Les normes ECSS de la branche Q décrivent un ensemble d'exigences applicables à un programme d'assurance produit devant être mis en oeuvre au cours des différentes phases d'un projet spatial. Le présent document définit les exigences de management de l'assurance produit des projets spatiaux. Il est structuré en deux grandes parties. La première présente les principes du management de l'assurance produit et la seconde décrit de façon détaillée les exigences associées.

Le présent document fournit des lignes directrices et un cadre à la gestion prévisionnelle de la main d'oeuvre qui peuvent être adaptés aux besoins de toute organisation, quels que soient la taille, l'industrie ou le secteur d'activité.

Technologies de l'information Guide d'application de la NF ISO/IEC 19770-1:2013 Gestion des actifs logiciels - Procédés et évaluation progressive de la conformité

Le présent document spécifie, en respectant certaines règles, les éléments de métadonnées et leurs attributs nécessaires à la description de ressources pédagogiques. Il inclut les règles régissant l'identification des éléments de métadonnées et la spécification de leurs attributs.

Le présent document fournit les moyens d'évaluer la conformité à la NF ISO 11784 et à la NF ISO 11785 des transpondeurs RFID (identification par radiofréquence) utilisés pour l'identification individuelle des animaux. Il établit les conditions d'attribution et d'utilisation du code de fabricant associé à un transpondeur, ainsi que les droits et devoirs des parties impliquées relatifs à l'attribution du code.

Le présent document spécifie la forme de l'optotype, les exigences de qualité requises de la mire, la procédure d'essai et le niveau d'acceptation pour l'acuité de la vision de près du personnel END. Il aborde également les exigences relatives à la qualification du personnel autorisé à effectuer ces contrôles.

Le présent document vise en premier lieu à spécifier les éléments de métadonnées et leurs attributs nécessaires à la description des ressources pédagogiques. Il inclut les règles régissant l'identification des éléments de métadonnées et la spécification de leurs attributs. Tous les concepts sont définis à l'Article 3.

Guide de bonnes pratiques Établissements publics d'enseignement technique agricole La qualité en formation

Le présent document spécifie les exigences minimales auxquelles doit répondre un programme de cours destiné à former des évaluateurs de risques, afin qu'ils aient les compétences nécessaires pour évaluer les risques sanitaires que présentent les produits chimiques. Le présent document ne couvre pas les exigences relatives aux qualifications nécessaires à l'évaluation des risques sur le lieu de travail selon la Directive 98/24/CE. La formation des évaluateurs de risques comporte à la fois des programmes de cours et une expérience pratique sur le terrain. Le présent document ne couvre que le programme des cours. définit les exigences de la formation qui peut être délivrée dans le cadre d'un programme de cours complet ou dans le cadre d'une série de différents cours.

Le présent document spécifie d'une part les compétences nécessaires pour qu'un plongeur en scaphandre autonome puisse être qualifié par un organisme de formation qui atteste qu'il maîtrise a minima les compétences s'appliquant aux plongeurs en scaphandre autonome de niveau 2 ("Plongeur autonome") et, d'autre part, les critères d'évaluation de ces compétences.

Le présent document spécifie les compétences requises de la part d'un moniteur de plongée subaquatique pour qu'un organisme de formation lui délivre une qualification attestant qu'il a, a minima, satisfait aux exigences de qualification s'appliquant aux moniteurs de plongée subaquatique de niveau 2. Il spécifie également les critères d'évaluation de ces compétences ainsi que les conditions dans lesquelles la formation doit être dispensée, en plus des exigences générales relatives aux prestataires de services de plongée de loisirs conformément à l'ISO 24803. Le présent document s'applique à la formation et à l'évaluation de la plongée de loisirs en scaphandre autonome.

Le présent document établit les exigences de service applicables aux spas de bien-être, ainsi que les principaux processus associés et la qualité de service à offrir au client. Le présent document peut être utilisé par des spas de bien-être de tous types et de toutes tailles, y compris lorsque l'activité spa entre dans le cadre d'une autre activité, comme dans une structure d'hébergement, une salle de fitness ou un hôpital. Le présent document ne comporte aucune exigence en matière d'hébergement, de nourriture ou de boissons. Il ne s'applique pas aux spas médicaux ni aux centres de thalassothérapie. Le présent document ne couvre pas les questions liées aux professions médicales, à la formation médicale ni à un quelconque aspect religieux.

