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NF EN ISO 13485

NF EN ISO 13485

avril 2016
Norme En vigueur
Dispositifs médicaux - Systèmes de management de la qualité - Exigences à des fins réglementaires

L'ISO 13485:2016 énonce les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'un organisme doit démontrer son aptitude à fournir régulièrement des dispositifs médicaux et des services associés conformes aux exigences des clients et aux exigences réglementaires applicables. Ces organismes peuvent être impliqués dans une ou plusieurs étapes du cycle de vie incluant la conception et le développement, la production, le stockage et la distribution, l'installation ou les prestations associées d'un dispositif médical, ainsi que la conception, le développement ou la prestation d'activités associées (par exemple support technique). L'ISO 13485:2016 peut également être utilisée par les fournisseurs ou les parties externes qui fournissent des produits, notamment des services associés au système de management de la qualité à de tels organismes. Les exigences de L'ISO 13485:2016 s'appliquent aux organismes, indépendamment de leur taille ou de leur nature, à l'exception des cas où cela est clairement indiqué. Lorsque les exigences s'appliquent effectivement aux dispositifs médicaux, elles s'appliquent également aux services associés fournis par l'organisme. Les processus requis par l'ISO 13485:2016, qui sont applicables à l'organisme, mais non mis en ?uvre par celui-ci, relèvent de la responsabilité de ce dernier qui en tient compte dans son système de management de la qualité en surveillant, en tenant à jour et en maîtrisant les processus. Le fait que des exigences réglementaires applicables autorisent l'exclusion des systèmes de contrôle de conception et de développement peut servir à justifier leur exclusion du système de management de la qualité. Ces exigences réglementaires peuvent prévoir d'autres approches qu'il faut appliquer dans le système de management de la qualité. Il incombe à l'organisme de s'assurer que ses demandes de conformité à l'ISO 13485:2016 correspondent à toute exclusion des systèmes de contrôle de conception et de développement. Lorsqu'une exigence définie à l'Article 6, 7 ou 8 de l'ISO 13485:2016 ne peut être appliquée en raison des activités entreprises par l'organisme ou de la nature du dispositif médical auquel s'applique le système de management de la qualité, l'organisme n'est pas tenu d'inclure cette exigence dans son système de management de la qualité. Pour les paragraphes apparaissant comme non applicables, l'organisme enregistre la justification comme cela est décrit en 4.2.2.

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NF EN 15221-4

NF EN 15221-4

avril 2012
Norme En vigueur
Facilities management - Partie 4 : taxinomie, classification et structures en facilities management

Le Facilities Management couvre et intègre un très large éventail de processus, produits/services, activités et installations de support. L'approche du présent document consiste à étudier la valeur ajoutée aux activités principales du point de vue du produit tel que reconnu par les processus principaux ou les activités principales de l'organisation. Il introduit par conséquent le concept de produits standards de facilities management (classés).

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NF EN ISO 8586

NF EN ISO 8586

février 2014
Norme En vigueur
Analyse sensorielle - Lignes directrices générales pour la sélection, l'entraînement et le contrôle des sujets qualifiés et sujets sensoriels experts

L'ISO 8586:2012 spécifie les critères de sélection et les modes opératoires pour l'entraînement et le contrôle des sujets qualifiés et des sujets sensoriels experts. Elle complète les informations données dans l'ISO 6658.

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NF ISO 26362

NF ISO 26362

mars 2009
Norme En vigueur
"Access panels" pour les études de marché, études sociales et d'opinion - Vocabulaire et exigences de service

Le présent document spécifie les termes, définitions et exigences relatifs aux access panels utilisés pour la réalisation d'études de marchés, études sociales ou d'opinion, permettant d'en évaluer et, le cas échéant, d'en auditer la qualité.

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FD X50-190

FD X50-190

septembre 2000
Fascicule de documentation En vigueur
Outils de management - Capitalisation d'expérience

Le présent document fournit des recommandations pour faciliter la mise en oeuvre de dispositifs de capitalisation d'expérience dans les organismes.

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NF ISO 7152

NF ISO 7152

août 2006
Norme En vigueur
Tentes de camping et auvents de caravane - Vocabulaire et liste de termes équivalents

Le présent document donne une liste des termes les plus couramment utilisés dans le domaine des tentes de camping et auvents de caravane ainsi que quelques définitions.

