routiers. Il énonce les exigences relatives à la sécurité, la santé et l'information des utilisateurs. Il ne s'applique ni à l'installation des appareils à des fins commerciales ni aux bateaux.

Le présent document fixe les exigences et fournit des recommandations pour une méthodologie de benchmarking de l'efficacité énergétique. L'objectif du benchmarking de l'efficacité énergétique est d'établir les données et les indicateurs pertinents sur la consommation d'énergie, techniques et comportementaux, qualitatifs et quantitatifs en comparant la performance entre des entités ou en leur sein.

L'ISO 13293:2012 spécifie les exigences relatives aux programmes de formation à la préparation de mélanges gazeux et les compétences que doit acquérir une personne pour qu'un organisme de formation lui décerne un certificat «préparateur de mélanges gazeux» attestant qu'elle a satisfait ou dépassé les compétences spécifiées dans l'ISO 13293:2012. L'ISO 13293:2012 spécifie deux niveaux de qualification relative à la préparation des mélanges gazeux, comme suit: préparateur de mélanges gazeux, niveau 1; préparateur de mélanges gazeux, niveau 2. L'ISO 13293:2012 admet qu'un programme de formation puisse être organisé et dispensé sous forme de modules.

Le présent document traite des exigences de conception et de fonctionnement des spas et de bien-être.

Le présent document définit la terminologie, les principes et le modèle d’excellence de service permettant de créer une expérience client extraordinaire, et d’atteindre un enchantement durable de ce dernier. Il ne traite pas de la fourniture au client d’un service de base, mais de la délivrance d’un excellent service. Le présent document s’applique à toutes les organisations délivrant des services, comme les organisations commerciales, les services publics et les organisations à but non lucratif.

Le présent document spécifie un processus qui vise à qualifier l’adaptation, la fiabilité et l’efficacité des métriques d’artéfact, ainsi que les principes de reconnaissance de ces métriques à des fins d’identification et de vérification. La reconnaissance des métriques d’artéfact décrite dans le présent document peut permettre d’identifier ou de vérifier les artéfacts à l’aide d’une ou plusieurs mesures de leurs caractéristiques, chacun étant unique pour un artéfact individuel et censé être impossible à reproduire. Le présent document est applicable aux métriques d’artéfact tout au long des processus du cycle de vie des produits. L’évaluation de la résilience d’un système dont les caractéristiques distinctives sont dégradées n’entre pas dans le domaine d’application du présent document. Le présent document est applicable aux tests de performances des systèmes et algorithmes de métriques d’artéfact via l’analyse des scores de comparaison et des décisions générés par le système, sans qu’il soit nécessaire de connaître en détail les algorithmes du système ni la distribution sous-jacente des caractéristiques des objets d’intérêt. Le présent document exclut les tests de performance lors desquels des attaques délibérées tentent de compromettre le système des métriques d’artéfact.

Le présent document spécifie les exigences pour mettre en œuvre, maintenir et améliorer un système de management afin de se protéger contre les perturbations, réduire la vraisemblance de leur survenance, s'y préparer, y répondre et se rétablir lorsqu'elles se produisent. Les exigences spécifiées dans le présent document sont génériques et prévues pour être applicables à tous les organismes, ou à des parties de ceux-ci, indépendamment du type, de la taille et de la nature de l'organisme. Le champ d'application de ces exigences dépend de l'environnement et de la complexité de fonctionnement de l'organisme. Le présent document est applicable à tous les types et toutes les tailles d'organismes qui: a) mettent en œuvre, maintiennent et améliorent un SMCA; b) cherchent à assurer la conformité à la politique de continuité d'activité déclarée; c) ont besoin d'être aptes à poursuivre la livraison de produits et la fourniture de services à un niveau de capacité acceptable et préalablement défini durant une perturbation; d) cherchent à améliorer leur résilience à travers l'application efficace du SMCA. Le présent document peut être utilisé pour apprécier l'aptitude d'un organisme à satisfaire ses propres besoins et obligations en matière de continuité d'activité.

Le présent document définit les exigences communes de NOC pour les entreprises aéronautiques, spatiales et de la défense.Les industries aéronautique, spatiale et de la défense reposent sur le développement et la fabrication de produits complexes constitués de nombreux systèmes, sous-systèmes, et composants, chacun issu de concepteurs individuels (entités de conception) à plusieurs niveaux de la chaîne d'approvisionnement. Chaque activité de conception maîtrise plusieurs aspects de la configuration et des spécifications liées au produit. Quand une modification des données de conception est exigée ou demandée, la modification doit être évaluée en fonction de ses impacts sur le système de niveau supérieur.