Le présent document a pour objet la continuité de l'activité métier de l'entreprise qui est d'assurer la continuité des services critiques rendus à ses clients ; il présente les bonnes pratiques en matière de PCA (plan de continuité d'activité) dans des situations à risques pendant ou après un sinistre.

Le présent document spécifie les exigences de qualification et d'évaluation du personnel chargé de la surveillance et du diagnostic d'état des machines par ultrasons. Un certificat ou une déclaration de conformité au présent document est la preuve que les individus ont les qualifications et les compétences requises pour effectuer des mesurages par ultrasons et des analyses pour la surveillance d'état des machines avec un matériel de mesure ultrasonore. Ce mode opératoire peut ne pas s'appliquer à des équipements spécifiques ou à des situations spécifiques. Le présent document spécifie un programme de classification en trois catégories reposant sur les domaines techniques décrits dans le présent document, conformément aux normes NF ISO 18436-1 et NF ISO 18436-3.

Le présent document décrit les concepts fondamentaux et les principes du management de la qualité. Il spécifie les termes et définitions s'appliquant à toutes les normes relatives au management de la qualité et aux systèmes de management de la qualité élaborées par l'ISO/TC 176.

Le présent document spécifie les principes et méthodes de mesure de la politique de diversité en matière de ressources humaines. Il propose des exemples d'indicateurs, ainsi que des outils permettant de mesurer la diversité pour tout organisme quelle que soit sa taille ou sa forme juridique (entreprises, services publics, administrations, associations, etc.).

Le présent rapport technique propose aux organismes des lignes directrices de management efficace du risque par la mise en oeuvre de l'ISO 31000:2009. Il présente : - une approche structurée permettant aux organismes d'adapter leurs dispositions en matière de management du risque pour les rendre conformes à l'ISO 31000, tout en tenant compte des caractéristiques de l'organisme ; - une explication des concepts sous-jacents de l'ISO 31000 ; - des indications sur les aspects des principes et du cadre organisationnel de management du risque qui sont décrits dans l'ISO 31000.

Le présent document fournit des recommandations et des préconisations sur l'assurance et le contrôle de la qualité des travaux de terrassement dans les ouvrages de travaux publics et de génie civil. Il présente et détaille les différents éléments de l'assurance qualité : contrôle qualité, comprenant notamment un plan de contrôle qualité ; réception ; résolution des non-conformités. Concernant le contrôle du compactage, les deux approches de spécification : de méthode ou de produit fini présentées dans les parties 1 et 3 sont développées. Il présente ensuite les différents essais de conformités utilisés pour contrôler les terrassements. Il fournit également des méthodes utilisables pour évaluer les résultats d'essai par des méthodes statistiques (en annexe A) et elle donne enfin des préconisations sur les enregistrements à conserver pendant la construction ainsi que les dispositions de surveillance et du suivi des remblais en lien avec la méthode observationnelle de l'Eurocode 7.

Le présent document définit la conception et l'utilisation de l'Emblème RFID : un guide visuel facilement identifiable qui indique la présence de l'identification par radiofréquence (RFID). Il n'aborde pas la position de l'Emblème RFID sur les labels. La définition d'exigences spécifiques de placement incombe aux développeurs de normes d'application. Il définit également un Index RFID, qui peut être inclus dans l'Emblème RFID et qui s'intéresse à la complexité engendrée par la grande diversité des étiquettes radiofréquence RFID (fréquence, protocole et structure de données). L'Index RFID est un code à deux caractères qui fournit des informations spécifiques sur les étiquettes radiofréquence et les interrogateurs conformes. Pour parvenir à lire une étiquette radiofréquence RFID, il faut connaître les informations de fréquence, de protocole et de structure de données fournies par l'Index RFID correspondant.

Le présent document s'applique aux structures qui ont pour missions principales de conserver et de mettre à disposition dans le respect de la législation en vigueur, des collections de ressources biologiques en particulier à des fins de recherche, de conservation du patrimoine, d'éducation ou, de valorisation économique. Les ressources biologiques sont des organismes cultivables (micro-organismes, cellules végétales, animales et humaines, par exemple), des parties réplicables de ces organismes (par exemple, génomes, plasmides, virus, ADNc), des organismes, des cellules et des tissus viables mais pas encore cultivables, ainsi que des bases de données contenant des informations moléculaires, physiologiques et structurales sur ces ressources (définition de l'OCDE). Le présent document définit les prescriptions générales en termes de système de management de la qualité ainsi que celles nécessaires pour assurer la qualité des ressources biologiques. Il ne s'applique pas aux ressources biologiques d'origine humaine à usage diagnostic et thérapeutique.

