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NF P30-303

NF P30-303

décembre 1998
Norme En vigueur
Couverture de bâtiment - Compléments d'étanchéité préformés pour couverture en fibres-ciment - Spécifications. Essais

Le présent document fixe les spécifications et les essais des mastics livrés en cordons préformés utilisés comme "compléments d'étanchéité", de couvertures en plaques profilées en fibres-ciment et en polyester armé de fibres de verre pour les parties éclairantes.

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NF EN 1850-1

NF EN 1850-1

décembre 1999
Norme En vigueur
Feuilles souples d'étanchéité - Détermination de défauts d'aspect - Partie 1 : feuilles d'étanchéité de toiture bitumineuses

Le présent document décrit les méthodes de détermination des défauts d'aspect sur les feuilles d'étanchéité de toiture bitumineuses, susceptibles d'influencer le comportement fonctionnel de ces feuilles.

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NF EN 61284

NF EN 61284

mai 2000
Norme En vigueur
Lignes aériennes - Exigences et essais pour le matériel d'équipement

Ce document définit les exigences et les essais pour le matériel d'équipement des lignes aériennes.

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NF P94-422

NF P94-422

janvier 2001
Norme En vigueur
Roches - Détermination de la résistance à la traction - Méthode indirecte - Essai brésilien

Le présent document traite de la détermination de la résistance à la traction d'une éprouvette de roche par une méthode indirecte. Il fixe la terminologie, définit l'appareillage, ainsi que le mode opératoire de l'essai et précise les résultats à présenter.

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UTE C11-001

UTE C11-001

août 2001
Document de référence En vigueur
Conditions techniques auxquelles doivent satisfaire les distributions d'énergie électrique - Arrêté technique du 17 mai 2001 illustré (également disponible sur Cédérom)

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NF EN 61466-2/A1

NF EN 61466-2/A1

août 2003
Norme En vigueur
Isolateurs composites destinés aux lignes aériennes de tension nominale supérieure à 1 kV - Partie 2 : caractéristiques dimensionnelles et électriques

Le présent document s'applique aux isolateurs composites de suspension de charge mécanique spécifiée (CMS) de 40 kN à 210 kN, destinés aux lignes aériennes en courant alternatif de tension nominale supérieure à 1 000 V et de fréquence inférieure ou égale à 100 Hz.

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UTE C93-527-1

UTE C93-527-1

avril 2005
Document de référence En vigueur
Câbles à isolation polyoléfine et gaine polyoléfine pour réseaux locaux de télécommunications - Série 74

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UTE C93-527-7

UTE C93-527-7

avril 2005
Document de référence En vigueur
Câbles à isolation polyoléfine et gaine polyoléfine pour réseaux locaux de télécommunications - Série 75

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NF EN 14623

NF EN 14623

septembre 2005
Norme En vigueur
Dispositifs de protection contre la pollution de l'eau potable par retour - Surverse avec trop-plein (définie par essai de dépression) - Famille A, type G

Le présent document spécifie les caractéristiques et les exigences relatives aux surverses avec trop-plein de famille A, type G pour des vitesses d'écoulement nominales ne dépassant pas 3 m/s. Les surverses sont des dispositifs de protection contre la pollution de l'eau potable dans les installations d'eau. Ce document s'applique aux surverses montées en usine et aux surverses construites in situ. Il définit également les caractéristiques physico-chimiques des matériaux de construction afin d'assurer leur conformité au présent document dans les conditions normales de travail.