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NF EN 13269

NF EN 13269

juillet 2016
Norme En vigueur
Maintenance - Lignes directrices pour la préparation des contrats de maintenance

Le présent document constitue un guide de préparation de contrats privés de maintenance pour les opérations de maintenance. Il peut s'appliquer à : des relations internationales ainsi que nationales entre entreprise et prestataire de services de maintenance ; l'ensemble des services de maintenance, y compris la planification, la gestion et le contrôle qui s'ajoutent aux opérations de maintenance ; tout type de biens, à l'exception des programmes informatiques, à moins que le logiciel ne doive être maintenu en même temps que l'équipement technique ou en fasse partie intégrante.

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XP CEN/TS 16555-7

XP CEN/TS 16555-7

janvier 2016
Norme En vigueur
Management de l'innovation - Partie 7 : évaluation du management de l'innovation

Le présent document reproduit intégralement la Spécification technique CEN/TS 16555-7:2015. Le présent document fournit des lignes directrices pour l'évaluation du système de management de l'innovation et de sa performance. Il décrit la façon dont les organisations peuvent en interne améliorer la transparence des forces et des faiblesses de leur système de management de l'innovation, cette transparence pouvant servir de base au développement d'actions efficaces visant à améliorer les capacités et performance en matière de management de l'innovation. Le présent document s'applique à toutes les organisations, indépendamment du secteur, du type, de l'âge ou de la taille de l'organisation. Une attention particulière a néanmoins été portée à son applicabilité pour les petites et moyennes entreprises. Le présent document n'est pas destiné à des fins de certification.

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NF ISO 18436-2

NF ISO 18436-2

octobre 2015
Norme En vigueur
Surveillance et diagnostic d'état des machines - Exigences relatives à la qualification et l'évaluation du personnel - Partie 2 : surveillance des vibrations et diagnostic d'état des machines

L'ISO 18436-2:2014 spécifie les exigences relatives à la formation, à l'expérience et au contrôle du personnel chargé de la surveillance et du diagnostic d'état des machines à l'aide de l'analyse des vibrations. Un certificat ou une déclaration de conformité aux exigences de la présente partie de l'ISO 18436-2:2014 conformément à l'ISO 18436‑1, permet de garantir et d'attester que les personnes sont capables d'effectuer des mesurages et des analyses des vibrations pour la surveillance et le diagnostic d'état des machines à l'aide d'un équipement de mesurage des vibrations. L'ISO 18436-2:2014 spécifie un programme de classification en quatre catégories qui repose sur les domaines techniques décrits dans le présent document.

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NF EN 13538-3

NF EN 13538-3

septembre 2016
Norme En vigueur
Détermination des caractéristiques dimensionnelles des sacs de couchage - Partie 3 : volume sous charge et facilité d'empaquetage

Le présent document spécifie une méthode de mesure du volume sous charge des sacs de couchage ainsi qu'une méthode de calcul de la facilité d'empaquetage des sacs de couchage garnis de plumes et/ou de duvet.

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FD X50-300

FD X50-300

décembre 2014
Fascicule de documentation En vigueur
Organisation et gestion de la production industrielle - Sous-traitance industrielle - Vocabulaire

Dans le but de faciliter l'amélioration de la compétitivité du tissu industriel français en utilisant les ressources de la normalisation pour rassembler, synthétiser puis diffuser les expériences et connaissances, AFNOR a engagé des travaux relatifs à l'organisation et à la gestion de la production industrielle. Le présent document est destiné à contribuer à une meilleure connaissance des relations de sous-traitance industrielle et de permettre une utilisation plus rationnelle des compétences respectives des acteurs industriels impliqués, en explicitant les conditions de leur interdépendance.

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NF EN 45510-2-8

NF EN 45510-2-8

janvier 2005
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 2-8 : équipements électriques - Câbles de puissance

Le présent document donne des recommandations pour la rédaction de la spécification technique nécessaire à l'acquisition de câbles d'énergie basse-tension (BT) et moyenne-tension (MT) pour les centrales de production d'électricité. Ce document n'est pas applicable à ce type d'équipement lorsque celui-ci est destiné à l'îlot nucléaire des centrales nucléaires. D'autres applications possibles de ce type d'équipement n'ont pas été prises en considération dans la préparation de ce document.

