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NF EN 1860-3

NF EN 1860-3

janvier 2004
Norme En vigueur
Appareils, combustibles solides et allume-barbecue pour la cuisson au barbecue - Partie 3 : allume-feu pour l'allumage des combustibles solides dans les appareils de cuisson au barbecue - Exigences et méthodes d'essai

Le présent document est applicable aux allume-feu servant à allumer les combustibles solides utilisés pour barbecues et grils. Il spécifie les exigences en matière de sécurité, performance, emballage et marquage, ainsi que les méthodes d'essais. Il ne traite pas des liquides très inflammables (sauf pour les formulations stabilisées).

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NF EN 45510-2-3

NF EN 45510-2-3

octobre 2000
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 2 : équipements électriques - Section 3 : batteries stationnaires et chargeurs/redresseurs

Le présent document décrit les recommandations utiles pour la rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition de batteries stationnaires et de chargeurs pour les centrales de production d'électricité.

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NF EN 45510-6-3

NF EN 45510-6-3

mai 1998
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 6-3 : auxiliaires de turbine. Installation de condensation.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

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NF EN 45510-8-1

NF EN 45510-8-1

juin 1998
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 8-1 : contrôle-commande et instrumentation.

Le présent document prescrit, les recommandations pour la rédaction de la spécification technique nécessaire à l'acquisition de contrôle-commande et d'instrumentation (C et I) pour les centrales de production d'électricité.

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NF EN 45510-4-6

NF EN 45510-4-6

octobre 1999
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 4 : auxiliaires de chaudières. Section 6 : installation de désulfuration des fumées (DéSOx).

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

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NF EN 45510-6-6

NF EN 45510-6-6

avril 2000
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 6 : auxiliaires de turbine - Section 6 : aéroréfrigérants humides et humides/secs

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques, nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

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NF EN 45510-6-5

NF EN 45510-6-5

octobre 2000
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 6 : auxiliaires de turbine - Section 5 : aéroréfrigérants secs et aérocondenseurs

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

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NF EN 12408

NF EN 12408

décembre 2004
Norme En vigueur
Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes - Assurance de la qualité

Le présent document établit les prescriptions de sécurité s'appliquant à l'assurance de la qualité des installations à câbles transportant des personnes. Le présent document s'applique à tous les fournisseurs de remontées mécaniques ou de constituants de sécurité pour remontées mécaniques, qu'ils entretiennent ou non un système qualité conforme à la norme EN ISO 9001.

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X50-107

X50-107

décembre 1991
Fascicule de documentation En vigueur
Management de projet - Certification du personnel en maîtrise de projet

Ce fascicule de documentation présente un système de certification du personnel en maîtrise de projet.

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X50-002

X50-002

décembre 1988
Fascicule de documentation En vigueur
Présentation des écrits relatifs aux contrats de garantie et de service après-vente d'appareils d'équipement ménager et d'électronique grand public

Le présent fascicule de documentation présente des dispositions pour la protection et l'information des consommateurs dans leurs relations contractuelles pour l'acquisition de certains produits.

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X60-104

X60-104

décembre 1982
Fascicule de documentation En vigueur
Cahier des clauses administratives particulières - Types applicables aux contrats de maintenance de certains matériels ou équipements

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NF EN ISO 20700

NF EN ISO 20700

septembre 2018
Norme En vigueur
Lignes directrices relatives aux services de conseil en management

L'ISO 20700:2017 fournit des lignes directrices pour l'exécution efficace de prestations de conseil en management. NOTE Se référer à l'Annexe A pour des informations complémentaires sur les normes ISO.