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NF ISO 14837-1

NF ISO 14837-1

avril 2006
Norme En vigueur
Vibrations mécaniques - Vibrations et bruits initiés au sol dus à des lignes ferroviaires - Partie 1 : directives générales

Le présent document fournit des directives générales relatives aux vibrations transmises par le sol dans les bâtiments et du bruit résultant dus à l'exploitation de lignes ferroviaires. Il énumère les facteurs et paramètres dont la prise en compte est nécessaire et propose des directives pour des méthodes de prédiction convenant à diverses circonstances, par exemple la prise en charge de l'évaluation des effets sur les occupants et les équipements sensibles ou leur fonctionnement dans les bâtiments outre les prédictions nécessaires à l'évaluation du risque de dommage aux structures des bâtiments. Ce document ne traite pas des vibrations résultant de la construction et de la maintenance de la ligne ferroviaire. Il ne couvre pas le bruit aérien. Il exclut également le bruit rayonné par les structures en hauteur qui peuvent avoir un impact significatif sur l'environnement.

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NF EN 13815

NF EN 13815

novembre 2006
Norme En vigueur
Produits en staff - Définitions, prescriptions et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les caractéristiques et les performances requises pour les moulages - éléments, plaques rigides et dalles - en staff fabriqués selon différentes techniques, dans des usines ou des ateliers. Par moulage, on entend moulages fabriqués en série conventionnelle, moulages fabriqués en série présentant différentes caractéristiques et moulages fabriqués à la pièce (et non en série), dans la mesure où le marquage CE est nécessaire.

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NF P98-286

NF P98-286

décembre 2006
Norme En vigueur
Essais relatifs aux chaussées - Produits d'étanchéité pour ouvrages d'art - Détermination de la résistance à la fatigue d'une étanchéité/roulement sur tôle métallique - Méthode d'essai sur banc de fatigue en flexion sous moment négatif

Le présent document décrit une méthode d'essai de tenue à la fatigue de revêtement mince (en général à base de résine), ou préfabriqué et collé, ou épais (en général à base de produits bitumineux) mis en oeuvre sur une tôle métallique ayant un fonctionnement orthotropique. Ce revêtement est destiné à assurer la protection contre la corrosion de la tôle métallique et à supporter le trafic. Ce mode opératoire permet d'apprécier la tenue à la fatigue du revêtement et à donner des informations sur sa durabilité.

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NF T54-018

NF T54-018

avril 2008
Norme En vigueur
Tubes et accessoires en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) pour lignes souterraines de télécommunications - Spécifications

Le présent document spécifie les exigences relatives aux caractéristiques géométriques, mécaniques ainsi que physiques des tubes et accessoires en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) destinés aux lignes souterraines de télécommunications. Il est applicable aux accessoires suivants : coudes, manchons et autres types d'accessoires.

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NF EN ISO 21003-1

NF EN ISO 21003-1

septembre 2008
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations multicouches pour installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments - Partie 1 : généralités

Le présent document spécifie les aspects généraux des systèmes de canalisations multicouches destinés à des installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments pour le transport de l'eau, destinée ou non à la consommation humaine (systèmes domestiques) et aux installations de chauffage à des pressions et des températures correspondant à la classe d'application.

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NF P94-117-3

NF P94-117-3

décembre 2008
Norme En vigueur
Sols : reconnaissance et essais - Portance des plates-formes - Partie 3 : coefficient de réaction de WESTERGAARD sous chargement statique d'une plaque

Le présent document définit une méthode d'essai ponctuelle permettant d'évaluer la portance d'une plate-forme soumise à un chargement statique par l'intermédiaire d'une plaque rigide de 600 mm, 750 mm ou 762 mm. Le paramètre mesuré est appelé "coefficient de réaction de WESTERGAARD".

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NF EN 13942

NF EN 13942

juin 2009
Norme En vigueur
Industries du pétrole et du gaz naturel - Systèmes de transport par conduites - Robinets de conduites

Le présent document est le produit de l'harmonisation des exigences de l'ISO 14313:1999 et de l'API Spec 6D-2002. La révision de l'ISO 14313 est fondée sur les commentaires des experts techniques de l'ISO/TC67/SC2 GT2 et de l'API 6D TG. Les révisions techniques ont été apportées afin de répondre aux besoins de l'industrie et de rehausser le niveau de service de la présente Norme internationale à celui des industries du pétrole et du gaz naturel.