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NF X50-790

NF X50-790

décembre 1995
Norme En vigueur
Activités de service de nettoyage industriel - Lexique de la propreté

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NF EN 45510-6-7

NF EN 45510-6-7

mai 1998
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 6-7 : auxiliaires de turbine. Séparateurs-surchauffeurs.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

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NF EN 45510-5-1

NF EN 45510-5-1

mai 1998
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 5-1 : turbines. Turbines à vapeur.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques, nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

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NF EN 45510-6-8

NF EN 45510-6-8

février 2000
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 6 : auxiliaires de turbine - Section 8 : appareils de levage

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques, nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

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NF EN 45510-4-5

NF EN 45510-4-5

décembre 2002
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 4-5 : Auxiliaires de chaudière - Installation de manutention et de stockage en vrac du charbon

Le présent document donne des recommandations pour la rédaction de la spécification technique nécessaire à l'acquisition d'installations de manutention et de stockage en vrac du charbon pour les centrales de production d'électricité.

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NF EN 45510-4-10

NF EN 45510-4-10

octobre 2000
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 4 : auxiliaires de chaudière - Section 10 : installation de dénitrification des fumées (DéNOx)

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

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NF EN 45510-7-1

NF EN 45510-7-1

octobre 2000
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 7 : tuyauteries et robinets - Section 1 : tuyauteries haute pression

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

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NF EN 45510-4-4

NF EN 45510-4-4

novembre 2002
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 4-4 : auxiliaires de chaudière - Systèmes de préparation du combustible

Le présent document donne des recommandations pour la rédaction de la spécification technique nécessaire à l'acquisition de systèmes de préparation du combustible, solide, liquide ou gazeux associés au générateur de vapeur pour les centrales de production d'électricité.

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NF EN 13011

NF EN 13011

décembre 2000
Norme En vigueur
Services de transport - Chaînes de transport des marchandises - Système de déclaration des conditions de performances

Le présent document définit les exigences relatives aux déclarations de qualité des performances d'un service de transport de marchandises.

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NF ISO 15188

NF ISO 15188

octobre 2001
Norme En vigueur
Lignes directrices pour la gestion de projets de normalisation terminologique

La présente Norme internationale spécifie les lignes directrices établissant les phases et les procédures à suivre lors de l'élaboration de projets de normalisation terminologique et de projets d'harmonisation et d'uniformisation terminologique, que celle-ci soit effectuée ou non dans le cadre de la normalisation internationale. Elle se divise en deux parties : la première traite de la normalisation terminologique en général et la seconde concerne la normalisation terminologique conçue au sein des organismes internationaux de normalisation (I'ISO par exemple). Elle répond au besoin exprimé par de nombreux membres d'organismes internationaux et nationaux de normalisation et par les personnes dirigeant des groupes de travail traitant les projets terminologiques, ces derniers préférant en effet une norme consacrée à la gestion de projets de normalisation terminologique, plutôt que seulement aux processus du travail terminologique, de la gestion de projet ou de l'assurance qualité, déjà traités dans d'autres normes. Elle ne prescrit pas de principes pour le travail terminologique. Ces principes sont traités dans d'autres normes établies par l'ISO/TC 37 (voir l'ISO 704 par exemple). Elle ne prescrit pas non plus d'approche méthodologique pour l'harmonisation internationale des concepts, des systèmes de concepts, des termes et des définitions, traités dans l'ISO 860, ni de règles d'élaboration et de présentation des Normes internationales de terminologie déjà spécifiées dans l'ISO 10241. Elle ne propose pas non plus de conseils pour la création et l'utilisation des bases de données terminologiques dont il est question dans l'ISO/TR 12618. Enfin, elle ne s'applique pas à la qualité de la gestion de projet, objet de l'ISO 10006. Il convient de suivre les présentes lignes directrices à toutes les phases des projets de normalisation terminologique, de la définition initiale des besoins jusqu'à la satisfaction de toutes les exigences et attentes de l'utilisateur.

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NF S61-922

NF S61-922

juin 1999
Norme En vigueur
Activités de service relatives à la maintenance des extincteurs portatifs, mobiles et fixes

Le présent document définit les conditions de réalisation du service de la maintenance préventive et corrective des extincteurs portatifs, mobiles et fixes, sur site et/ou en centre de maintenance. Il précise les relations clients-fournisseurs en matière de contrat de maintenance et de spécifications de service des entreprises et du personnel.