Le présent document contient un glossaire de termes qui peut contribuer à instaurer des conditions loyales pour la libre concurrence, au sein de la Communauté européenne, entre les entreprises de conseil en ingénierie pour la construction de bâtiments, d'infrastructures et d'installations industrielles. Il contient une terminologie ayant pour objet de faciliter la coopération entre les secteurs et entre les pays dans le domaine des services de conseil en ingénierie.

Le présent document décrit et définit les cinq mesures relatives aux compétences et aptitudes. Il indique également la formule pour chacune de ces mesures et décrit les indicateurs communs pour ces cinq mesures. Le présent document aborde également les questions à prendre en considération lors de l'interprétation des données liées aux compétences et aptitudes, notamment lorsqu'il s'agit de décider des interventions internes appropriées ou d'établir des rapports destinés aux parties prenantes externes (par exemple, les législateurs et les investisseurs).

Le présent document décrit les indicateurs relatifs au recrutement, à la mobilité et au renouvellement du personnel (turnover). Il indique des formules permettant de produire des mesures comparables en vue de l'établissement de rapports internes et externes. Le présent document aborde également les questions à prendre en considération lors de l'interprétation des données liées au recrutement, notamment lorsqu'il s'agit de décider des interventions internes appropriées ou d'établir des rapports destinés aux parties prenantes externes (par exemple, les législateurs et les investisseurs).

Le présent document définit des termes génériques relatifs au management des risques auxquels font face les organismes.

Un management efficace de la PI est capital pour accompagner le processus d'innovation, est un facteur essentiel pour la croissance et la protection des organismes, et constitue le moteur de leur compétitivité. Le présent document propose des lignes directrices pour prendre en charge le rôle de la PI dans le cadre du management de l'innovation. Il vise à aborder les questions suivantes concernant le management de la PI aux niveaux stratégique et opérationnel: — création d'une stratégie de PI pour accompagner l'innovation dans un organisme; — établissement d'un management systématique de la PI dans le cadre des processus d'innovation; — application d'outils et de méthodes de PI cohérents pour favoriser un management efficace de la PI. Le présent document peut être utilisé pour tout type d'activités et d'initiatives d'innovation.

Le présent document fournit des recommandations pour les partenariats en innovation. Il décrit une structure pour les partenariats en innovation (voir Article 4 à Article 8) et des exemples d'outils correspondants (voir Annexe A à Annexe E) permettant — de décider de s'engager ou non dans un partenariat en innovation, — d'identifier, d'évaluer et de sélectionner des partenaires, — d'aligner les perceptions de valeur et les enjeux du partenariat, — de gérer les interactions entre partenaires. Les recommandations fournies dans le présent document sont pertinentes pour tout type de partenariat et de collaboration et sont destinées à s'appliquer à tout organisme, quels que soient son type, sa taille, les produits/services fournis, tels que: a) des start-ups collaborant avec des organismes de plus grande taille; b) des PME ou des organismes de plus grande taille; c) des entités du secteur privé avec des entités publiques ou universitaires; d) des organismes publics, universitaires ou à but non lucratif. Les partenariats en innovation débutent par une analyse des écarts, suivie de l'identification et de l'implication de partenaires potentiels en matière d'innovation et de la gouvernance de leur interaction. NOTE L'essence du partenariat en innovation est que toutes les parties bénéficient mutuellement de la collaboration dans le contexte d'une opportunité d'innovation. Le présent document ne s'applique pas aux organismes en quête d'innovation par fusion ou acquisition.

Le présent document fournit des recommandations aux organismes sur la manière de gérer le ou les risques auxquels sont exposés les voyageurs lorsqu'ils voyagent pour le compte de l'organisme qu'ils représentent. Il peut être utilisé par tout type d'organisme, quel que soit son secteur d'activité ou sa taille, y compris, sans s'y limiter : les organismes commerciaux, les organismes caritatifs et à but non lucratif, les organismes publics, les organisations non gouvernementales et les organismes éducatifs. Il fournit une approche structurée pour l'élaboration, la mise en oeuvre, l'évaluation et le contrôle de la politique, l'élaboration de programmes, l'identification des menaces et des dangers, les opportunités et les points forts, l'appréciation du risque, les stratégies de prévention et d'atténuation. Les recommandations fournies peuvent être utilisées pour créer un système dédié de management des systèmes de management existants, selon les risques liés aux voyages et/ou être intégrées dans la décision de l'organisme. Les voyages à but touristique et de loisirs n'entrent pas dans le domaine d'application du présent document, sauf en ce qui concerne les voyageurs qui voyagent pour le compte de leur organisme.