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NF EN 14587-2

NF EN 14587-2

mai 2009
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Soudage des rails par étincelage - Partie 2 : rails neufs de nuances R220, R260, R260Mn et R350HT par des machines de soudure mobiles dans des sites autres qu'une installation fixe

Le présent document spécifie les exigences relatives à la qualification d'un procédé de soudage au moyen d'une soudeuse mobile par étincelage dans des sites autres qu'une installation fixe, de même que la qualification d'une entreprise de soudage ainsi que les exigences pour les soudures de production. Lorsqu'une soudeuse par étincelage est utilisée dans un site statique mais provisoire, les exigences de la présente partie de la norme doivent s'appliquer. Il s'applique aux rails Vignole neufs de nuances R220, R260, R260Mn et R350HT et dont la masse est supérieure ou égale à 46 kg/m, tels que repris dans l'EN 13674-1, soudés au moyen d'une soudeuse par étincelage dans des sites autres qu'une installation fixe, et destinés à être utilisés sur des infrastructures ferroviaires.

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NF EN 15737

NF EN 15737

octobre 2009
Norme En vigueur
Structures en bois - Méthodes d'essai - Force de torsion et résistance au vissage

Le présent document d'essai fournit des indications sur la manière de déterminer la résistance des vis à la torsion au cours du vissage dans du bois et fait référence aux exigences spécifiées dans la NF EN 14592.

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FD CEN/TR 14920

FD CEN/TR 14920

février 2006
Fascicule de documentation En vigueur
Résistance des tubes pour les branchements et les collecteurs d'assainissement durant le curage sous haute pression - Méthode d'essai à vitesse variable

Le présent document décrit une méthode d'essai de la résistance au curage sous haute pression des tubes, raccords et joints pour branchements et collecteurs d'assainissement.

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NF EN 14620-3

NF EN 14620-3

décembre 2006
Norme En vigueur
Conception et fabrication de réservoirs en acier à fond plat, verticaux, cylindriques, construits sur site, destinés au stockage des gaz réfrigérés, liquéfiés, dont les températures de service sont comprises entre 0°C et -165°C - Partie 3 : constituants béton

Le présent document spécifie les exigences générales relatives aux matériaux, à la conception et à la construction des constituants de l'enceinte extérieure béton des réservoirs de stockage des gaz réfrigérés liquéfiés.

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NF EN 14897+A1

NF EN 14897+A1

septembre 2007
Norme En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Dispositifs utilisant des radiateurs à mercure et basse pression de rayonnement UV - Exigences de performance, de sécurité et essais

Le présent document spécifie des définitions et indique des principes de construction, des exigence et des recommandations concernant le fonctionnement de dispositifs à UV destinés à être utilisés avec les installations d'eau potable à l'intérieur des bâtiments, dans le but de conditionner l'eau destinée à la consommation humaine. Le présent document fournit également des méthodes d'essai permettant de contrôler l'efficacité de ces dispositifs à UV.

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NF EN 1123-2/IN1

NF EN 1123-2/IN1

décembre 2007
Feuille d'instruction En vigueur
Tubes et raccords, soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable, pour réseaux d'assainissement - Partie 2 : dimensions

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NF EN 1991-2/NA

NF EN 1991-2/NA

mars 2008
Norme En vigueur
Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 2 : actions sur les ponts, dues au trafic - Annexe Nationale à la NF EN 1991-2:2004 - Actions sur les ponts, dues au trafic

Le présent document complète la norme NF EN 1991-2, de mars 2004 qui a transposé dans la collection française la norme européenne EN 1991-2:2003. Le présent document définit les conditions de l'application sur le territoire français de la norme NF EN 1991-2:2004, laquelle reproduit la norme européenne EN 1991-2:2003 "Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 2 : Actions sur les ponts, dues au trafic", avec ses annexes A à H.