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FD X50-602

FD X50-602

octobre 1997
Fascicule de documentation En vigueur
Logistique - Fonctions logistiques

Sur la base d'une enquête réalisée dans plus de 500 sociétés, ce fascicule permet d'identifier les activités logistiques et les "profils logistiques professionnels" qui les réalisent. Il peut être par ailleurs utilisé par les instituts de formation.

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NF EN 60875-1-1

NF EN 60875-1-1

août 1998
Norme En vigueur
Dispositifs de couplage pour fibres optiques - Partie 1-1 : spécification particulière cadre.

Ce document fait partie de la spécification générique de la IEC 875-1.

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NF EN 12522-2

NF EN 12522-2

octobre 1998
Norme En vigueur
Activités de déménagement - Déménagement de particuliers - Partie 2 : mise en oeuvre du service.

Le présent document définit les spécifications de la mise en oeuvre du service de déménagement des particuliers spécifié dans le norme NF EN 12522-1:1998. Il décrit les phases d'informations préalables, d'exécution du service et du service après-vente ainsi que les règles d'organisation et de mise en oeuvre de la "Démarche Qualité Déménagement".

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NF X50-792

NF X50-792

août 1999
Norme En vigueur
Activités de service de nettoyage industriel - Méthode de mesurage de l'empoussièrement des surfaces dures

Dans la série des documents normatifs relatifs aux activités de service de nettoyage industriel, le présent document décrit une méthode de mesurage de l'empoussièrement des surfaces dures, planes, lisses et sèches, sur tout type de matériau répondant à ces caractéristiques.

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NF EN 181101

NF EN 181101

juin 1995
Norme En vigueur
Spécification particulière cadre - Coupleurs à fibres optiques type : non sélectif en longueur d'onde, transmission en étoile.

Ce document constitue une "spécification particulière cadre" et permet de rédiger des spécifications particulières relatives aux coupleurs à fibres optiques.

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NF X50-005

NF X50-005

août 1975
Norme En vigueur
Relations fournisseurs-utilisateurs - Essais comparatifs de produits - Principes de base

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NF ISO 5496

NF ISO 5496

décembre 2006
Norme En vigueur
Analyse sensorielle - Méthodologie - Initiation et entraînement des sujets à la détection et à la reconnaissance des odeurs

L'ISO 5496:2006 décrit plusieurs types de méthodes permettant de déterminer l'aptitude des sujets et de les entraîner à identifier et décrire des produits odorants. Les méthodes décrites dans l'ISO 5496:2006 sont applicables dans le domaine des industries agro-alimentaires ou des industries faisant appel à des analyses olfactives (parfumerie, cosmétique, aromatisation, etc.).

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NF EN 15341+A1

NF EN 15341+A1

juin 2022
Norme En vigueur
Maintenance - Indicateurs de performance clés pour la maintenance

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XP ISO/TS 22317

XP ISO/TS 22317

avril 2022
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Systèmes de management de la continuité d'activité - Lignes directrices pour le bilan d'impact sur l'activité

Le présent document fournit des lignes directrices visant à permettre à un organisme de mettre en œuvre et de maintenir un processus formel et documenté de bilan d’impact sur l’activité (BIA), adapté à ses besoins. Il n’impose pas de processus unique pour l’exécution d’un BIA. Le présent document est applicable à tous les organismes, quels que soient leur type, leur taille et leur nature, qu’ils appartiennent au secteur privé ou au secteur public et qu’ils soient à but non lucratif ou non. Les lignes directrices peuvent être adaptées en fonction des besoins, objectifs, ressources et contraintes de l’organisme.

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XP ISO/TS 30421

XP ISO/TS 30421

février 2022
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Indicateurs de mesure pour le renouvellement et la rétention

Le présent document décrit les éléments composant le renouvellement et la rétention de la main-d'oeuvre et fournit des mesures comparables en vue de l'établissement de rapports internes et externes. Le présent document aborde également les questions qu'il est nécessaire de prendre en considération lors de l'interprétation des données liées au renouvellement et à la rétention, notamment lorsqu'il s'agit de décider des interventions internes appropriées ou d'établir des rapports destinés aux parties prenantes externes (par exemple, les législateurs et les investisseurs).

