NF P63-203-2

NF P63-203-2

novembre 2004
Norme En vigueur

DTU 51.3 - Travaux de bâtiment - Planchers en bois ou en panneaux à base de bois - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales

Le présent document définit les clauses administratives spéciales aux marchés privés liées à la pose des planchers en bois ou en panneaux à base de bois répondant au Cahier des clauses techniques (partie 1-1) et son CGM "Critères généraux de choix des matériaux" (partie 1-2).

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Informations complémentaires
Vendue avec les parties 1-1 (NF P63-203-1-1) et 1-2 (NF P63-203-1-2)
Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

novembre 2004

Nombre de pages

7 p.

Référence

NF P63-203-2

Codes ICS

79.080   Bois semi-manufacturés
91.060.30   Plafonds. Planchers. Escaliers

Indice de classement

P63-203-2

Numéro de tirage

1 - 16/11/2004
Résumé
DTU 51.3 - Travaux de bâtiment - Planchers en bois ou en panneaux à base de bois - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales

Le présent document définit les clauses administratives spéciales aux marchés privés liées à la pose des planchers en bois ou en panneaux à base de bois répondant au Cahier des clauses techniques (partie 1-1) et son CGM "Critères généraux de choix des matériaux" (partie 1-2).
Normes remplacées (1)
NF P63-203-2
mai 1993
Norme Annulée
DTU 51.3 - Travaux de bâtiment - Marchés privés - Planchers en bois ou en panneaux dérivés du bois - Partie 2 : cahier des clauses spéciales

La présente norme propose les clauses administratives spéciales à insérer dans un marché de travaux de planchers en bois ou en panneaux dérivés du bois visés par la norme NF P 63-203-1 (référence DTU 51.3).

Sommaire
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  • Introduction
    4
  • 1 Domaine d'application
    4
  • 2 Références normatives
    4
  • 3 Définitions
    4
  • 4 Consistance des travaux
    4
  • 4.1 Travaux faisant partie du marché
    4
  • 4.2 Travaux ne faisant pas partie du marché
    5
  • 5 Mise à exécution des travaux et état du chantier
    5
  • 5.1 Dispositions de coordination avec les autres entreprises et intervenants
    5
  • 5.2 Dispositions techniques
    6
  • 5.3 Délai d'exécution
    6
  • 6 Locaux de stockage pour approvisionnement du chantier
    6
  • 7 Règlement des contestations
    6
  • 8 Mode de règlement
    7
  • 9 Dispositions pour le règlement des difficultés créées par l'insuffisance des précisions techniques dans le dossier de consultation ou dans le projet
    7
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