Le présent document s'applique aux pièces mécaniques à base d'élastomère, comme défini dans l'ISO 22749-1. Il spécifie : la procédure d'homologation à appliquer par le client ; les directives de qualification du produit en fonction des exigences spécifiées ; la surveillance de la qualité des pièces en caoutchouc et des pièces en caoutchouc-métal lors de la fabrication.

Le présent document constitue le document source pour tous les termes et définitions de l'ISO/TC 232, Éducation et services de formation. Le présent document est destiné à servir de référence aux utilisateurs et aux rédacteurs de normes ainsi qu'à faciliter la communication et la compréhension commune des termes employés en matière d'enseignement et de formation, d'une part, et du domaine des travaux de l'ISO/TC 232, d'autre part.

Le présent document s'applique à l'imagerie médicale, ici dénommée IM, qui correspond à la spécialité médicale " radiodiagnostic et imagerie médicale " : elle comprend l'imagerie médicale à visée diagnostique et l'imagerie médicale utilisée pour le guidage et le contrôle d'actes d'imagerie interventionnelle, dont celles réalisées au bloc opératoire par les équipes d'IM.

Le présent document fournit des lignes directrices et spécifie des critères et une méthodologie d'évaluation de la performance des solutions d'authentification qui visent à établir sans ambiguïté l'authenticité et l'intégrité d'un bien matériel durant l'ensemble de son cycle de vie. Il traite essentiellement de l'authentification des biens matériels et, le cas échéant, de leurs composants/pièces ou des données associées : couverts par des droits de propriété intellectuelle ; couverts par les réglementations internationales, régionales ou nationales ; pouvant être concernés par la contrefaçon ; - avec ou sans une identité caractéristique.

Le présent document contient des recommandations concernant les bonnes pratiques en matière de gestion de crise destinées à aider les décideurs stratégiques d'un organisme à planifier, mettre en oeuvre, établir, exploiter, surveiller, passer en revue, maintenir et améliorer de façon continue une capacité de gestion de crise. Il s'adresse à tous les organismes, quel que soit leur emplacement, leur taille, leur type, leur domaine d'activité, leur structure ou leur secteur. S'il est important d'être conscient des facteurs humains et culturels, qui peuvent être une source de stress lors des activités professionnelles menées individuellement ou en groupe, le présent document n'a pas pour objet d'en examiner en détail les aspects.

Le présent document donne des lignes directrices pour l'appréciation des menaces, des risques et des contre-mesures liés à la sécurité du produit, en développant un plan de prévention adéquat, en aidant à sa mise en oeuvre et en surveillant son efficacité après la mise en oeuvre.

Le présent document spécifie les exigences relatives aux compétences et aux qualifications des traducteurs, réviseurs et relecteurs-experts juridiques et judiciaires. Il spécifie notamment les principaux processus, les ressources, le développement professionnel, la formation et d'autres aspects du service de traduction juridique et judiciaire fourni par des traducteurs indépendants. L'utilisation du résultat d'une traduction automatique, même avec sa post-édition, ne relève pas du domaine d'application du présent document. Le présent document ne s'applique pas aux services d'interprétation.

Le présent document fait partie des documents d'accompagnement de l'EN 9200 relative à la Spécification de Management de Programme. Le présent document a pour objet de : préciser/rappeler le concept de Spécification Technique de Besoin (STB) ; définir les principes et les conditions d'élaboration, d'approbation, d'utilisation et d'évolution d'une STB ; proposer un plan type de STB. Le plan type identifie un certain nombre de thèmes et des types d'exigences associées à aborder dans une STB sans être totalement exhaustif et sans présenter un caractère obligatoire. Il est analysé comme un aide-mémoire (check-list) et à adapter en fonction du type de produit envisagé, du contexte des organismes en présence et des données contractuelles. Le principe d'élaboration d'une STB s'applique aux produits tangibles et intangibles (par exemple : services). Ces principes peuvent même être étendus à des relations de type client/fournisseur internes à un organisme donné. Les notions de client et fournisseur sont abordées dans ce document de façon indifférenciée au sens interne ou externe.

