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NF EN 9320

NF EN 9320

décembre 2015
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Management de Programme - Recommandations générales pour l'acquisition et la fourniture de systèmes ouverts

Le présent document traite des processus d'acquisition et de fourniture de systèmes ouverts.

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NF ISO 20121

NF ISO 20121

août 2012
Norme En vigueur
Systèmes de management responsable appliqués à l'activité événementielle - Exigences et recommandations de mise en oeuvre

Le présent document spécifie les exigences applicables à un système de management responsable appliqué à l'activité événementielle pour tous les types d'événements ou activités événementielles, et fournit des directives relatives à la mise en conformité à ces exigences.

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FD ISO GUIDE 73

FD ISO GUIDE 73

décembre 2009
Fascicule de documentation En vigueur
Management du risque - Vocabulaire

Le présent document fournit les définitions de termes génériques relatifs au management du risque. Son but est d'encourager une compréhension commune homogène et une approche cohérente de la description des activités relatives au management du risque, ainsi qu'une utilisation uniforme de la terminologie du management du risque dans les processus et cadres organisationnels en rapport avec ce domaine.

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NF EN 15593

NF EN 15593

avril 2008
Norme En vigueur
Emballages - Management de l'hygiène dans la fabrication des emballages destinés aux denrées alimentaires - Exigences

Le présent document spécifie les exigences relatives à un système de management de l'hygiène destiné aux fabricants et fournisseurs d'emballages pour produits alimentaires, y compris pour le stockage et le transport.

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NF EN 62369-1

NF EN 62369-1

août 2009
Norme En vigueur
Évaluation de l'exposition humaine aux champs électromagnétiques produits par les dispositifs radio à courte portée dans la plage de fréquence 0 GHz à 300 GHz - Partie 1 : champs produits par les dispositifs utilisés pour la surveillance électronique des objets, l'identification par radiofréquence et les systèmes similaires

Le présent document présente des procédures d'évaluation de l'exposition humaine aux champs électromagnétiques (EMF) produits par les appareils utilisés dans les dispositifs de détection électronique d'objets (EAS), d'identification radio fréquence (RFID) et dans les applications similaires. Il adopte une approche par étapes pour faciliter l'évaluation de conformité.

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NF ISO 24631-6

NF ISO 24631-6

octobre 2011
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Partie 6 : représentation de l'information relative à l'identification des animaux (affichage visuel/transfert des données)

La présente partie de la NF ISO 24631 spécifie la manière dont l'information relative à l'identification des animaux spécifiée dans la NF ISO 11784 et la NF ISO 11785 est affichée sur l'écran d'un émetteur-récepteur et la manière dont elle est transmise parles émetteurs-récepteurs à des systèmes dans lesquels l'information peut être enregistrée dans une base de données, utilisée pour le contrôle de processus ou affichée.

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BP X50-883

BP X50-883

février 2007
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Accompagnement global à la gestion de l'entreprise - Organisation et missions des AGC, Associations de Gestion et de Comptabilité

Ce référentiel de bonnes pratiques est destiné aux associations de gestion et de comptabilité (AGC), créés par l'ordonnance du 25 mars 2004 et qui remplacent les centres de gestion agréés et habilités. Son objectif est de décrire leurs principes d'organisation en termes de gouvernance et de réalisation de leur missions.

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NF EN 16352

NF EN 16352

avril 2013
Norme En vigueur
Logistique - Spécifications relatives au rapport d'incidents criminels

Le présent document spécifie un modèle de présentation du rapport d'incidents criminels liés aux services de transport. Il spécifie des règles communes relatives aux informations figurant dans le rapport d'incidents, au recueil de ces informations et au processus de sécurisation, que ce soit une entreprise privée, une association ou les pouvoirs publics qui établissent le rapport ou recueillent les informations.