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NF Z40-350

NF Z40-350

novembre 2021
Norme En vigueur
Prestations d'archivage et de gestion externalisée de documents sur supports physiques

Le présent document formalise les exigences et recommandations fonctionnelles et organisationnelles requises de la part des tiers archiveurs pour la mise en place et l'exploitation de prestations d'archivage afin d'assurer la gestion externalisée des archives physiques qui leur sont confiées.

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NF ISO 23155

NF ISO 23155

février 2022
Norme En vigueur
Services d'interprétation - Interprétation de conférence - Exigences et recommandations

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FD X50-222

FD X50-222

juillet 2021
Fascicule de documentation En vigueur
Excellence de service - Voix et signes du client (VoC)

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NF ISO 10014

NF ISO 10014

septembre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Gestion d'un organisme pour des résultats qualité - Recommandations pour réaliser des bénéfices économiques et financiers

Le présent document donne un cadre directeur pour réaliser des bénéfices économiques et financiers grâce à la mise en application d'une approche descendante structurée en matière de management. Cette approche structurée s'appuie sur les principes de management de la qualité et le système de management de la qualité décrit dans la famille de normes de systèmes de management NF EN ISO 9000 afin : de surveiller les indicateurs de performance clés et d'établir des tendances; d'entreprendre des actions d'amélioration en fonction des indicateurs observés.

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NF ISO 37301

NF ISO 37301

octobre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de management de la conformité - Exigences et recommandations pour la mise en oeuvre

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NF ISO 22341

NF ISO 22341

novembre 2021
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Sécurité préventive - Lignes directrices pour la prévention de la criminalité par la conception environnementale

Le présent document fournit aux organismes des lignes directrices pour établir les éléments, stratégies et processus de base permettant de prévenir et de réduire le crime et la peur du crime dans un environnement bâti nouveau ou existant. Il recommande la mise en place de contre-mesures et d'actions pour traiter les risques associés au crime et à la sécurité de manière efficace et efficiente, en tirant parti de la conception environnementale.

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NF ISO 10013

NF ISO 10013

septembre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Recommandations pour les informations documentées

Le présent document fournit des recommandations pour l'élaboration et la tenue à jour des informations documentées nécessaires pour soutenir un système de management de la qualité efficace, adapté aux besoins spécifiques de l'organisme.

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NF ISO 37002

NF ISO 37002

octobre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de management des alertes - Lignes directrices

Le présent document fournit des lignes directrices pour établir, mettre en oeuvre et tenir à jour un système de management des alertes efficace, fondé sur les principes de confiance, d'impartialité et de protection et comprenant les quatre étapes suivantes : réception des signalements d'actes répréhensibles ; évaluation des signalements d'actes répréhensibles ; traitement des signalements d'actes répréhensibles ; clôture des cas d'alertes.

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NF ISO 21500

NF ISO 21500

août 2021
Norme En vigueur
Management des projets, programmes et portefeuilles - Contexte et concepts

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NF EN ISO 13485/A11

NF EN ISO 13485/A11

septembre 2021
Norme En vigueur
Dispositifs médicaux - Systèmes de management de la qualité - Exigences à des fins réglementaires

Le présent document modifie la NF EN ISO 13485:2016, avec l'intégration de rectificatifs de mars 2016, décembre 2016 et 2018, avec une révision de l'Avant-propos européen et des Annexes européennes ZA et ZB.

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NF ISO 31022

NF ISO 31022

octobre 2020
Norme En vigueur
Management du risque - Lignes directrices relatives au management du risque juridique

Le présent document fournit des lignes directrices supplémentaires pour la gestion des défis spécifiques liés au risque juridique auquel sont confrontés les organismes, à titre de norme complémentaire à la Norme NF ISO 31000. L'application de ces lignes directrices peut être adaptée à n'importe quel organisme et à son contexte. Le présent document fournit une approche commune du management du risque juridique et n'est pas propre à une industrie ou à un secteur.

