Le présent document établit les prescriptions de gestion et de contrôle des activités dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments, et spécifie les prescriptions concernant l'élaboration et la mise en oeuvre de programmes de travaux, ainsi que le choix des techniques employées.

Le présent document spécifie les caractéristiques des raccords fabriqués à partir de polyéthylène (PE 100 et PE 80) prévus pour le transport d'eau destinée à la consommation humaine, y compris l'eau brute avant traitement, les branchements et les collecteurs d'assainissement avec pression, les réseaux d'évacuation des eaux usées sous vide et l'eau destinée à d'autres usages. Il est applicable aux raccords soudables [raccords électrosoudables, raccords à bouts mâles (pour le soudage bout-à-bout utilisant des instruments chauffés) et soudage à emboîtures électrosoudables, raccords à emboîtures soudables], raccords mécaniques (raccords à compression, raccords à bride) et aux raccords façonnés.

Le présent document spécifie les objectifs des réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments. Il spécifie les prescriptions fonctionnelles permettant d'atteindre ces objectifs ainsi que les principes des activités stratégiques et politiques liées à la planification, à la conception, à l'installation, à l'exploitation, à l'entretien et à la réhabilitation. Il s'applique aux réseaux d'évacuation et d'assainissement à partir du point où les eaux usées quittent un bâtiment, un système d'évacuation de toiture ou une surface revêtue, jusqu'au point où elles se déversent dans une station d'épuration ou un milieu récepteur aquatique. Les branchements et collecteurs situés sous des bâtiments sont inclus, à condition qu'ils ne fassent pas partie du réseau d'évacuation du bâtiment.

Le présent document spécifie la méthode d'évaluation de l'analyse du cycle de vie des tuyaux en fonte ductile utilisés pour l'eau telle que spécifiée dans les normes ISO 2531 et ISO 16631. Les études sur les impacts économiques et environnementaux sont importantes pour les décideurs des services publics qui cherchent à concilier les préoccupations budgétaires avec les besoins immédiats et à long terme concernant l'acquisition, l'exploitation, la maintenance et la durée de vie anticipée. Pour les pouvoirs publics et les ingénieurs qui conçoivent des systèmes de canalisations, l'analyse du coût du cycle de vie constitue un outil pour l'étude de différents scénarios en vue de déterminer la solution adéquate, correspondant aux conditions spécifiques du site et aux valeurs de la collectivité. Elle permet également de fournir les données nécessaires pour étayer ces décisions. Le présent document comprend des annexes informatives qui proposent une compilation de données consensuelles et de références (coût de pompage, taux de fuites accidentelles, etc.) .

Le présent document détaille les conditions hydrauliques, mécaniques et environnementales généralement présentes dans les systèmes de collecte des eaux usées à partir des toilettes vers les stations de traitement des eaux usées, les prérogatives dont disposent les services d'assainissement pour gérer les rejets dans les égouts, et les responsabilités imposées aux services d'assainissement par la législation locale, régionale ou nationale en vigueur.

Le présent amendement met à jour les références normatives et remplace le Tableau 7 et le Tableau 8.

Le présent document spécifie les conditions de montage de fonctionnement à utiliser pour les robinetteries et les équipements hydrauliques en ligne qui contrôlent le débit, la pression ou la température de l'eau dans les installations de distribution d'eau, quand le bruit émis résultant de l'écoulement de l'eau est mesuré. Il est applicable aux robinetteries et aux équipements hydrauliques en ligne de dimension nominale DN 32 et aux dispositifs dans lesquels le débit d'eau maximal ne dépasse pas 1,6 l/s.