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NF EN 9104-003

NF EN 9104-003

janvier 2011
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Partie 003 : exigences applicables au Système de Management de la Qualité dans le domaine Aérospatial (SMQA) Formation et Qualification des Auditeurs

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NF T30-609-1

NF T30-609-1

septembre 2011
Norme En vigueur
Peintures et vernis - Norme de certification des opérateurs - Partie 1 : niveaux 1 et 2 : opérateurs pour la mise en oeuvre des revêtements anticorrosion des structures métalliques

Le présent document définit les conditions de certification des peintres opérateurs appliquant des systèmes de revêtement de protection anticorrosion des structures métalliques. Il spécifie les exigences essentielles, les domaines de validité, les formations requises, les conditions de déroulement de l'épreuve et les critères d'acceptation. Il fixe les durées de validité de la certification et les conditions dans lesquelles elle est renouvelée. Deux niveaux d'opérateurs N1 (applicateur exécutant) et N2 (chef d'équipe ou de chantiers), sont définis selon les tâches et les responsabilités assumées, 5 options sont également définies selon la technologie visée par la certification.

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NF ISO 21103

NF ISO 21103

mai 2014
Norme En vigueur
Tourisme d'aventure - Informations aux participants

Le présent document spécifie les exigences minimales relatives aux informations à fournir aux participants avant, durant et après les activités de tourisme d'aventure. Il peut être utilisé par tous les types de prestataires, quelle que soit leur taille, exerçant leur activité dans des environnements géographiques, culturels et sociaux différents.

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FD X50-046

FD X50-046

février 2011
Fascicule de documentation En vigueur
Qualité en expertise - Recommandations pour l'application de la norme NF X50-110:2003 (Prescriptions générales de compétences pour une expertise)

Le présent document est un guide destiné à fournir un outil méthodologique aux demandeurs et aux organismes d'expertise qui souhaitent que leurs activités d'expertise soient réalisées de façon rigoureuse et structurée. Il précise les principes à appliquer pour formuler une demande d'expertise, y répondre, la concevoir et la réaliser jusqu'à la remise des résultats. Il donne des recommandations sur l'expression et la formulation du besoin, l'acceptation et la rédaction du contrat d'expertise, le déroulement, le bilan ainsi que la valorisation de l'expertise.

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NF EN 45510-4-3

NF EN 45510-4-3

octobre 1999
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 4 : auxiliaires de chaudière. Section 3 : système de ventilation.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

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NF EN 45510-4-9

NF EN 45510-4-9

août 2000
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 4 : auxiliaires de chaudière - Section 9 : système de ramonage

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

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NF EN 45510-7-2

NF EN 45510-7-2

octobre 2000
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 7 : tuyauterie et robinetterie - Section 2 : robinetterie pour chaudières et tuyauterie

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

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NF ISO 11784

NF ISO 11784

juin 1997
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Structure du code.

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NF EN 45510-2-4

NF EN 45510-2-4

octobre 2000
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 2 : équipements électriques - Section 4 : convertisseurs de puissance

Le présent document décrit les recommandations utiles pour la rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition de convertisseurs statique de puissance c.a et c.c pour les centrales d'électricité.

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NF EN 50103

NF EN 50103

février 2003
Norme En vigueur
Guide pour l'application des EN 29001 et EN 46001 et des EN 29002 et EN 46002 à l'industrie des dispositifs médicaux actifs (comprenant les dispositifs actifs implantables)

Le présent document définit les lignes directrices pour les fournisseurs de dispositifs médicaux actifs (y compris les dispositifs médicaux implantables actifs) désirant se conformer à la NF EN 46001 (S 99-101) ou à la NF EN 46002 (S 99-102).

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X50-105

X50-105

août 1991
Fascicule de documentation En vigueur
Le management de projet - Concepts

Ce fascicule de documentation définit les concepts de projet et management de projet.

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NF X50-765

NF X50-765

décembre 1998
Norme En vigueur
Télécommunications - Radiotéléphone et véhicules automobiles - Service fourni par les installateurs de radiotéléphone.