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NF EN 62298-3

NF EN 62298-3

septembre 2005
Norme En vigueur
Application Teleweb - Partie 3 : profil supertélétexte

Le présent document spécifie le profil super- télétexte du téléweb qui permet de diffuser des textes et des graphiques en format web et de les afficher grâce à des décodeurs appropriés. Un service "téléweb" comprend des fichiers de données multimédia dont le format et les attributs sont définis par le présent document. La présente spécification se focalise sur la couche de présentation et en particulier sur la mise en oeuvre du Teleweb HTML. En plus, cela définit des exigences graphiques comme les couleurs, les polices et les formats de contenu utilisés.

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NF EN 62298-4

NF EN 62298-4

mai 2006
Norme En vigueur
Application TeleWeb - Partie 4 : profil hypertélétexte

Le présent document modifie les Tableaux 2 et 5 de la NF EN 61543, et ajoute le Tableau 5a et la Figure 1. Ce document entre dans le champ d'application de la Directive "Compatibilité Electromagnétique" n°89/336/CEE du 03/05/1989 modifiée par 92/31/CEE du 28/04/1992 et par 93/68/CEE du 22/07/1993.

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NF EN 15341/IN1

NF EN 15341/IN1

juin 2022
Feuille d'instruction En vigueur
Maintenance - Indicateurs de performance clés pour la maintenance

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NF EN 62198

NF EN 62198

mai 2014
Norme En vigueur
Gestion des risques liés à un projet - Lignes directrices pour l'application

Le présent document donne les principes et lignes directrices génériques en matière de management des risques et des incertitudes dans les projets. Il présente en particulier une démarche systématique de management des risques en s'appuyant sur la NF ISO 31000 Management du risque - Principes et lignes directrices. Les lignes directrices s'appuient sur les principes de management des risques liés aux projets, le cadre et les exigences organisationnelles de mise en oeuvre du management des risques et le processus d'exécution efficace de management des risques.

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NF EN 62227

NF EN 62227

novembre 2014
Norme En vigueur
Systèmes serveurs multimédia domestiques - Codes numériques des autorisations des droits

Le présent document définit le code d'autorisation qui est un ensemble d'informations associées à une autorisation sous forme d'un code court, destiné principalement aux systèmes de serveurs résidentiels. Le code d'autorisation est constitué d'un système d'identifiants communs (identifiant de contenu, identifiant d'émetteur, identifiant de récepteur, identifiant de dispositif, etc.) et d'un code d'autorisation de définition restreinte.

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NF ISO 30422

NF ISO 30422

juillet 2022
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Développement des compétences

Le présent document fournit des recommandations pour l’organisation pour le développement de compétences dans le cadre de l’activité professionnelle. Ces recommandations concernent le développement des compétences dans un cadre formel et informel qui répond aux besoins opérationnels à court terme et aux besoins de savoir-faire à long terme d’une organisation, ainsi qu’aux besoins en matière de développement des compétences tout au long de la carrière professionnelle des personnes en situation de travail, dans la mesure où cela coïncide avec le contexte et la stratégie de l’organisation. La gestion administrative au sein de l’organisation du développement des compétences ne relève pas du domaine d’application du présent document. Dans le présent document, lorsqu’il est fait référence à un processus impliquant une interaction à deux ou en groupe, cette interaction peut se faire soit en présentiel, soit par le biais d’une forme de technologie en ligne. Les organisations comprennent les employeurs à but commercial et à but non lucratif de toutes tailles qui emploient directement des personnes. Les principes des recommandations énoncées dans le présent document s’appliquent à tous les travailleurs qui ont une relation avec l’organisation, tels que les prestataires, les sous‑traitants, les apprentis, les stagiaires et les bénévoles dès lors qu’ils travaillent pour le compte de l’organisation à titre contractuel ou non contractuel.