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FD ISO/TR 56004

FD ISO/TR 56004

mai 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Evaluation du management de l'innovation - Lignes directrices

Le présent document aidera l'utilisateur à comprendre pourquoi il est avantageux de réaliser une évaluation du management de l'innovation (EMI) , quoi évaluer, comment procéder à l'EMI et ainsi maximiser les avantages qui en résultent, qui sont universellement applicables : aux organisations qui cherchent à assurer le succès durable de leurs activités d'innovation ; aux organisations qui effectuent des EMI ; aux utilisateurs et autres parties intéressées (clients, fournisseurs, partenaires, organisations de financement, universités et autorités publiques, par exemple) qui cherchent à avoir confiance dans la capacité d'une organisation à gérer efficacement l'innovation ; aux parties intéressées qui cherchent à améliorer la communication grâce à une compréhension commune du management de l'innovation (MI) , au moyen d'une évaluation ; aux prestataires de services de formation, d'évaluation ou de conseil en MI ; aux développeurs de normes connexes ; aux universitaires qui s'intéressent à la recherche liée à l'EMI.

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NF ISO 50003

NF ISO 50003

septembre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de management de l'énergie - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification de systèmes de management de l'énergie

Le présent document spécifie les exigences relatives à la compétence, à la cohérence et à l'impartialité pour les organismes réalisant des activités d'audit et de certification des systèmes de management de l'énergie (SMÉ) conformes à la NF EN ISO 50001. Afin de garantir l'efficacité des audits de SMÉ, le présent document traite du processus d'audit, des compétences exigées des personnes impliquées dans le processus de certification des SMÉ, du temps d'audit et de l'échantillonnage multi-site.

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FD X50-819

FD X50-819

septembre 2021
Fascicule de documentation En vigueur
Management de la performance d'un organisme - L'excellence opérationnelle par la synergie des démarches Lean Management et ISO 9001

Le présent document contient des recommandations qui s'appliquent à tout organisme privé ou public, quel que soit sa taille, son secteur d'activités ou sa localisation géographique. Ces recommandations concernent les organismes engagés dans une démarche qualité selon l'ISO 9001 et/ou pratiquant le Lean Management et qui recherchent l'Excellence opérationnelle pour une performance durable.

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NF ISO 24536

NF ISO 24536

mars 2020
Norme En vigueur
Activités de service relatives aux réseaux d'alimentation en eau potable, aux réseaux d'assainissement et aux réseaux de gestion des eaux pluviales - Gestion des eaux pluviales - Lignes directrices pour la gestion des eaux pluviales en zones urbaines

Le présent document fournit aux autorités de gestion des eaux pluviales et aux parties intéressées, des recommandations concernant la gestion des eaux pluviales par approches structurelles ou non structurelles. Les recommandations comprennent la prise en compte des politiques, du plan d'action, des critères de conception et des processus de mise en oeuvre pour la gestion des eaux pluviales et l'évaluation des performances. Le présent document peut s'appliquer aux réseaux de gestion des eaux pluviales neufs, ainsi qu'aux projets d'extension ou d'amélioration de systèmes existants, qu'il s'agisse de systèmes entièrement séparatifs ou unitaires. Le présent document est applicable aussi bien aux réseaux séparatifs de gestion des eaux pluviales qu'aux réseaux d'assainissement unitaires. Le présent document n'est pas applicable aux réseaux séparatifs d'eaux usées non diluées.

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NF EN ISO 22300

NF EN ISO 22300

mars 2021
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Vocabulaire

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NF EN 17531

NF EN 17531

septembre 2021
Norme En vigueur
Remontées d'informations à l'appui de la surveillance des services de jeux d'argent et de hasard en ligne par les autorités de régulation des jeux en ligne des Etats membres

Le présent document fournira un outil volontaire aux autorités de régulation des jeux d'argent et de hasard des États membres, sans préjudice de la compétence de ces derniers en matière de réglementation des jeux d'argent et de hasard en ligne. Cela ne leur impose aucune obligation d'introduire ou de modifier les exigences déclaratives ou d'autoriser ou de refuser d'autoriser tout opérateur ou fournisseur, par exemple lorsque la législation nationale sur les jeux d'argent et de hasard impose d'autres règles. Les États membres restent compétents pour définir les jeux pour lesquels il convient de prévoir des déclarations sous forme de rapports. Le périmètre des rapports est conforme à la législation applicable dans l'État membre où l'opérateur est agréé et où les services sont offerts aux consommateurs.

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