Le présent document a pour objet le service d'installation de terminaux de radio-communications à bord de véhicules automobiles déjà en circulation. L'installation de terminaux dans les véhicules fabriqués en usine, qui est réalisée en totalité ou par partie en étant intégrée dans le processus de fabrication du véhicule, ne fait pas l'objet du présent document. Les différentes composantes du service d'installation ont été identifiées.

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FD X50-172

FD X50-172

mars 1999
Fascicule de documentation En vigueur
Management de la qualité - Enquête de satisfaction des clients

Le présent document fournit une méthodologie pour la conduite d'enquête de satisfaction client : de la définition des objectifs à la réalisation pratique au travers des résultats.

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NF EN 12973

NF EN 12973

janvier 2020
Norme En vigueur
Management par la valeur

Le présent document définit le concept de management par la valeur et en expose les caractéristiques fondamentales. Il présente les concepts de base des méthodes et des outils les plus couramment utilisés dans son application.

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NF ISO 20252

NF ISO 20252

juillet 2012
Norme En vigueur
Études de marché, études sociales et d'opinion - Vocabulaire et exigences de service

Le présent document établit les termes et définitions, et les exigences en matière de services applicables aux organismes et aux professionnels réalisant des études de marché, études sociales et d'opinion. Les activités autres que les études de marché, comme le marketing direct, ne sont pas incluses dans le domaine d'application du présent document.

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XP P98-783-1

XP P98-783-1

septembre 2014
Norme En vigueur
Matériels et produits d'entretien routier - Matériel de viabilité hivernale et d'entretien des dépendances routières - Partie 1: guide pour la procédure des utilisateurs de matériels de viabilité hivernale

Le présent document a pour objet de définir le cadre et les contenus minimaux des formations des utilisateurs de matériels de viabilité hivernale.

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NF X50-772

NF X50-772

décembre 2008
Norme En vigueur
Services des professionnels de l'hébergement d'entreprises - Présentation des services des centres d'affaires et des centres de domiciliation d'entreprises - Spécificités des services et cadre déontologique

Le présent document définit les prestations proposées par les professionnels de l'hébergement d'entreprises, qu'ils soient centres d'affaires ou de domiciliation. Il permet ainsi de mieux connaître les prestations offertes, leur niveau, leurs compétences et aide le client à choisir un prestataire qui réponde à ses besoins sur la base de critères objectifs. Il fixe les conditions minimum requises d'exercice et le cadre déontologique de la profession. Deux tableaux en annexe identifient de façon détaillée les prestations offertes par le centre d'affaires ou les centres de domiciliation d'entreprises.

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FD X60-100

FD X60-100

mars 2007
Fascicule de documentation En vigueur
Maintenance - Préalables aux contrats de maintenance - Inventaires et expertise d'états de biens

Le présent document a pour but de donner l'ensemble des principes généraux qui doivent présider à l'établissement de l'inventaire de départ d'un contrat de maintenance et à l'expertise de l'état de biens.

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NF X50-501

NF X50-501

septembre 2007
Norme En vigueur
Maintenance - États de référence des biens : vocabulaire des activités de rénovation et de reconstruction

Le présent document définit les principaux termes nécessaires aux activités industrielles destinées à optimiser la durée de vie d'un bien ainsi que les niveaux d'aptitude à l'emploi des biens proposés au réemploi.

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NF EN 62298-1

NF EN 62298-1

septembre 2005
Norme En vigueur
Application Teleweb - Partie 1 : description générale

Le présent document fournit une vue d'ensemble générale de l'application téléweb qui permet de diffuser des textes et des graphiques en format web et de les afficher grâce à des décodeurs appropriés. Les services téléweb peuvent être diffusés de plusieurs façons différentes, par exemple en mode VBI, DVB, DAB, etc., et être reçus par différents types de décodeurs tels que les téléviseurs, les décodeurs externes, les ordinateurs, etc. Ces protocoles de transmission sont décrits séparément.