L'ISO 11121:2017 spécifie les exigences minimales relatives au contenu des programmes proposés par les organismes de formation dans le cadre de l'initiation à la plongée subaquatique de loisirs. Ces exigences ne constituent en aucun cas un référentiel normatif régissant la formation et les qualifications des plongeurs pratiquant la plongée subaquatique. L'ISO 11121:2017 s'applique aux programmes impliquant que des participants plongent dans un espace aquatique ouvert. Elle ne s'applique pas aux programmes se déroulant uniquement en espace aquatique restreint (par exemple, en piscine). L'ISO 11121:2017 fixe également les conditions dans lesquelles ce service doit être fourni et complète donc les exigences générales relatives aux services de plongée de loisirs spécifiées dans l'ISO 24803.

Le présent document spécifie les exigences destinées à assurer la sécurité et protéger la santé des personnes utilisant des résidences mobiles telles que définies dans la NF EN 13878 comme logements temporaires ou saisonniers. Il définit les classes de résistance aux charges de neige et indique les conditions à respecter pour assurer la stabilité de la structure des résidences mobiles, ainsi que les informations minimales devant figurer dans le livret de l'usager. Il spécifie également les méthodes d'essai correspondantes.

L'ISO 10019:2005 fournit des lignes directrices pour la sélection de consultants en systèmes de management de la qualité et pour l'utilisation de leurs services. Elle est destinée à assister les organismes lors de la sélection d'un consultant en systèmes de management de la qualité. Elle fournit des lignes directrices sur le processus d'évaluation des compétences d'un consultant en systèmes de management de la qualité et fournit des éléments permettant de s'assurer que les besoins et les attentes de l'organisme, relatifs aux services fournis par le consultant, seront satisfaits.

Le présent document s'adresse plus particulièrement aux ETI, PME/PMI et à leurs parties intéressées ; cependant il peut être utilisé par tout type d'organisme, par exemple par les établissements ou " business units " rattachés à un grand groupe, souhaitant mettre en oeuvre ou structurer une démarche de management global des risques. Il s'applique à tout ou partie de l'organisme, ainsi qu'à un objectif particulier propre à un organisme. L'application de ce document à une partie d'un organisme peut constituer une phase de test dans le cadre d'une démarche progressive de management global des risques. Il peut être appliqué tout au long de la vie d'un organisme et à une large gamme d'activités, dont les stratégies et les prises de décisions, les activités opérationnelles, les processus, les fonctions, les projets, les produits, les services et les actifs.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

Le présent document donne des recommandations pour la rédaction de la spécification technique nécessaire à l'acquisition d'appareillage électrique pour les centrales de production d'électricité.

Le présent document donne des recommandations pour la rédaction de la spécification technique nécessaire à l'acquisition de moteurs pour les centrales de production d'électricité.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

Le présent document spécifie les exigences relatives à l'approvisionnement en pièces de rechange relevant des activités de supportabilité ayant une incidence sur les caractéristiques de sûreté de fonctionnement et permettant ainsi d'assurer la continuité du fonctionnement des produits, des matériels et des systèmes pour leur application prévue. Le présent document est destiné à être utilisé par un large éventail de fournisseurs, d'organisations de support logistique à la maintenance et d'utilisateurs et peut être appliqué à toutes les entités.

Le présent document s'applique aux organismes fabriquant des modules photovoltaïques (PV) certifiés au titre de la série NF EN 61215 et de la NF EN 62108 pour la qualification de la conception et l'homologation et de la NF EN IEC 61730 pour la qualification de la sûreté de fonctionnement et l'homologation. La qualification de la conception et l'homologation des modules PV reposent sur des méthodes appropriées de conception du produit et des processus, ainsi que sur une maîtrise adéquate des matériaux et procédés employés lors de la fabrication du produit. Le présent document établit les meilleures pratiques en ce qui concerne la conception des produits, les processus de fabrication, le choix et la maîtrise des matériaux utilisés dans la fabrication des modules PV satisfaisant aux exigences de la série NF EN 61215, de la NF EN IEC 61730 ou de la NF EN 62108. Ces normes constituent également la base des critères pour l'audit d'usine de ces sites par différents organismes de certification et d'audit. Il s'applique à tous les modules PV indépendamment de leur conception et de leur technologie, c'est-à-dire aux panneaux plats, aux concentrateurs photovoltaïques (CPV) . Les contrôles qualité concernant la fabrication des CPV et des panneaux plats non conventionnels sont quelque peu différents de ceux des conceptions plus traditionnelles ; le présent document ne tient pas compte de ces différences.