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XP CEN/TS 14826

XP CEN/TS 14826

octobre 2005
Norme En vigueur
Services postaux - Identification automatique des objets postaux - Mesure de la qualité d'impression des Marques d'Affranchissement Digitales sous la forme de symboles de codes à barres bidimensionnels lisibles par une machine

Le présent document spécifie une méthodologie de mesure des attributs de qualité d'impression définie des marques d'affranchissement digitales sous la forme de symboles de codes à barres bidimensionnels sur les envois postaux ; définit des méthodes de classement des résultats de ces mesures et détermine une classe de qualité globale de symbole pour faciliter l'estimation de la lisibilité des marques d'affranchissement digitales ; fournit des recommandations sur l'impression et donne des informations relatives aux causes possibles d'écart pour aider les utilisateurs à choisir l'action corrective appropriée ; définit une méthode d'essai permettant l'évaluation des systèmes d'impression pour la production de marques d'affranchissement digitales. Ces dispositions s'appliquent aux blocs de marques d'affranchissement digitales tels qu'ils apparaissent sur les envois postaux intégralement produits lorsqu'ils sont remis aux opérateurs postaux, notamment les caractéristiques résultant d'opérations autres que l'impression proprement dite qui affectent leur aspect sur un système de traitement du courrier (emballage, encarts dans des enveloppes à fenêtre transparente, étiquettes de marque d'affranchissement digitale fixes). Le présent document ne définit pas les essais de qualification ni les exigences en matière d'échantillonnage nécessaires pour déterminer la faisabilité pratique des taux de lecture spécifiques.

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NF EN 13878

NF EN 13878

septembre 2019
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Termes et définitions

Le présent document définit, par ordre alphabétique, les termes relatifs aux véhicules habitables de loisirs, à savoir les caravanes, les résidences mobiles et les autocaravanes. Ces termes sont utilisés dans les NF EN 721, NF EN 722-1, NF EN 1645-1, NF EN 1646-1, NF EN 1647, NF EN 1648-1 et NF EN 1648-2.

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NF EN 50194-2

NF EN 50194-2

mai 2019
Norme En vigueur
Matériels électriques pour la détection des gaz combustibles dans les locaux à usage domestique - Partie 2 : matériels électriques en fonctionnement continu et en installation fixe dans les véhicules de loisir et locaux similaires - Méthodes d'essai supplémentaires et exigences de performance

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FD X50-189

FD X50-189

juin 2021
Fascicule de documentation En vigueur
Systèmes de Management - Lignes directrices pour leur intégration

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FD ISO/TR 30406

FD ISO/TR 30406

novembre 2017
Fascicule de documentation En vigueur
Management des ressources humaines - Management de l'employabilité durable pour les organisations

Le présent document donne des principes directeurs pour le développement et la mise en oeuvre de politiques d'employabilité durable. L'employabilité durable s'applique à différents niveaux; gouvernemental, organisationnel et individuel. Le présent document se concentre exclusivement sur le niveau organisationnel.

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FD X50-176

FD X50-176

août 2017
Fascicule de documentation En vigueur
Outils de management - Management des processus - Guide de mise en oeuvre

Les principes développés dans ce document s'appliquent à tous types d'organismes quels que soient leur taille et leur domaine d'activités, et aux différents systèmes de management mis en oeuvre (qualité, sécurité, environnement, etc...) .

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FD ISO 10002

FD ISO 10002

novembre 2018
Fascicule de documentation En vigueur
Management de la qualité - Satisfaction du client - Lignes directrices pour le traitement des réclamations dans les organismes

Le présent document fournit des lignes directrices relatives au processus de traitement des réclamations relatif aux produits et services au sein d'un organisme, notamment en matière de planification, conception, développement, fonctionnement, mise à jour et amélioration. Le processus de traitement des réclamations décrit est destiné à être utilisé en tant que l'un des processus d'un système global de management de la qualité. Il est destiné à être utilisé par tout organisme, quels que soient son type, sa taille ou les produits et services qu'il fournit. Il est également destiné à être utilisé par des organismes de tout secteur. Le présent document ne s'applique pas aux litiges dont la résolution est soumise à l'extérieur de l'organisme, ni aux litiges relatifs à l'emploi et aux ressources humaines.