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AC P15-960-1

AC P15-960-1

août 2004
Accord En vigueur
Services publics locaux - Référentiel de service pour les activités d'alimentation en eau potable et d'assainissement mis en oeuvre par une collectivité locale et ses gestionnaires - Partie 1 : service à l'usager

Le présent document illustre le résultat de la mise en application de la norme NF P 15-900-1 "Services publics locaux Lignes directrices pour les activités de service dans l'alimentation en eau potable et dans l'assai nissement. Partie 1 : Service à l'usager" par la Communauté de Communes du Pays de Gex. Cette dernière a confié les services d'alimentation en eau et d'assainissement à des gestionnaires privés dans le cadre de contrats de délégation de services publics. Ce document présente le référentiel d'indicateurs de qualité de service que la collectivité, en concertation avec ses gestionnaires, a choisi de mesurer et pour lequel elle a fixé des seuils de performance comme objectifs. Ces indicateurs ont été éprouvés par une expérimentation au niveau local dans les départements techniques de la collectivité concédante et de ses gestionnaires.

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NF X50-722

NF X50-722

juillet 2005
Norme En vigueur
Qualité des services - Mesure et surveillance pour l'amélioration de la qualité de service - Préconisations

Le présent document spécifie les exigences applicables aux normes de service génériques en phase de validation nationale.

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AC X50-200

AC X50-200

janvier 2003
Accord En vigueur
Systèmes de management intégré - Bonnes pratiques et retours d'expériences

Un système de management intégré est une démarche visant à prendre en compte, de façon globale et cohérente, les exigences des différents domaines qualité, sécurité, environnement, etc. Cet Accord AFNOR présente des recommandations sur la mise en place d'un système de management intégré, exprimées sous la forme de bonnes pratiques, de retours d'expériences et d'exemples issus de cas concrets d'entreprises.

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FD X50-090

FD X50-090

mai 2002
Fascicule de documentation En vigueur
Exigences générales relatives aux offices professionnels de qualification d'entreprises de prestations intellectuelles

Le présent document s'adresse aux offices professionnels de qualification d'entreprises ou d'organismes de prestations intellectuelles. Il spécifie les exigences générales auxquelles ces organismes de qualification doivent satisfaire pour être reconnu compétent et fiable pour mettre en oeuvre un système de qualification d'entreprises de prestations intellectuelles et remettre à celle-ci des certificats de qualification. Ce document traite : de l'organisation de l'office de qualification, de la gestion de son système documentaire, des exigences relatives au système de qualification, aux conditions de qualification, au processus de qualification et concernant le personnel d'instruction.

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NF D80-001-1

NF D80-001-1

mai 2004
Norme En vigueur
Cercueils - Spécifications de performances pour le contrôle d'aptitude à l'usage d'un cercueil - Partie 1 : caractérisation des cercueils et exigences mécaniques

Le présent document définit l'aptitude à l'usage et les performances de tous les types de cercueils. La présente partie concerne la caractérisation et les spécifications mécaniques ; les parties 2 et 3 couvrent respectivement les exigences pour la biodégradabilité en terre et la crémation.

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NF EN 61160

NF EN 61160

mai 2006
Norme En vigueur
Revue de conception

Le présent document donne des recommandations pour la mise en oeuvre de la revue de conception comme moyen de vérifier que les exigences de la conception sont respectées et stimuler l'amélioration de la conception du produit. Son but est d'être appliqué pendant la phase de conception et de développement du cycle de vie d'un produit. Il comprend des lignes directrices pour la planification et la conduite de revues de conception, ainsi que des détails spécifiques concernant les contributions apportées par les spécialistes en fiabilité, en maintenance, en logistique de maintenance et en disponibilité.