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NF EN 1995-1-1/A1

NF EN 1995-1-1/A1

octobre 2008
Norme En vigueur
Eurocode 5 - Conception et calcul des structures en bois - Partie 1-1 : généralités - Règles communes et règles pour les bâtiments

Le présent document est un amendement à la norme NF EN 1995-1-1, modifiant les articles 1.2, 1.6, 6.1.5, 6.1.7, 8.3.1.1, 8.3.2, 8.7.2, 10.4.5. et corrigeant des erreurs ou omissions éditoriales.

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NF EN 409

NF EN 409

juillet 2009
Norme En vigueur
Structures en bois - Méthodes d'essais - Détermination du moment plastique des organes d'assemblage de type tige

Le présent document spécifie une méthode permettant la détermination du moment plastique des organes d'assemblage de type tige.

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NF EN 62004

NF EN 62004

septembre 2009
Norme En vigueur
Fils en alliage d'aluminium résistant à la chaleur pour les conducteurs de lignes aériennes

Le présent document est applicable aux fils en alliage d'aluminium résistant à la chaleur avant câblage pour la fabrication de conducteurs câblés pour lignes aériennes. Il précise les propriétés mécaniques, électriques et la résistance à la chaleur des fils dans la gamme de diamètre disponible dans le commerce.

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XP P16-374

XP P16-374

octobre 2009
Norme En vigueur
Structures alvéolaires ultra-légères modulaires en thermoplastiques destinées aux ouvrages de génie civil - Détermination des propriétés en compression simple à court terme

Le présent document spécifie une méthode de détermination des propriétés en compression simple à court terme des structures alvéolaires ultra-légères modulaires (SAUL) en thermoplastiques destinées aux ouvrages de génie civil. Il est applicable dans le cas d'une compression simple exercée sur une SAUL, soit verticalement soit latéralement dans les conditions de sa mise en oeuvre.

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NF EN ISO 1452-2

NF EN ISO 1452-2

janvier 2010
Norme En vigueur
Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau, pour branchements et collecteurs d'assainissement enterrés et aériens avec pression - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) - Partie 2 : tubes

Le présent document spécifie les caractéristiques des tubes à paroi compacte en PVC-U pour les systèmes de canalisations destinés à l'alimentation en eau et pour les collecteurs d'assainissement enterrés et aériens avec pression. Il spécifie également les paramètres d'essai pour les méthodes d'essai auxquelles il est fait référence. Conjointement aux autres parties de la NF EN ISO 1452, il s'applique aux tubes extrudés en PVC-U sans emboîture et aux tubes avec emboîture (intégrée ou non), destinés aux usages suivants : a) conduites principales et branchements enterrés ; b) transport de l'eau en aérien, à l'extérieur et à l'intérieur des bâtiments ; c) collecteurs d'assainissement enterrés et aériens avec pression. Il s'applique aux systèmes de canalisations destinés à l'alimentation en eau sous pression jusqu'à 25 °C (eau froide) compris, destinée à la consommation humaine et pour les besoins généraux aussi bien que les eaux usées sous pression. Le présent document s'applique également aux tubes pour le transport de l'eau jusqu'à 45 °C inclus.

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NF EN 15237

NF EN 15237

mai 2007
Norme En vigueur
Exécution des travaux géotechniques spéciaux - Drains verticaux

Le présent document traite de l'exécution des réseaux de drains verticaux. Il établit les principes généraux pour la réalisation des travaux (conception et méthodes d'exécution), pour le choix des produits (drains préfabriqués ou drains de sable), pour les essais de contrôle, la surveillance et le suivi des travaux. Il s'applique aux travaux d'amélioration des sols de faible perméabilité et fortement compressibles, par préchargement du terrain associé à un réseau de drains verticaux et donne des indications sur le chargement de ces terrains avec un remblai, par consolidation atmosphérique ou par rabattement de la nappe.