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NF EN 419241-2

NF EN 419241-2

février 2019
Norme En vigueur
Systèmes fiables de serveur de signature électronique - Partie 2 : profil de protection de QSCD pour la signature par serveur

Le présent document spécifie un profil de protection pour un module d'activation de signature (SAM) , visant à répondre aux exigences d'un QSCD tel que prescrit par le Règlement (UE) no 910/2014 eIDAS.

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NF ISO 31000

NF ISO 31000

juin 2018
Norme En vigueur
Management du risque - Lignes directrices

Le présent document fournit des lignes directrices concernant le management du risque auquel sont confrontés les organismes. L'application de ces lignes directrices peut être adaptée à tout organisme et à son contexte. Le présent document fournit une approche générique permettant de gérer toute forme de risque et n'est pas spécifique à une industrie ou un secteur. Le présent document peut être utilisé tout au long de la vie de l'organisme et peut être appliqué à toute activité, y compris la prise de décisions à tous les niveaux.

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NF X50-141-5

NF X50-141-5

juin 2019
Norme En vigueur
Relations clients-fournisseurs - Qualité des démonstrations (Essais, calculs, simulations, etc.) - Partie 5 : lignes directrices pour maîtriser les risques liés au processus de démonstration

Le présent document vise à prolonger les travaux engagés sur la série des normes NF X50-141, qui pose le cadre du processus de démonstration, en proposant une démarche qui permet d'organiser l'identification et la prise en compte des risques aux différentes étapes de la démonstration, et d'en tirer les conclusions en matière de relation client-fournisseur.

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NF EN ISO 22000

NF EN ISO 22000

juin 2018
Norme En vigueur
Systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires - Exigences pour tout organisme appartenant à la chaîne alimentaire

Le présent document spécifie les exigences relatives à un système de management de la sécurité des denrées alimentaires (SMSDA) pour permettre à un organisme directement ou indirectement impliqué dans la chaîne alimentaire, notamment de : planifier, mettre en oeuvre, exploiter, maintenir et actualiser un SMSDA fournissant des produits et services qui sont sûrs, conformément à leur utilisation prévue ; démontrer sa conformité aux exigences légales et réglementaires applicables en matière de sécurité des denrées alimentaires ; évaluer et apprécier les exigences en matière de sécurité des denrées alimentaires établies en accord avec le (s) client (s) et démontrer la conformité à celles-ci ; communiquer efficacement sur les questions relatives à la sécurité des denrées alimentaires avec les parties intéressées de la chaîne alimentaire. Toutes les exigences du présent document sont d'une portée générale et sont conçues pour s'appliquer à tous les organismes de la chaîne alimentaire, indépendamment de leur taille et de leur complexité. Ce présent document permet également de mettre en oeuvre des éléments élaborés en externe dans un SMSDA et d'utiliser des ressources internes et/ou externes pour satisfaire aux exigences du présent document.

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NF X50-103

NF X50-103

août 2020
Norme En vigueur
Management par la valeur - Analyse fonctionnelle technique - Encodage des fonctions techniques en une condition uni limite sur une caractéristique géométrique ou dimensionnelle

Le présent document constitue un outil à l'usage de tout acteur désirant spécifier une conception architecturale à partir de principe physique identifié à partir du cahier des charges fonctionnel. Dans ce but il : établit les interactions des constituants (pièces) entre eux et avec les éléments du milieu extérieur ; définit les fonctions techniques de contact ; entre les interfaces (Fonction Technique d'Interface FTI) ; entre les surfaces (Fonction Technique Elémentaire) ; expose les relations entre les fonctions et les spécifications ; établit les conditions de fermeture géométrique. Il ne présente pas : les flux ; un flux est une propriété physique autre que géométrique traversant une portion de surface.