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UTE C73-997

UTE C73-997

juillet 2006
Document de référence En vigueur
Guide de bonnes pratiques destiné à la formation des techniciens de maintenance de réfrigérateurs, congélateurs et appareils combinés à usage domestique utilisant un fluide frigorigène inflammable

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AC P15-950-1

AC P15-950-1

mai 2002
Accord En vigueur
Services publics locaux - Référentiel de service pour les activités d'alimentation en eau potable et d'assainissement mis en oeuvre par des collectivités locales - Partie 1 : service à l'usager

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NF S55-500

NF S55-500

novembre 2003
Norme En vigueur
Service de location de matériels de bricolage ou de jardinage - Définition du service

Le présent document s'applique à la location de matériels de bricolage ou de jardinage par des professionnels à des particuliers.

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NF EN 722-1

NF EN 722-1

décembre 2004
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Systèmes de chauffage à combustibles liquides - Partie 1 : caravanes et résidences mobiles

Le présent document spécifie les exigences de sécurité relatives à l'installation des systèmes de chauffage à combustible liquide aux fiouls domestiques dans les caravanes et les résidences mobiles.

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FD S99-131

FD S99-131

novembre 2000
Fascicule de documentation En vigueur
Concepts et recommandations pour la mise en place et l'amélioration d'un système documentaire dans des établissements de santé

Le présent document présente des recommandations et des conseils pour construire et maîtriser un système documentaire dans des établissements de santé.

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NF S55-100

NF S55-100

septembre 1976
Fascicule de documentation En vigueur
Code international des symboles pour les terrains de camping

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XP ISO/TS 55010

XP ISO/TS 55010

février 2020
Norme En vigueur
Gestion d'actifs - Orientation sur l'alignement des fonctions financières et non financières dans la gestion d'actifs

Le présent document fournit des lignes directrices pour l'alignement entre les fonctions financières et non financières de la gestion d'actifs afin d'améliorer le contrôle interne dans le cadre du système de management d'un organisme. L'alignement de ces fonctions permettra la réalisation de valeur découlant de la mise en oeuvre de la gestion d'actifs détaillée dans la NF ISO 55000, la NF ISO 55001 et la NF ISO 55002, en particulier la NF ISO 55002:2018, Annexe F.

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XP ISO/TS 22002-5

XP ISO/TS 22002-5

décembre 2019
Norme En vigueur
Programmes prérequis pour la sécurité des denrées alimentaires - Partie 5 : transport et stockage

Le présent document définit les exigences pour l'établissement, la mise en oeuvre et la mise à jour des programmes prérequis (PRP) pour le transport et le stockage au sein de la chaîne alimentaire, afin d'aider à maîtriser les dangers liés à la sécurité des denrées alimentaires. Le présent document est applicable à tous les organismes, quelles que soient leur taille ou leur complexité, qui interviennent dans les activités de transport et de stockage à travers la chaîne d'approvisionnement alimentaire et qui souhaitent mettre en oeuvre des PRP de manière à satisfaire aux exigences spécifiées dans l'ISO 22000. Ce document n'est ni conçu pour, ni destiné à être utilisé dans d'autres parties de la chaîne d'approvisionnement alimentaire ou de manière isolée. Les animaux vivants sont exclus du domaine d'application de ce document, sauf lorsqu'ils sont destinés à la consommation directe, par exemple les mollusques, les crustacés et les poissons vivants.

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NF ISO 29991

NF ISO 29991

décembre 2020
Norme En vigueur
Services de formation en langues - Exigences

Le présent document spécifie les exigences relatives aux services de formation en langues. Ceux-ci incluent tous les services de formation en langues s'adressant tant aux apprenants d'une langue qu'aux parties prenantes qui acquièrent ces services pour les apprenants. La définition et l'évaluation des objectifs de la formation et l'interaction avec l'apprenant constituent les caractéristiques principales de ces services. La formation peut être dispensée en présentiel, à distance, par le biais de la technologie ou de façon mixte (ou hybride) .

