XP EN 9130
XP EN 9130

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avril 2001
Norme Annulée

Série aérospatiale - Système qualité - Archivage de documents

La présente norme constitue un guide pour la conservation, le stockage, la recherche et la destruction d'enregistrements de toute nature.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Management et performance

Date de parution

mai 2001

Nombre de pages

10 p.

Référence

XP EN 9130

Codes ICS

03.120.10   Management et assurance de la qualité
49.020   Aéronautique et espace en général

Indice de classement

L00-094

Numéro de tirage

1 - 22/05/2001
Résumé
Série aérospatiale - Système qualité - Archivage de documents

La présente norme constitue un guide pour la conservation, le stockage, la recherche et la destruction d'enregistrements de toute nature.
Sommaire
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  • 1 Domaine d'application
    3
  • 2 Applicabilité
    3
  • 3 Références normatives
    3
  • 4 Termes et définitions
    3
  • 5 Enregistrements à conserver
    4
  • 6 Périodes de conservation
    4
  • 7 Méthodes de conservation, de stockage, de retrait
    4
  • 8 Destruction des enregistrements
    5
  • 9 Tableau de conservation des enregistrements
    5
  • Annexe A (informative) Bibliographie
    10
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