NF EN ISO 10993-1

NF EN ISO 10993-1

décembre 2020
Norme En vigueur

Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 1 : évaluation et essais au sein d'un processus de gestion du risque

Le présent document spécifie: — les principes généraux sur lesquels repose l'évaluation biologique des dispositifs médicaux dans un processus de gestion du risque; — la classification générale des dispositifs médicaux, fondée sur la nature et la durée de leur contact avec le corps humain; — l'évaluation de toutes les données pertinentes existantes; — l'identification de lacunes dans les ensembles de données disponibles sur la base d'une analyse de risque; — l'identification d'ensembles de données supplémentaires nécessaires à l'analyse de la sécurité biologique du dispositif médical; — l'évaluation de la sécurité biologique du dispositif médical. Le présent document s'applique à l'évaluation de matériaux et dispositifs médicaux qui sont destinés à entrer en contact direct ou indirect avec: — le corps du patient pendant leur utilisation prévue; — le corps de l'utilisateur si le dispositif médical est destiné à la protection (par exemple gants chirurgicaux, masques et autres). Le présent document est applicable à l'évaluation biologique de tous types de dispositifs médicaux, y compris les dispositifs médicaux actifs, non actifs, implantables et non implantables. Le présent document donne également des lignes directrices pour l'évaluation des dangers biologiques provenant de: — risques tels que des modifications du dispositif médical au fil du temps, dans le cadre de l'évaluation de sécurité biologique générale; — rupture d'un dispositif médical ou d'un composant de dispositif médical qui expose des tissus de l'organisme à des matériaux nouveaux. Les autres parties de l'ISO 10993 couvrent des aspects spécifiques des évaluations biologiques et des essais associés. Des normes de produits ou spécifiques aux dispositifs traitent des essais mécaniques. Le présent document exclut les dangers relatifs aux bactéries, moisissures, levures, virus, agents de l'encéphalopathie spongiforme transmissible (EST) et autres agents pathogènes.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

décembre 2020

Nombre de pages

50 p.

Référence

NF EN ISO 10993-1

Codes ICS

11.040.01   Matériel médical en général
11.100.20   Évaluation biologique des dispositifs médicaux

Indice de classement

S99-501-1

Numéro de tirage

1

Parenté internationale

Parenté européenne

EN ISO 10993-1:2020
Résumé
Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 1 : évaluation et essais au sein d'un processus de gestion du risque

Le présent document spécifie:

— les principes généraux sur lesquels repose l'évaluation biologique des dispositifs médicaux dans un processus de gestion du risque;

— la classification générale des dispositifs médicaux, fondée sur la nature et la durée de leur contact avec le corps humain;

— l'évaluation de toutes les données pertinentes existantes;

— l'identification de lacunes dans les ensembles de données disponibles sur la base d'une analyse de risque;

— l'identification d'ensembles de données supplémentaires nécessaires à l'analyse de la sécurité biologique du dispositif médical;

— l'évaluation de la sécurité biologique du dispositif médical.

Le présent document s'applique à l'évaluation de matériaux et dispositifs médicaux qui sont destinés à entrer en contact direct ou indirect avec:

— le corps du patient pendant leur utilisation prévue;

— le corps de l'utilisateur si le dispositif médical est destiné à la protection (par exemple gants chirurgicaux, masques et autres).

Le présent document est applicable à l'évaluation biologique de tous types de dispositifs médicaux, y compris les dispositifs médicaux actifs, non actifs, implantables et non implantables.

Le présent document donne également des lignes directrices pour l'évaluation des dangers biologiques provenant de:

— risques tels que des modifications du dispositif médical au fil du temps, dans le cadre de l'évaluation de sécurité biologique générale;

— rupture d'un dispositif médical ou d'un composant de dispositif médical qui expose des tissus de l'organisme à des matériaux nouveaux.

Les autres parties de l'ISO 10993 couvrent des aspects spécifiques des évaluations biologiques et des essais associés. Des normes de produits ou spécifiques aux dispositifs traitent des essais mécaniques.

Le présent document exclut les dangers relatifs aux bactéries, moisissures, levures, virus, agents de l'encéphalopathie spongiforme transmissible (EST) et autres agents pathogènes.

Normes remplacées (1)
NF EN ISO 10993-1
juillet 2010
Norme Annulée
Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 1 : évaluation et essais au sein d'un processus de gestion du risque

<p>L'ISO 10993-1:2009 décrit</p> <ul> <li>les principes généraux sur lesquels repose l'évaluation biologique des dispositifs médicaux dans un processus de gestion des risques,</li> <li>la classification générale des dispositifs, fondée sur la nature et la durée de leur contact avec le corps humain,</li> <li>l'évaluation de toutes les données existantes,</li> <li>l'identification de manques dans les ensembles de données disponibles sur la base d'une analyse de risque,</li> <li>l'identification d'ensembles de données supplémentaires nécessaires à l'analyse de la sécurité biologique du dispositif médical et l'évaluation de la sécurité biologique du dispositif médical.</li> </ul>

Sommaire
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  • 1 Domaine d'application
  • 2 Références normatives
  • 3 Termes et définitions
  • 4 Principes généraux applicables à l'évaluation biologique des dispositifs médicaux
  • 5 Catégorisation des dispositifs médicaux
  • 6 Processus d'évaluation biologique
  • 7 Interprétation des données d'évaluation biologique et appréciation globale du risque biologique
  • Annexe A Points à traiter lors d'une appréciation du risque biologique
  • Annexe B Recommandations concernant la conduite d'une évaluation biologique au sein d'un processus de gestion du risque
  • Annexe C Processus suggéré de revue de littérature scientifique
  • Bibliographie
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