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NF S56-204/A1

NF S56-204/A1

juin 2020
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Résidences mobiles - Exigences d'installation électrique à basse tension

Le présent document amende et modifie la norme homologuée NF S 56-204 :2018 pour modification de la Note du paragraphe 4.5 et ajout du paragraphe 4.6.

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NF X60-301

NF X60-301

avril 2022
Norme En vigueur
Maintenance - Maintenabilité des biens durables à usage professionnel

Le présent document définit et caractérise la maintenabilité des biens durables en décrivant ses différents facteurs et en donnant des recommandations pour spécifier les exigences à satisfaire, pour les évaluer et pour développer un programme de maintenabilité. Il permet d'aider à la conception, à la construction, à l'acquisition de biens en spécifiant les critères de maintenabilité attendus. Il est complémentaire à d'autres normes, plus orientées sur la définition et la mise en oeuvre du programme de maintenabilité, de la vérification de la maintenabilité, et de la testabilité.

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NF EN ISO 41014

NF EN ISO 41014

septembre 2020
Norme En vigueur
Facility management - Elaboration d'une stratégie de facility management

Le présent document fournit des recommandations relatives à l'élaboration d'une stratégie de facility management (FM) lorsque l'organisme de FM : entend assurer l'alignement entre les exigences de FM et les objectifs, les besoins et les contraintes du coeur de métier de l'organisme demandeur ; veut améliorer l'utilité et les avantages fournis par les installations pour l'amélioration de l'organisme demandeur et de son coeur de métier ; cherche à répondre aux besoins des parties prenantes et aux dispositions applicables de manière cohérente ; cherche à être durable dans un environnement concurrentiel mondialisé.

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NF X50-520

NF X50-520

novembre 2020
Norme En vigueur
Qualité de service en téléassistance

Le présent document a pour objet de décrire les engagements de service en vue de garantir la qualité des prestations de téléassistance destinées aux personnes, dans le respect de la vie privée et des données personnelles. Ces prestations doivent être adaptées à l'état de la personne concernée. Sont exclus du domaine d'application : la télésurveillance ; la visioassistance ; la vidéosurveillance ; les caractéristiques techniques des équipements ; la téléassistance dans les établissements de soins et dans les établissements d'hébergement à caractère médico-social assurant une prise en charge des résidents de façon collective et continue.

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NF EN 17429

NF EN 17429

août 2020
Norme En vigueur
Conservation du patrimoine culturel - Passation de marchés de services et de travaux de conservation-restauration

Le présent document décrit les principes, les processus et les meilleures pratiques d'acquisition de services et de travaux de conservation du patrimoine culturel. Cela inclut toute action ou mesure de conservation : mesure préventive, traitement curatif, investigation, programmation, règle pratique, gestion de projet, etc. Les moyens d'acquérir ces travaux varient en fonction notamment de l'ampleur du travail envisagé.

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NF ISO 18436-1

NF ISO 18436-1

novembre 2021
Norme En vigueur
Surveillance et diagnostic d'état des machines - Exigences relatives à la certification du personnel - Partie 1 : exigences relatives aux organismes d'évaluation et au mode opératoire d'évaluation

Le présent document spécifie les exigences spécifiques au secteur pour les organisations ("organisme de certification") utilisant des systèmes d'évaluation de la conformité du personnel chargé de surveiller l'état des machines, d'identifier les défaillances des machines et de recommander des actions correctives. Les modes opératoires de certification du personnel chargé de la surveillance et du diagnostic d'état sont spécifiés.

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NF EN 16234-1

NF EN 16234-1

décembre 2019
Norme En vigueur
Référentiels de e-Compétences - Référentiel européen commun pour les professionnels des technologies de l'information et de la communication dans tous les secteurs - Partie 1 : référentiel

Le présent document répertorie 41 compétences indispensables et mises en oeuvre dans l'environnement professionnel lié aux technologies de l'information et de la communication (TIC) , en utilisant un langage commun compréhensible partout en Europe pour décrire les compétences, les aptitudes et les niveaux d'expertise qui les composent.

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