XP ENV 13269
Maintenance - Guide de préparation des contrats de maintenance
Le présent document est un guide d'aide à la rédaction des contrats de maintenance. Il précise les éléments essentiels à l'élaboration du contrat de maintenance et à la construction de la relation commerciale correspondante. Par son contenu, il guide la rédaction des contrats de maintenance en combinant les aspects techniques, organisationnels, commerciaux et juridiques qui, par nature, sont interdépendants.
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Le présent document propose aux industriels qui concluent des contrats de maintenance, un guide d'aide à la rédaction des contrats de maintenance.
Le présent document est un guide d'aide à la rédaction des contrats de maintenance. Il précise les éléments essentiels à l'élaboration du contrat de maintenance et à la construction de la relation commerciale correspondante. Par son contenu, il guide la rédaction des contrats de maintenance en combinant les aspects techniques, organisationnels, commerciaux et juridiques qui, par nature, sont interdépendants.
- Avant-propos3
- Introduction4
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1 Domaine d'application5
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2 Références normatives5
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3 Termes et définitions5
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4 Activités de maintenance et étapes du contrat de maintenance6
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4.1 Activités précontractuelles6
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4.2 Activités contractuelles6
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5 Structure et contenu de contrat proposés7
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5.1 Page de garde7
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5.2 Préambule7
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5.3 Définitions contractuelles7
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5.4 Étendue des opérations de maintenance8
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5.5 Clauses techniques9
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5.6 Clauses commerciales10
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5.7 Clauses d'organisation12
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5.8 Clauses juridiques14
- Bibliographie18
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