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NF EN ISO 9004

NF EN ISO 9004

avril 2018
Norme En vigueur
Management de la qualité - Qualité d'un organisme - Lignes directrices pour obtenir des performances durables

Le présent document fournit des lignes directrices permettant aux organismes de réaliser des performances durables par une approche de management par la qualité. Il s'applique à tout organisme, quels que soient sa taille, son type et son activité. Il n'est pas destiné à être utilisée dans un cadre réglementaire, contractuel ou de certification.

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NF ISO 22319

NF ISO 22319

août 2018
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Résilience des communautés - Lignes directrices pour la planification de la participation des bénévoles spontanés

Le présent document fournit des lignes directrices pour planifier la participation de bénévoles spontanés à des opérations de secours et de rétablissement. Il est destiné à aider les organismes à élaborer un plan pour envisager la possibilité d'une contribution des bénévoles spontanés à des opérations coordonnées de secours et de rétablissement visant à réduire tous les dangers identifiés, ainsi que la manière et le moment où cette contribution peut intervenir. Il aide à identifier les questions à traiter afin de garantir que ce plan est fondé sur les risques et qu'il est possible de démontrer qu'il donne la priorité à la sécurité des bénévoles spontanés, du public qu'ils souhaitent aider et du personnel chargé des opérations de secours. Le présent document est destiné à être utilisé par des organismes responsables de, ou engagés dans, tout ou partie de la planification du travail avec des bénévoles spontanés. Il s'applique à tous les types et à toutes les tailles d'organismes qui prennent part à la planification et à la gestion des bénévoles spontanés (par exemple les gouvernements locaux, régionaux et nationaux, les organes statutaires, les organismes internationaux et non gouvernementaux, les entreprises, ainsi que les groupes publics et communautaires) .

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NF EN 17169

NF EN 17169

janvier 2020
Norme En vigueur
Tatouage - Bonnes pratiques d'hygiène et de salubrité

Le présent document spécifie les exigences en matière d'hygiène applicables avant et pendant le tatouage, ainsi que pendant les soins post-tatouage. Il donne des recommandations aux tatoueurs pour leurs échanges courants avec les clients et les autorités publiques. Il fournit des recommandations sur les procédures correctes à suivre pour garantir une protection optimale au client et au tatoueur ainsi qu'aux autres personnes présentes dans l'espace de travail.

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NF EN 16224+A1

NF EN 16224+A1

décembre 2014
Norme En vigueur
Prestation de soins de santé par les chiropracteurs

Le présent document spécifie les exigences et les recommandations relatives aux prestations de services fournies par les chiropracteurs. Il vise à définir des niveaux optimaux de prise en charge et de sécurité des patients, mais aussi de pratiques en termes cliniques, économiques et déontologiques. Il définit également un niveau de formation initiale à même de former des chiropracteurs capables de se conformer à la norme. Il n'est pas destiné à servir de guide, bien que les informations qu'il contient puissent renseigner sur l'élaboration de lignes directrices propres à des pays et à des organisations nationales. L'édition de 2012 de la Norme européenne EN 16224 n'a pas été publiée comme norme française.

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NF ISO 21505

NF ISO 21505

juillet 2017
Norme En vigueur
Management de projets, programmes et portefeuilles - Recommandations sur la gouvernance

Le présent document décrit le contexte dans lequel est menée la gouvernance des projets, programmes et portefeuilles et fournit des recommandations pour la gouvernance de projets, programmes et portefeuilles. Le présent document peut également être utilisé à des fins d'évaluation, d'assurance ou de vérification de la fonction de gouvernance des projets, programmes ou portefeuilles.

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NF EN 4179

NF EN 4179

décembre 2021
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Qualification et agrément du personnel pour les essais non destructifs

Le présent document établit les exigences minimales pour la qualification et la certification de personnel réalisant des essais non destructif (END) , des contrôles non destructifs (CND) ou des évaluations non destructives (ÉND) dans la fabrication, les services, la maintenance et la réparation de l'industrie aérospatiale.