Le présent document décrit des essais effectués par le fabricant et qui s'appliquent aux produits qui sont compris dans le domaine d'application de la NF EN 60335-1. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive Basse Tension n° 2006/95/CE du 12/12/2006.

Prestations des Associations de Gestion et de Comptabilité Accompagnement global de l'entreprise par les associations d'expertise-comptable Service des AGC

Le présent document offre un cadre commun permettant de décrire, de préciser et de comprendre les propriétés critiques, les caractéristiques et la métrologie de la qualité. Le cadre de référence pour la description des approches qualité (RFDQ) est un modèle de processus extensif et élaboré. Le travail de normalisation décrit dans cette première partie consiste à harmoniser des concepts, des spécifications, des termes et des définitions existants dans le domaine de l'apprentissage, de l'éducation et de la formation. Les trois autres parties suivantes seront élaborées : Partie 2 : Modèle de qualité harmonisé ; Partie 3 : Méthodes et métrologie de référence (MMR) ; Partie 4 : Guide de bonne pratique et de mise en oeuvre.

Le présent document s'applique aux cabines sanitaires mobiles (à l'exclusion des toilettes sèches) qui ne sont pas raccordées à un collecteur d'assainissement. Il spécifie des exigences relatives aux services liés à la mise en place de cabines et les exigences correspondantes relatives aux cabines et aux produits sanitaires, en tenant compte de l'hygiène, de la santé et de la sécurité. Le présent document s'adresse aux fabricants, aux sociétés de location et aux locataires de cabines.

Le présent document fournit une vue d'ensemble des exigences relatives au système de management de la sécurité pour les prestataires d'activités de tourisme d'aventure.

Le présent document a pour objet d'indiquer, des spécifications minimales de construction, d'aménagement et d'équipement pour les caravanes. Le présent document s'applique aux caravanes de tourisme de construction rigide dont les caractéristiques sont compatibles avec celles exigées pour la circulation routière.

Le présent document spécifie les exigences générales de sécurité des sièges et tables à usage domestique, collectif et de camping pour adultes, quel que soit les matériaux utilisés, la conception/design ou le procédé de fabrication. Il ne s'applique pas aux installations pour spectateurs et n'inclut pas d'exigences relatives à la durabilité des matériaux de rembourrages, aux roulettes, mécanismes d'ajustement ou d'inclinaison ou au mécanisme de réglage en hauteur des sièges.

Le présent document s'applique au facilities management tel que défini dans la norme NF EN 15221-1 et détaillé dans la norme NF EN 15221-4. Il fournit des guides pour l'étalonnage comparatif de performance et comporte des termes et définitions explicites autant que des méthodes d'étalonnage comparatif de produits et services de facilities management autant que des organisations et opérations de facilities management. Le présent document établit une base commune d'étalonnage comparatif des coûts du facilities management, des surfaces et de l'impact sur l'environnement, ainsi que de la qualité de service, de la satisfaction et de la productivité.

Le présent document explique pourquoi la communication est un élément essentiel pour un bon management des risques et fournit, en conséquence, des lignes directrices sur la façon de la déployer efficacement. Il est destiné à aider les individus, organisations et spécialistes à comprendre le processus de communication dans le cadre du management des risques décrit dans la norme NF ISO 31000:2010. Il fournit également des éléments pour la compréhension et l'exploitation des aspects pertinents de la communication sur les risques.

Le présent document spécifie l'interface hertzienne entre l'émetteur-récepteur et le transpondeur évolué utilisé pour l'identification des animaux par radiofréquence, à compatibilité descendante totale avec les spécifications données dans la NF ISO 11784 et la NF ISO 11785. Entant que prolongement des NF ISO 11784 et NF ISO 11785, il est censé être utilisé conjointement avec celles-ci.

Le présent document a pour objet de définir l'aptitude à la crémation de tous les matériaux constituant la structure des parois de la caisse, du fond et du couvercle, des quincailleries d'assemblage ainsi que les accessoires et les capitons d'un cercueil. Les parties 1 et 2 couvrent respectivement les exigences mécaniques et les exigences de biodégradabilité en terre.