Le présent document spécifie les caractéristiques des soupapes anti-vide d'extrémité de dimension nominale DN 15 à DN 25 inclus, qui conviennent à des systèmes d'eau potable pour des pressions inférieures ou égales à 1 MPa (10 bar) et des températures inférieures ou égales à 65 °C et pendant 1 h à 90 °C.Il a été élaboré en référence à la NF EN 1717.Le présent document rentre dans le cadre de la Directive DI 89/106/CE.Le présent document spécifie les caractéristiques des soupapes anti-vide d'extrémité de dimension nominale DN 15 à DN 25 inclus, qui conviennent à une utilisation dans des réseaux d'eau potable à des pressions jusqu'à 1 MPa (10 bar) et des températures jusqu'à 65 °C et durant 1 h à 90 °C. La soupape HB protège uniquement contre le siphonnage et est installée de façon à assurer un écoulement vertical descendant. Les soupapes anti-vide HB et HD sont prévues pour être installées exclusivement au point de raccordement entre le robinet d'arrêt et le flexible de façon à assurer un écoulement vertical descendant.

Le présent document spécifie des protocoles d'application pour les systèmes de communication et de télérelevé de compteurs. Il spécifie des protocoles d'application, notamment le protocole d'application M-bus. Il est destiné à être utilisé avec les spécifications de couches inférieures déterminées dans la NF EN 13757-2, la NF EN 13757-3, la NF EN 13757-4, la NF EN 13757-5, et la NF EN 13757-6.

Le présent document spécifie des protocoles d'application pour les systèmes de communication et de télérelevé de compteurs. Il spécifie des protocoles d'application, notamment le protocole d'application M-bus. Il est destiné à être utilisé avec les spécifications de couches inférieures déterminées dans la NF EN 13757-2, la NF EN 13757-4, la NF EN 13757-5, la NF EN 13757-6 et la NF EN 13757-7.

Le présent document prescrit une méthode de détermination de l'indice d'hydrocarbures totaux dans les effluents aqueux des raffineries de pétrole, les industries, dépôts et transports massifs de produits pétroliers, par absorption IR, après extraction au solvant. Elle est applicable aux eaux pour lesquelles l'indice d'hydrocarbures totaux est compris entre 0,5 mg/kg et 11 mg/kg.

Le présent document spécifie les exigences pour les tubes à paroi compacte avec des surfaces interne et externe lisses extrudés à partir de la même composition/formulation dans toute l'épaisseur de la paroi, les raccords et le système de canalisations en polypropylène (PP) destinés à être utilisés pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression à l'extérieur de la structure du bâtiment (code de zone d'application " U ") ainsi que pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés l'intérieur de la structure du bâtiment (code de zone d'application " D ") et à l'extérieur de la structure du bâtiment. Ceci se traduit dans le marquage des produits par " U " et " UD ". Le présent document couvre une gamme de dimensions nominales, des séries de tubes et donne des recommandations concernant les couleurs. Conjointement à la XP CEN/TS 1852-2, il s'applique aux tubes et aux raccords en PP sans modificateurs minéraux, à leurs assemblages ainsi qu'aux assemblages avec des composants en matières plastiques autres ou en matières non plastiques, destinés à être utilisés pour les systèmes de canalisations pour les branchements et collecteurs d'assainissement enterrés sans pression.

Le présent document, conjointement la NF EN ISO 11297-1, spécifie les exigences et les méthodes d'essai pour les systèmes de tubage par tuyau continu sans espace annulaire utilisés pour la rénovation des réseaux de branchements et de collecteurs d'assainissement enterrés sous pression. Il s'applique aux tuyaux et raccords, tels que fabriqués, ainsi qu'au système de rénovation installé. Il s'applique aux tuyaux en polyéthylène (PE) ayant soit une construction monocouche à paroi compacte soit une construction à couches coextrudées, laquelle est réduite en usine ou sur site pour fournir un tubage autostructurant ou un tubage nécessitant le maintien de l'enveloppe sans espace annulaire, ainsi qu'aux raccords associés et aux assemblages pour la construction du système de rénovation. Les tuyaux, raccords et montages en PE auxquels le document s'applique sont destinés à être utilisés à une température de fonctionnement de 20 °C, qui est la température de référence.

