NF Z40-350

NF Z40-350

novembre 2021
Norme En vigueur

Prestations d'archivage et de gestion externalisée de documents sur supports physiques

Le présent document formalise les exigences et recommandations fonctionnelles et organisationnelles requises de la part des tiers archiveurs pour la mise en place et l'exploitation de prestations d'archivage afin d'assurer la gestion externalisée des archives physiques qui leur sont confiées.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Management et performance

Date de publication

novembre 2021

Nombre de pages

21 p.

Référence

NF Z40-350

Codes ICS

01.140.20   Sciences de l'information
03.080.20   Services aux entreprises

Indice de classement

Z40-350

Numéro de tirage

1
Résumé
Prestations d'archivage et de gestion externalisée de documents sur supports physiques

Le présent document formalise les exigences et recommandations fonctionnelles et organisationnelles requises de la part des tiers archiveurs pour la mise en place et l'exploitation de prestations d'archivage afin d'assurer la gestion externalisée des archives physiques qui leur sont confiées.
Normes remplacées (1)
NF Z40-350
juin 2009
Norme Annulée
Archivage - Prestations d'archivage et de gestion externalisée de documents - Service et mise en oeuvre des prestations

Le présent document définit les spécifications des prestations d'archivage ; il permet de faciliter les relations entre les donneurs d'ordre et les prestataires en archivage.

Sommaire
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  • Avant-propos
  • 1 Domaine d'application
  • 2 Références normatives
  • 3 Termes et définitions
  • 4 Description des prestations
  • 5 Mise en oeuvre du service
  • Annexe A (informative) Spécificités règlementaires des archives publiques
  • Bibliographie
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