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NF EN 1997-2

NF EN 1997-2

septembre 2007
Norme En vigueur
Eurocode 7 : calcul géotechnique - Partie 2 : reconnaissance des terrains et essais

Le présent document traite des reconnaissances de terrain et de l'exécution des essais sur les sols et les roches réalisés en laboratoire ou directement dans le terrain en place. Il est destiné à être utilisé conjointement avec la norme NF EN 1997-1 et fournit des règles complémentaires relatives à la planification et au contenu des reconnaissances de terrain, à la réalisation des essais sur les sols et les roches et à la détermination des paramètres géotechniques pour le calcul des ouvrages géotechniques.

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NF EN 13948

NF EN 13948

octobre 2007
Norme En vigueur
Feuilles souples d'étanchéité - Feuilles d'étanchéité de toiture bitumineuses, plastiques et élastomères - Détermination de la résistance à la pénétration des racines

Le présent document décrit une méthode pour déterminer la résistance des feuilles souples d'étanchéité de toiture à la pénétration des racines.

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NF EN 13036-6

NF EN 13036-6

juillet 2008
Norme En vigueur
Caractéristiques de surface des routes et aérodromes - Méthodes d'essais - Partie 6 : mesure de profils transversaux et longitudinaux dans le domaine de longueurs d'onde correspondant à l'uni et à la mégatexture

Le présent document décrit dans le détail les critères pour classer les profilomètres selon les capacités de profilage ainsi que les procédures pour mesurer les profils transversaux et longitudinaux dans les domaines de longueurs d'onde correspondant à l'uni et à la mégatexture, quelles que soient les méthodes d'essai et les équipements utilisés.

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NF EN 13036-8

NF EN 13036-8

juin 2008
Norme En vigueur
Caractéristiques de surface des routes et aérodromes - Méthodes d'essais - Partie 8 : détermination des indices d'uni transversal

Le présent document définit les déformations et défauts d'uni transversaux de la surface de revêtement de chaussée pour les routes et aérodromes ainsi que les méthodes d'évaluation et d'élaboration de comptes-rendus. Les indices ont été déterminés principalement de manière indépendante des appareillages de mesure.

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NF EN 15848

NF EN 15848

avril 2010
Norme En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Systèmes de dosage chimique ajustables - Exigences de performance, de sécurité et essais

Le présent document spécifie les définitions, les principes de conception et de construction, les exigences relatives aux performances et au fonctionnement ainsi que les méthodes d'essai applicables aux systèmes de dosage ajustables de réactifs chimiques. Ces systèmes sont utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine à l'intérieur des bâtiments, et sont raccordés en permanence au réseau.

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NF EN 14490

NF EN 14490

septembre 2010
Norme En vigueur
Exécution des travaux géotechniques spéciaux - Clouage

Le présent document a été élaboré pour aller de pair avec la NF EN 1997-1, Eurocode 7 : calcul géotechnique. Il établit les principes généraux pour la construction, les essais, le suivi et les contrôles d'exécution des ouvrages en sol cloués.

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NF EN 15461+A1

NF EN 15461+A1

janvier 2011
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Émission sonore - Caractérisation des propriétés dynamiques de sections de voie pour le mesurage du bruit au passage

Le présent document spécifie une méthode de caractérisation du comportement dynamique de la structure d'une voie, relativement à sa contribution au rayonnement sonore associée au bruit de roulement. Cette méthode est applicable pour évaluer les performances de sections de voies de référence pour le mesurage du bruit des véhicules ferroviaires dans le cadre d'essais d'homologation. Cependant, la méthode n'est pas applicable pour caractériser le comportement vibratoire de voies sur des structures porteuses comme les ponts ou les remblais.

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NF P94-063

NF P94-063

juin 2011
Norme En vigueur
Sols : reconnaissance et essais - Contrôle de la qualité du compactage - Méthode au pénétromètre dynamique à énergie constante - Principe et méthode d'étalonnage des pénétrodensitographes - Exploitation des résultats - Interprétation

Le présent document définit pour le contrôle de la qualité du compactage des sols, une méthode d'essai au pénétromètre dynamique à énergie constante.