Le présent document spécifie les exigences, les méthodes d'essai, le marquage et l'évaluation de la conformité des stations d'épuration d'eaux usées domestiques prêtes à l'emploi et/ou assemblées sur site, utilisées pour une population totale équivalente (PTE) jusqu'à 50 habitants (y compris pour des établissements hôteliers et des entreprises). Le présent document couvre les petites stations d'épuration utilisées pour le traitement des eaux usées domestiques et fabriquées en béton, acier, PVC-U, polyéthylène (PE), polypropylène (PP), polyester renforcé de verre (PRV-UP), polydicyclopentadiène (PDCPD), PVC et EPDM.

Le présent amendement remplace le Tableau 5 dans lequel de grandes dimensions ont été ajoutées.

Le présent document spécifie des lignes directrices concernant les aspects techniques, les outils et les bonnes pratiques en matière de gestion d'actifs des stations d'épuration des eaux usées, installations de traitement des boues, stations de pompage et installations de rétention et de retenue, afin de préserver la valeur des actifs existants. Le présent document est axé sur les actifs des systèmes d'assainissement habituellement détenus ou exploités par les services publics de l'assainissement, qui sont censés répondre aux besoins et aux attentes des usagers sur de plus longues périodes et parfois plusieurs générations. Le présent document comporte des exemples d'approches représentant des bonnes pratiques aux niveaux stratégique, tactique et opérationnel. Le présent document s'applique à tous les types et à toutes les tailles d'organismes et/ou de services publics exploitant des systèmes d'assainissement.

Le présent document s'applique à la mise en oeuvre des aspects environnementaux dans les normes de produits et les normes de systèmes du domaine de la technique des eaux résiduaires. Il fournit une structure sur la manière d'identifier et de tenir compte des aspects environnementaux et des impacts environnementaux potentiels des produits et systèmes du domaine de la technique des eaux résiduaires, tout au long de leur cycle de vie.

Le présent document spécifie les aspects généraux des systèmes de canalisations en polybutène-1 (PB-1) , conçus pour être utilisés dans des installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments, pour le transport de l'eau destinée ou non à la consommation humaine (systèmes domestiques) , et dans des installations de chauffage, à des pressions et des températures de service correspondant à leur classe d'application. Le présent document couvre une gamme de conditions de service (classes d'application) et de classes de pressions de service et de dimensions des tubes. Avec les autres parties de la NF EN ISO 15876, le présent document s'applique aux tubes et aux raccords en PB, à leurs assemblages et aux assemblages avec des composants fabriqués à partir d'autres matériaux, plastiques ou non plastiques, destinés à des installations d'eau chaude et froide.

Le présent document, conjointement avec la NF EN 13476-1, spécifie les définitions et les exigences pour les tubes, les raccords et le système pour des systèmes de canalisations à parois structurées fabriqués à partir de poly (chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) , polypropylène (PP) et polyéthylène (PE) , destinés à être utilisés pour des systèmes de branchements et de collecteurs d'assainissement enterrés sans pression. Il s'applique aux tubes et raccords avec une surface interne et externe lisses, désignés de Type A. Le présent document spécifie les méthodes d'essai et les paramètres d'essai ainsi que les exigences. Thésaurus International Technique : assainissement, canalisation sans pression, canalisation en matière plastique, tube en matière plastique, polychlorure de vinyle non plastifié, polypropylène, polyéthylène, emboîture, bague d'étanchéité, assemblage, joint soudé, spécification de matériel, moulage par injection, extrusion, composition, formule chimique, résistance à la pression, stabilité thermique, indice de viscosité, classification, masse volumique, adhésif, désignation, aspect, couleur, caractéristique géométrique, tolérance de dimension, diamètre, épaisseur, cotes de raccordement, propriété physique, propriété mécanique, résistance à la traction, marquage, essai au choc, flexibilité, déformation, essai de flexion.

Le présent document donne des recommandations pour la gestion de la production et de la maîtrise des boues en relation avec les effluents à traiter et le traitement des boues, et fournit une évaluation stratégique des options de valorisation, de recyclage et d'élimination en fonction de leurs propriétés et de la disponibilité des débouchés.

