XP P16-003
XP P16-003

XP P16-003

octobre 2008
Norme Annulée

Travaux à proximité de réseaux : prévention des dommages et de leurs conséquences

Le présent document concerne la préparation et la mise en oeuvre de travaux à proximité de réseaux. Conforme à la réglementation en vigueur à ce sujet, il comporte également des recommandations nouvelles (investigations complémentaires, indications relatives à la précision des réponses aux demandes de renseignement et aux déclarations d'intention de commencement de travaux) et valorise les bonnes pratiques que les acteurs concernés (maîtres d'ouvrage, exploitants de réseaux, mairies, entreprises de travaux) peuvent s'engager à suivre en appliquant la présente norme expérimentale à titre volontaire.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de parution

octobre 2008

Nombre de pages

31 p.

Référence

XP P16-003

Codes ICS

91.200   Techniques de construction
93.020   Travaux de terrassement. Excavation. Fondation. Travaux en souterrain

Indice de classement

P16-003

Numéro de tirage

1 - 02/10/2008
Résumé
Travaux à proximité de réseaux : prévention des dommages et de leurs conséquences

Le présent document concerne la préparation et la mise en oeuvre de travaux à proximité de réseaux. Conforme à la réglementation en vigueur à ce sujet, il comporte également des recommandations nouvelles (investigations complémentaires, indications relatives à la précision des réponses aux demandes de renseignement et aux déclarations d'intention de commencement de travaux) et valorise les bonnes pratiques que les acteurs concernés (maîtres d'ouvrage, exploitants de réseaux, mairies, entreprises de travaux) peuvent s'engager à suivre en appliquant la présente norme expérimentale à titre volontaire.
Norme remplacée par (1)
NF S70-003-1
NF S70-003-1
juillet 2012
Norme Annulée
Travaux à proximité de réseaux - Partie 1 : prévention des dommages et de leurs conséquences

Le présent document concerne les travaux à proximité des réseaux de la conception à la réception. Il définit, rappelle et complète les rôles et responsabilités des différentes parties prenantes dès la conception, la préparation et l'exécution des travaux à proximité des réseaux : les maîtres d'ouvrages publics ou privés commandant les travaux et les maîtres d'oeuvre travaillant pour leur compte, les entreprises ou particuliers exécutant les travaux, les exploitants des réseaux, les collectivités locales, ainsi que les prestataires d'aide aux déclarations, les prestataires de détection et de géoréférencement et en cartographie.

Sommaire
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  • Avant-propos
    6
  • 1 Domaine d'application
    6
  • 2 Références normatives
    7
  • 3 Termes et définitions
    7
  • 4 Description du processus
    9
  • 5 Élaboration de projets de travaux : études et demandes de renseignements
    14
  • 5.1 Rôle de la maîtrise d'ouvrage
    14
  • 5.2 Informations disponibles sur les réseaux et les ouvrages
    14
  • 5.3 La demande de renseignements (DR)
    15
  • 5.4 Traitement des réponses aux DR et localisation préalable aux travaux
    16
  • 5.5 Étude détaillée du projet
    17
  • 6 Dossier de consultation des entreprises
    18
  • 7 Déclarations d'intention de commencement de travaux (DICT) préalablement à leur exécution
    18
  • 7.1 Envoi des DICT par l'entreprise chargée de l'exécution des travaux
    18
  • 7.2 Éléments envoyés avec la DICT
    19
  • 7.3 Réponse de l'exploitant à la DICT
    19
  • 7.4 Traitement des réponses aux DICT et des autres informations disponibles
    20
  • 8 Préparation des travaux
    20
  • 9 Exécution des travaux
    21
  • 9.1 Généralités
    21
  • 9.2 Dommages et anomalies
    21
  • 10 Exécution des travaux urgents
    22
  • 11 Cas des réseaux électriques aériens
    23
  • 12 Remise de l'ouvrage - Récolement
    23
  • 13 Prévention
    24
  • 14 Mise en oeuvre de la norme - indicateurs
    24
  • Annexe A (informative) Modèle de liste des exploitants délivrée par la mairie
    25
  • Annexe B (informative) Cas d'envoi de DR et/ou de DICT à un exploitant (hors travaux urgents)
    27
  • Annexe C (informative) Modèle de récépissé de DR
    28
  • Annexe D (informative) Traitement spécifique des branchements
    29
  • Annexe E (informative) Modèle de récépissé de DICT
    30
  • Bibliographie
    31
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