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NF EN 50122-1

NF EN 50122-1

août 2011
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Installations fixes - Sécurité électrique, mise à la terre et circuit de retour - Partie 1 : mesures de protection contres les chocs électriques

Le présent document spécifie les exigences relatives aux mesures de protection contre les effets des courants vagabonds issus du fonctionnement normal des réseaux de traction à courant continu. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive n° 96/48/CE du 23/07/1996 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen à grande vitesse HSR, de la Directive n° 2008/57/CE du 01/07/2008 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté (refonte) et de la Directive n° 2001/16/CE du 19/03/2001 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen conventionnel.

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NF EN 50122-3

NF EN 50122-3

août 2011
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Installations fixes - Sécurité électrique, mise à la terre et circuit de retour - Partie 3 : interactions mutuelles entre systèmes de traction en courant alternatif et en courant continu

Le présent document spécifie des exigences relatives aux mesures de protection liées à la sécurité électrique des installations fixes, lorsqu'il existe un risque raisonnable de présence de tensions ou de courants dangereux pour les personnes ou les équipements, due aux interactions entre systèmes de traction à courant alternatif et à courant continu. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive n° 96/48/CE du 23/07/1996 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen à grande vitesse HSR, de la Directive n° 2001/16/CE du 19/03/2001 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen conventionnel et de la Directive n° 2008/57/CE du 01/07/2008 relative à l'intéropérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté - (refonte).

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NF EN 50122-2

NF EN 50122-2

août 2011
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Installations fixes - Sécurité électrique, mise à la terre et circuit de retour - Partie 2 : mesures de protection contre les effets des courants vagabonds issus de la traction électrique à courant continu

Le présent document spécifie les exigences relatives aux mesures de protection contre les effets des courants vagabonds issus du fonctionnement normal des réseaux de traction à courant continu. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive n° 96/48/CE du 23/07/1996 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen à grande vitesse HSR, de la Directive n° 2001/16/CE du 19/03/2001 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen conventionnel et de la Directive n° 2008/57/CE du 01/07/2008 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté - (refonte).

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NF EN 13232-4+A1

NF EN 13232-4+A1

décembre 2011
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Appareils de voie - Partie 4 : manoeuvre, blocage et contrôle

Le présent document détermine l'interface entre les ensembles mobiles et l'équipement de manceuvre, de blocage et de contrôle. Il définit les critères de bases des aiguillages et des coeurs à pointe mobile dans le respect de cette interface. Cela concerne les paramètres réglementaires et les tolérances, en fonction du choix des parties mobiles ainsi que les caractéristiques des forces appliquées aux parties mobiles. Le présent document donne les moyens de se conformer à la Directive 2008/57/CE relative à l'intéropérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté (voir Annexe ZA).

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NF EN 13232-6+A1

NF EN 13232-6+A1

décembre 2011
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Appareils de voie - Partie 6 : coeurs de croisement et de traversée à pointes fixes

Le présent document établit une terminologie pour les coeurs à pointes fixes et leurs constituants et identifie les principaux types de coeurs. Il spécifie les différentes méthodes permettant la description des coeurs en utilisant les paramètres suivants : géométrie des coeurs, type de construction, critères de conception, procédés de fabrication, tolérances et inspection. Le présent document donne les moyens de se conformer à la Directive 2008/57/CE relative à l'intéropérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté (voir Annexe ZA).