Le présent document s'applique aux AFD qui sont installés à des endroits où se produisent des vibrations et des chocs peu significatifs : - dans des lieux fermés (intérieurs ou extérieurs avec protection spécifiée par le fabricant) avec condensation ou avec humidité sans condensation ; - ou, si le fabricant le spécifie, dans des lieux ouverts (à l'extérieur, sans aucune protection) avec humidité de condensation ou avec humidité sans condensation ; - à des emplacements sujets à une saturation temporaire, et à des emplacements où existent des perturbations électromagnétiques correspondant à celles que l'on est susceptible de trouver dans des bâtiments résidentiels, commerciaux ou dans des bâtiments similaires. Il ne traite pas la modification du logiciel de métrologie dans le compteur ou le téléchargement d'un logiciel de métrologie.

Le présent document est applicable aux dispositifs de fermeture et de couronnement fabriqués en matériaux composites C1, C2 et C3 à l'aide de procédés automatiques convenablement contrôlés qui sont moulés comme une structure unique et qui ne contiennent pas plusieurs pièces collées ensemble, avec une cote de passage inférieure ou égale à 1 000 mm pour la couverture des avaloirs, des regards de visite et des boîtes de branchement ou d'inspection installés dans des zones soumises à la circulation des piétons et/ou de véhicules. Il est applicable aux dispositifs de fermeture et de couronnement à utiliser dans : les zones susceptibles d'être utilisées exclusivement par des piétons et des cyclistes (classe A 15) ; les zones piétonnes et zones comparables, aires de stationnement ou parkings à étages pour voitures (classe B 125) ; la zone des caniveaux ou bordures longeant les voies de circulation et les trottoirs qui, mesurée à partir de la bordure, s'étend au maximum à 0,5 m côté voie de circulation, et au maximum à 0,2 m côté zone piétonne (classe C 250), et en plus des dispositifs de fermeture à utiliser dans les voies de circulation des routes (y compris les rues piétonnes), les accotements stabilisés et les aires de stationnement pour tous types de véhicules routiers (classe D 400).

Le présent document s'applique à l'investigation et à l'évaluation des réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments. Il s'applique aux réseaux d'évacuation et d'assainissement, principalement les réseaux gravitaires, à partir du point où les eaux usées quittent un bâtiment ou un système d'évacuation de toiture, ou pénètrent dans un avaloir de chaussée, jusqu'au point où elles se déversent dans une station d'épuration ou un milieu récepteur aquatique. Il définit un système de codage pour la description de l'état interne des réseaux d'évacuation et d'assainissement, et des regards de visite et des boîtes d'inspection, relevé par inspection visuelle. Dans certains cas, il peut également être utilisé pour les systèmes sous pression ou sous vide conformément aux exigences de l'autorité responsable. L'inspection visuelle des réseaux d'évacuation et d'assainissement peut être effectuée en tant que partie d'investigation dans le but d'entreprendre l'évaluation. La présente partie de cette Norme européenne ne spécifie aucune exigence concernant la réalisation des inspections.

Le présent document spécifie les aspects généraux des systèmes de canalisations en polyéthylène réticulé (PE-X) destinés aux installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments ainsi qu'au transport de l'eau destinée ou non à la consommation humaine (systèmes domestiques), et aux installations de chauffage à des pressions et des températures de service correspondant à la classe d'application.

Le présent document spécifie les caractéristiques d'aptitude à l'emploi des systèmes de canalisations en polyéthylène réticulé (PE-X) destinées à des installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments ainsi qu'au transport de l'eau, destinée ou non à la consommation humaine (systèmes domestiques) et aux installations de chauffage à des pressions et des températures de service correspondant à la classe d'application.

Le présent document donne des recommandations pour l'évaluation du risque de corrosion des matériaux métalliques dans les installations de distribution et de stockage d'eau dû à une corrosion interne.