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FD X60-029

FD X60-029

juillet 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Maintenance - Guide d'application de la norme NF EN 17007 - Évaluation du processus maintenance

Le présent document est destiné à toute entreprise qui réalise ou supervise des activités de maintenance. Il se base sur une décomposition de la maintenance selon trois types de processus : un processus de management ; les processus de réalisation ; les processus de support (ou de soutien) .

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FD ISO/IEC GUIDE 76

FD ISO/IEC GUIDE 76

novembre 2020
Fascicule de documentation En vigueur
Elaboration des normes de service - Recommandations pour répondre aux attentes des consommateurs

Le présent document fournit des recommandations sur la manière de répondre aux besoins des consommateurs lors de l'élaboration des normes de service. Le présent document peut être utilisé par toute personne impliquée dans l'élaboration des normes de service et peut s'appliquer à tout service. Le présent document s'applique à l'ensemble de la gamme des services, qu'ils soient assurés par conclusion d'un contrat formel ou règlement direct du prix d'achat. Il concerne également les services publics et de bienfaisance, par exemple dans le domaine de l'éducation, de la santé et des soins, dans lesquels une transaction financière n'a pas nécessairement lieu. Le présent document se rapportant à la prestation de service, il ne contient pas de référence spécifique aux systèmes de management ni d'exigences en matière de compétences professionnelles.

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NF EN 9131

NF EN 9131

juillet 2020
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Documentation des non-conformités

Le présent document définit les informations et la documentation des non-conformités communes que le fournisseur ou sous-traitant du fournisseur interne/externe est tenu de produire pour informer les clients de la non-conformité nécessitant une décision formelle. Les exigences sont applicables, partiellement ou en totalité, dans le cas de la notification d'une non-conformité au propriétaire ou à l'opérateur, en tant qu'utilisateur du produit final (par exemple, moteur, aéronef, engin spatial, hélicoptère) , si spécifié dans le contrat. La notification des informations de non-conformité, par mode électronique ou conventionnel sur papier, est sujette aux modalités des exigences contractuelles. Ceci inclut également l'accès aux informations soumises à la règlementation de contrôle des exportations, si applicable.

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NF EN ISO 21416

NF EN ISO 21416

octobre 2019
Norme En vigueur
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences et recommandations relatives aux pratiques écoresponsables en plongée de loisirs

Le présent document spécifie des exigences pour les prestataires de service eu égard aux pratiques responsables propres à la mise à disposition de leurs services. Le présent document s'applique aux activités liées à la plongée de loisirs, par exemple : plongée en scaphandre autonome ; randonnée subaquatique ; plongée libre (plongée en apnée) .

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NF ISO 18091

NF ISO 18091

juillet 2019
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001 à la collectivité locale

Le présent document donne des lignes directrices aux collectivités locales pour leur permettre de comprendre et de mettre en oeuvre un système de management de la qualité conforme aux exigences de la NF EN ISO 9001:2015, afin de répondre aux besoins et attentes de leurs clients/citoyens et de toutes les autres parties intéressées pertinentes en leur assurant la fourniture homogène de produits et services.

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NF X50-162

NF X50-162

janvier 2019
Norme En vigueur
Prévention du risque routier - Activité de conseil et de formation à la prévention du risque routier - Prestations des organismes de conseil et de formation

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NF S56-204

NF S56-204

octobre 2018
Norme En vigueur
Véhicules habitables de loisirs - Résidences mobiles - Exigences d'installation électrique à basse tension

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NF X50-007

NF X50-007

décembre 2017
Norme En vigueur
Service de location de matériels de sports d'hiver - Définition du service de location de matériels de sports d'hiver

Le présent document définit le service de location de matériels de sports d'hiver par des professionnels à des particuliers et spécifie les éléments déterminants de ce service, en précisant les caractéristiques de ces éléments qui influent directement sur lui.