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NF EN 13232-7+A1

NF EN 13232-7+A1

décembre 2011
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Appareils de voie - Partie 7 : coeurs à parties mobiles

Le présent document établit une terminologie pour les coeurs à parties mobiles, il liste les exigences d'information minimale pour la fabrication des coeurs à parties mobiles et/ou leurs constituants et formule les règles de l'art pour le contrôle ainsi que les tolérances pour les coeurs à parties mobiles et/ou leurs constituants. Il permet également d'établir les limites et extension de la fourniture, de lister les méthodes d'identification et de traçabilité des coeurs à parties mobiles et leurs constituants qu'il convient d'utiliser ainsi que de lister les différentes manières permettant la description des coeurs à parties mobiles en utilisant des paramètres différents. Le présent document donne les moyens de se conformer à la Directive 2008/57/CE relative à l'intéropérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté (voir Annexe ZA).

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NF EN 13232-9+A1

NF EN 13232-9+A1

décembre 2011
Norme En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Appareils de voie - Partie 9 : ensemble de l'appareil

Le présent document a pour but : de décrire le processus de conception des appareils de voie, ainsi que l'utilisation des autres parties de cette norme ; de définir les principaux critères à prendre en compte lors de la conception de l'ensemble de l'appareil, y compris les dimensions fonctionnelles et sécuritaires ainsi que les aspects géométriques et matériels ; de définir les principaux critères à contrôler lors de l'approbation de la conception ; de définir les critères de conformité géométrique et non-géométrique pour l'inspection des ensembles assemblés en usine et sur le site en cas d'ensembles livrés non-assemblés ou partiellement assemblés ou sous forme de "kit" ; de déterminer les limites de fourniture ; de définir les exigences minimales en termes de traçabilité. Il rentre dans le cadre de la Directive 2008/57/CE (voir Annexe ZA).

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NF P16-001

NF P16-001

décembre 2011
Norme En vigueur
Gestion et contrôle des opérations de collecte des rejets non domestiques dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement

Le présent document définit les principes généraux de gestion et de contrôle des opérations de collecte des rejets non domestiques dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement, en précisant les conditions de rejets issus d'activités commerciales, artisanales, industrielles dans les réseaux publics d'assainissement et les exigences relatives à la mise en application de l'organisation, du suivi des contrôles des rejets non domestiques et de pratiques de travail.

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NF EN 13232-3/IN1

NF EN 13232-3/IN1

décembre 2011
Feuille d'instruction En vigueur
Applications ferroviaires - Voie - Appareils de voie - Partie 3 : exigences pour l'interaction roue/rail

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NF EN 13617-4

NF EN 13617-4

avril 2012
Norme En vigueur
Stations-service - Partie 4 : exigences relatives à la construction et aux performances de sécurité des raccords tournants utilisés sur les distributeurs de carburants

Le présent document définit les exigences relatives à la construction, aux caractéristiques physiques, aux méthodes d'essai et aux performances en matière de sécurité et de protection de l'environnement applicables aux raccords tournants équipant les distributeurs de carburants liquides utilisés dans les stations-service. Ces distributeurs sont utilisés pour distribuer des carburants liquides dans les réservoirs de véhicules à moteur, de bateaux, d'avions légers et dans des réservoirs portables, à des débits pouvant atteindre 200 l.min-1. Le présent document vient à l'appui des exigences essentielles de la Directive 94/9/CE "Appareils et système de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles" (ATEX) (voir Annexe ZA).

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NF EN 1912

NF EN 1912

juin 2012
Norme En vigueur
Bois de structure - Classes de résistance - Affectation des classes visuelles et des essences

Le présent document répertorie les classes visuelles de résistance, les essences et les origines de bois et spécifie les classes de résistance, fixées par la NF EN 338, auxquelles elles se rapportent.

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NF EN 14592/IN1

NF EN 14592/IN1

août 2012
Feuille d'instruction En vigueur
Structures en bois - Éléments de fixation de type tige - Exigences

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NF EN 408/IN1

NF EN 408/IN1

septembre 2012
Feuille d'instruction En vigueur
Structures en bois - Bois de structure et bois lamellé-collé - Détermination de certaines propriétés physiques et mécaniques

Feuille d'instruction pour la consolidation de la norme NF EN 408 de novembre 2010 et de son amendement A1

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