Le présent document regroupe les prescriptions, méthodes d'essai et procédures d'évaluation de la conformité communes à plusieurs types d'appareils de robinetterie utilisés dans le domaine de l'alimentation en eau en excluant la robinetterie de bâtiment et certaines robinetteries spéciales. Les prescriptions, méthodes d'essai, procédure d'évaluation de la conformité concernant chaque type d'appareil de robinetterie d'alimentation en eau sont indiquées dans les parties 2 à 6 en se référant de manière adéquate au présent document.

Le présent document contient les prescriptions minimales, méthodes d'essai et procédure d'évaluation de la conformité pour les robinets de sectionnement utilisés dans le domaine de l'alimentation en eau en excluant la robinetterie de bâtiment. Le présent document se réfère à la partie 1 pour de nombreuses spécifications et définitions.

Le présent document, qui fixe les caractéristiques de fonctionnement des disconnecteurs BA à zone de pression réduite contrôlable, s'inscrit au sein d'un vaste programme de normalisation des dispositifs permettant d'éviter la pollution des réseaux d'alimentation en eau potable. Ces disconnecteurs sont plus spécialement utilisés pour protéger les systèmes d'arrosage ou d'irrigation, les réseaux ou dispositifs de lutte contre l'incendie, les dispositifs de chauffage collectif ces applications n'étant toutefois pas exhaustives.

Le présent document fournit un guide pour l'évaluation de la conformité des compositions/formulations, produits, assemblages et montages en conformité avec les parties applicables de la NF EN ISO 1452, destiné à être inclus dans le plan qualité du fabricant dans le cadre du système de management de la qualité et pour l'établissement de procédures de certification. Conjointement avec les parties 1 à 5 de la NF EN ISO 1452, le présent document s'applique aux systèmes de canalisations en plastique poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) destinés à être utilisés pour l'alimentation en eau et pour les branchements et collecteurs d'assainissement enterrés et aériens avec pression.

Le présent accord décrit une méthode de diagnostic d'une installation d'assainissement non collectif.

Le présent document illustre le résultat de la mise en application de la norme NF P 15-900-2 "Services publics locaux - Lignes directrices pour les activités de service dans l'alimentation en eau potable et dans l'assainissement. Partie 2 : Gestion d'un réseau d'assainissement" par les départements techniques d'assainissement d'un collectif de villes de l'Ouest de la France. Il présente le jeu d'indicateurs de qualité de service lié à la gestion d'un réseau d'assainissement que ces collectivités ont choisi de mesurer et de suivre pour évaluer et améliorer l'efficacité de ce type d'installation par rapport aux objectifs qu'elles se sont fixées. Ces indicateurs ont été éprouvés par une expérimentation sur le "terrain" dans les collectivités de ce groupe qui exploitent leur réseau d'assainissement en régie. Ce document est transposable par d'autres collectivités territoriales.

Le présent document spécifie les exigences pour les adaptateurs et les raccords en grès vitrifié et/ou en un autre matériau approprié à utiliser avec les tuyaux et raccords en grès vitrifié pour des collecteurs et des branchements pour le transport des eaux usées (comprenant les eaux usées domestiques, les eaux de surface et les eaux de pluie) par gravité et surcharge hydraulique périodique ou à une faible hauteur de charge prolongée.

Le présent document spécifie les exigences applicables à l'évaluation de la conformité des produits fabriqués à partir de grès vitrifié et d'autres matériaux (appelés les "produits") spécifiés dans les normes suivantes : tuyaux, raccords et assemblages conformément à la NF EN 295-1, adaptateurs, raccords et assemblages souples conformément à la NF EN 295-4, tuyaux perforés et raccords conformément à la NF EN 295-5, composants de regards et de boîtes d'inspection ou de branchement conformément à la NF EN 295-6, et tuyaux et assemblages destinés au fonçage conformément à la NF EN 295-7.

Le présent document définit les dimensions et les tolérances pour les tubes et raccords soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable, pour réseaux d'évacuation des bâtiments. Pour simplifier l'identification de chaque composant, un système de désignation des divers types de tubes et raccords conformes aux exigences déterminées est décrit.