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NF EN 9110

NF EN 9110

mai 2018
Norme En vigueur
Systèmes de Management de la Qualité - Exigences pour les Organismes d'Entretien de l'Aéronautique

Le présente document contient les exigences de la NF EN ISO 9001:2015 en matière de système de management de la qualité et spécifie les exigences, les définitions et les notes supplémentaires concernant l'entretien et la gestion du maintien de navigabilité pour l'industrie aéronautique civile et militaire. Il faut signaler que les exigences spécifiées dans le présent document sont complémentaires aux exigences du client, légales et réglementaires applicables, mais ne les remplacent pas. S'il existe un conflit entre les exigences du présent document et les exigences du client, légales ou réglementaires, ce sont ces dernières qui prévalent.

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NF EN 9223-104

NF EN 9223-104

mars 2018
Norme En vigueur
Management de programme - Gestion de la configuration - Partie 104 : maîtrise de la configuration

Le présent document est une déclinaison des principes identifiés dans la NF EN 9223-100, il traite de la maîtrise de la configuration mais pas des modalités de la gestion des contrats.

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NF EN 9223-100

NF EN 9223-100

mars 2018
Norme En vigueur
Management de programme - Gestion de la configuration - Partie 100 : guide pour la mise en oeuvre des principes de la gestion de la configuration

Le présent document : s'appuie sur les concepts reconnus au niveau international ; propose des principes d'organisation et de mise en oeuvre de la gestion de la configuration suivant deux dimensions " programme " et " entreprise ", tout en privilégiant la dimension " programme ". Il convient pour chaque programme de définir les modalités d'application et d'ajustement nécessaires. Ce document traite certains aspects des relations entre la gestion de la configuration et la gestion des contrats mais il ne traite pas des modalités de la gestion des contrats. La présente recommandation constitue, au profit des programmes complexes (aéronautique, armement, ...) , un prolongement de la norme ISO 10007 Système de management de la qualité - Lignes directrices pour la gestion de la configuration. Le présent document est cohérent avec la norme NF EN 9200 Série aérospatiale - Management de programme - Recommandation pour une spécification de management de projet.

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NF EN ISO 50001

NF EN ISO 50001

août 2018
Norme En vigueur
Systèmes de management de l'énergie - Exigences et recommandations de mise en oeuvre

Le présent document a pour objectif de permettre à tout organisme de parvenir, par une démarche méthodique, à l'amélioration continue de sa performance énergétique, laquelle inclut l'efficacité, les usages et la consommation énergétiques. Il spécifie les exigences applicables aux usages et à la consommation énergétiques, y compris le mesurage, la documentation et le reporting, la conception et les achats d'équipements et de systèmes, les processus et le personnel qui contribuent à la performance énergétique. Le présent document est applicable à toutes les activités affectant la performance énergétique que l'organisme peut surveiller et sur lesquels il peut avoir une influence. Il est applicable quel que soit la quantité, l'usage ou les types d'énergie consommée. Il peut être utilisé indépendamment ou être harmonisé ou intégré à d'autres systèmes de management. Il ne prescrit pas de niveaux d'amélioration de la performance énergétique à atteindre. Le présent document est applicable à tout organisme qui souhaite s'assurer qu'il se conforme à la politique énergétique qu'il s'est fixée et en apporter la preuve. L'auto-évaluation et l'autodéclaration de conformité ou la certification du système de management de l'énergie par un organisme externe peuvent en attester.

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NF EN 9104-002

NF EN 9104-002

août 2017
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Partie 002 : exigences relatives à la supervision des processus de certification des Systèmes de Management de la qualité dans le domaine aérospatial

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NF EN 17007

NF EN 17007

octobre 2017
Norme En vigueur
Processus maintenance et indicateurs associés

Le présent document donne une description générique du processus maintenance. Il définit les caractéristiques de tous les processus faisant partie du processus maintenance et établit un modèle de maintenance donnant des lignes directrices pour la définition des indicateurs.

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