Le présent document définit les activités liées aux systèmes frigorifiques conformément à l’ISO 5149-1, l’ISO 5149-2, l’ISO 5149-3 et l’ISO 5149-4, et d’autres normes équivalentes, telles que l’EN 378-1, l’EN 378-2, l’EN 378-3, l’EN 378-4 et les profils de compétences associés. Il établit également des critères de compétence pour les personnes qui réalisent ces activités. Les activités liées à l'électricité sont exclues. NOTE 1       Un circuit frigorifique étant sensé ne pas comporter de systèmes électriques et électroniques, les activités entrant dans ce domaine ne font pas partie du présent document. Les réglementations nationales ou les normes internationales ou nationales appropriées peuvent être consultées pour les compétences relatives aux systèmes électriques et électroniques. NOTE 2       Le présent document ne s'applique pas aux personnes employées par des entreprises de fabrication de composants ou équipements frigorifiques autonomes ou monoblocs tels que définis dans l’ISO 5149-1 ou l’EN 378‑1, depuis la conception initiale du produit jusqu'à la fabrication complète du produit, à condition que le processus soit contrôlé et que les méthodes utilisées soient vérifiées par un organisme ou une personne, responsable de la conformité aux exigences légales en matière de santé, de sécurité et d'environnement (par exemple, l'efficacité énergétique). NOTE 3       Le présent document ne constitue pas un programme de formation.

Le présent document fournit des recommandations sur la façon d’attirer, de rechercher, d’évaluer et d’embaucher des personnes afin de satisfaire les besoins organisationnels tout en favorisant une expérience du candidat positive. Il se concentre sur des processus et pratiques clés, notamment: —     la préparation et la planification; —     la gestion des différentes phases et parties prenantes; —     la revue et l’apprentissage. Le présent document peut être utilisé par toute organisation, indépendamment de son type ou de sa taille. NOTE            Le présent document peut être utilisé par toute personne gérant ou assurant des fonctions de recrutement (que ce poste soit dédié à cette tâche ou qu’il s’agisse d’une tâche incombant à une personne assurant un autre rôle au sein de l’organisation), aux personnes qui évaluent, forment ou conseillent en matière de recrutement.

Le présent document a pour objet d'expliquer la mise en oeuvre de la démarche de prise en compte de l'environnement mécanique basée sur la personnalisation des essais. Le principe de la démarche de personnalisation des essais en environnement général consiste à mettre en place une méthodologie permettant d'établir les spécifications d'essais mécaniques de qualification d'un système en fonction de l'environnement réel que le système est susceptible de rencontrer au cours de son profil de vie. Elle contribue à améliorer la robustesse du système. L'environnement mécanique pris en compte dans ce guide concerne essentiellement l'environnement lié aux vibrations, aux chocs mécaniques, à l'accélération constante ou à la vibration acoustique simulés habituellement par des moyens d'essais tels que des ensembles générateurs de vibrations, les machines à chocs, les centrifugeuses ou les chambres acoustiques réverbérantes.

Le présent document établit des exigences et fournit des lignes directrices pour instaurer, mettre en œuvre, maintenir, réviser et améliorer un système efficace de management des connaissances dans les organismes. Toutes les exigences du présent document sont applicables à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, ou les produits et services qu'il fournit.

ISO 24631-4:2017 fournit les moyens d'évaluer la performance des émetteurs-récepteurs d'identification par radiofréquence (RFID) conformes à l'ISO 11784 et à l'ISO 11785 utilisés pour l'identification individuelle des animaux. Les modes opératoires d'essai spécifiés dans le présent document sont reconnus par la Fédération européenne des associations vétérinaires pour les animaux de compagnie (FECAVA) et par l'Association mondiale vétérinaire pour les petits animaux (WSAVA), et peuvent donc s'appliquer également aux animaux de compagnie.

Le présent document fournit des recommandations sur la façon de mesurer l’engagement individuel des employés et sur l’opportunité d’agréger ces données dans une vision d’entreprise. Il démontre comment l’utilisation d’un cadre stratégique pour l’engagement des employés détermine les aspects clés qui motivent l’engagement des employés, et comment un cadre d’indicateurs qui relie des résultats positifs ou négatifs à un ou plusieurs des axes stratégiques peut être développé, afin de lier la cause et l’effet. Le présent document démontre également le lien entre l’engagement individuel et le rôle et la performance du management à tous les niveaux pour comprendre et gérer les conditions qui influent sur l’engagement réel. Il démontre la complexité et l’interconnectivité des valeurs, des comportements, des processus, des systèmes et des relations qui créent un système d’interdépendance permettant d’atteindre un engagement optimal des employés.

L'ISO/TS 17021-5:2014 vient compléter les exigences existantes de l'ISO/CEI 17021:2011. Elle spécifie les compétences supplémentaires requises de la part du personnel impliqué dans le processus de certification des systèmes de gestion d'actifs.

Le présent document établit les exigences minimales pour les services de location et expériences complémentaires proposés par un loueur. Il s’applique à tous les particuliers et entreprises qui proposent de tels services complémentaires. Le présent document exclut les bateaux sans équipage qui: —    ne sont pas dotés d’un espace de vie; —    sont uniquement loués à des fins d’hébergement et ne sont pas autorisés à quitter leur poste d’amarrage/de mouillage. Le présent document ne spécifie pas les exigences de construction des équipements fournis.