Le présent document spécifie les exigences relatives à la construction et au mode de fonctionnement des dispositifs de dénitratation automatiques, régénérés par le sel, échangeurs d'anions, utilisés dans les installations d'alimentation en eau potable à l'intérieur des bâtiments et raccordés en permanence à l'alimentation principale ; il décrit également les méthodes d'essai correspondantes.

Le présent document spécifie les caractéristiques des robinets réalisés en PVC-U pour les systèmes de canalisations destinés à l'alimentation en eau et pour les collecteurs d'assainissement enterrés et aériens avec pression. Il spécifie également les paramètres d'essai pour les méthodes d'essai auxquelles il est fait référence. Conjointement aux autres parties de la NF EN ISO 1452, il s'applique aux robinets en PVC-U ainsi qu'aux composants en PVC-U, en d'autres matériaux, plastiques ou non plastiques, destinés à être utilisées pour a) les conduites principales et branchements enterrés, b) le transport de l'eau en aérien, à l'extérieur et à l'intérieur des bâtiments, c) les collecteurs d'assainissement enterrés et aériens avec pression. Il s'applique aux robinets des systèmes de canalisations pour le transport de l'eau avec pression jusqu'à 25 °C (eau froide) inclus destinée à la consommation humaine et pour l'usage général aussi bien que pour les eaux usées avec pression. Le présent document s'applique également aux robinets pour le transport de l'eau et de l'eau usée jusqu'à 45 °C inclus. Le présent document s'applique aux robinets des types suivants : robinets à coller; robinets à assemblage par bague d'étanchéité en élastomère; robinets à assemblage par brides.

Le présent document s'applique aux systèmes de séparation sur membrane dont le seuil de filtration est inférieur à 1 mm, c'est-à-dire aux systèmes de microfiltration (MF), d'ultrafiltration (UF), de nanofiltration (NF) et d'osmose inverse (OI), pour les installations d'eau potable à l'intérieur des bâtiments, dont le but est de retirer de l'eau potable une concentration marginale de matières en suspension, de matières colloïdales, de micro-organismes, de molécules organiques, et de réduire la concentration de matières dissoutes, avec une pression minimale égale à PN 10, des raccords entre 15 NS et 100 NS et une température de conception maximale d'au moins 30 °C.

Le présent document s'applique aux adoucisseurs échangeurs d'ions destinés à des installations d'alimentation en eau potable à l'intérieur des bâtiments. Il spécifie les exigences relatives à la construction et au mode de fonctionnement des adoucisseurs et décrit les méthodes d'essai correspondantes. Il concerne seulement les unités raccordées en permanence à l'alimentation principale.

Le présent document prescrit les exigences relatives à la construction, aux performances et aux méthodes d'essai des filtres à substance active destinés aux installations d'eau potable à l'intérieur des bâtiments, avec une pression maximale PN 6 et une température de service maximale de 30 °C. Il concerne uniquement les unités qui sont raccordées en permanence au réseau public, que ce soit au point d'entrée ou au point d'utilisation.

Le présent document donne des recommandations de bonne pratique concernant le séchage des boues provenant d'installations de traitement des eaux usées. Le présent document reprend un Rapport technique du CEN et appartient à une série concernant la gestion des boues. Il est recommandé de lire le présent document dans le contexte des exigences des Directives européennes concernées et de toute autre disposition réglementaire, norme et code de pratique pertinent pouvant être en vigueur localement.

Le présent document spécifie les exigences et donne des recommandations relatives à la mise en oeuvre des installations d'eau potable à l'intérieur des bâtiments et des canalisations à l'extérieur des bâtiments. Elles sont comprises dans les limites de propriété conformément à l'EN 806-1. Il traite en particulier du travail sur site, des différents matériaux utilisés, de la mise en service, des différentes spécifications du matériau, de son mode opératoire de raccordement et de son installation. Le calcul et la compensation des effets thermiques des tubes ainsi que les espacements minimaux recommandés pour les fixations des tubes métalliques sont également précisés. Il s'applique aux nouvelles installations, aux modifications et aux réparations.