NF EN 16704-1+A1

NF EN 16704-1+A1

octobre 2021
Norme En vigueur

Applications ferroviaires - Voie - Protection et sécurité durant des travaux sur la voie - Partie 1 : risques ferroviaires et principes communs de protection des chantiers fixes et mobiles

Le présent document décrit les exigences et les mesures permettant d'appréhender les risques ferroviaires significatifs et spécifiques lors de travaux sur ou à proximité des voies, ainsi que les principes communs de protection des chantiers fixes et mobiles lorsque des trains et/ou des machines circulent sur la voie en travaux comme sur la ou les voies contigües. Il s'applique à toutes les opérations liées aux travaux effectués sur les systèmes ferroviaires guidés par rail, à l'exclusion des infrastructures de métro, de tramway et d'autres systèmes ferroviaires légers. Le présent document décrit également les exigences relatives au processus de mise en place de mesures de prévention élémentaire lors de la conception d'une nouvelle infrastructure ou de la mise en place de mesures correctives lors de la modification d'une infrastructure existante.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Gestion des risques et SST, Sécurité, QSE

Date de publication

octobre 2021

Nombre de pages

98 p.

Référence

NF EN 16704-1+A1

Codes ICS

13.100   Sécurité professionnelle. Hygiène industrielle
45.080   Rails et éléments constitutifs de la ligne de chemin de fer
93.100   Construction ferroviaire

Indice de classement

F75-704-1

Numéro de tirage

1

Parenté européenne

EN 16704-1+A1:2021
Résumé
Applications ferroviaires - Voie - Protection et sécurité durant des travaux sur la voie - Partie 1 : risques ferroviaires et principes communs de protection des chantiers fixes et mobiles

Le présent document décrit les exigences et les mesures permettant d'appréhender les risques ferroviaires significatifs et spécifiques lors de travaux sur ou à proximité des voies, ainsi que les principes communs de protection des chantiers fixes et mobiles lorsque des trains et/ou des machines circulent sur la voie en travaux comme sur la ou les voies contigües. Il s'applique à toutes les opérations liées aux travaux effectués sur les systèmes ferroviaires guidés par rail, à l'exclusion des infrastructures de métro, de tramway et d'autres systèmes ferroviaires légers. Le présent document décrit également les exigences relatives au processus de mise en place de mesures de prévention élémentaire lors de la conception d'une nouvelle infrastructure ou de la mise en place de mesures correctives lors de la modification d'une infrastructure existante.
Normes remplacées (1)
NF EN 16704-1
mars 2017
Norme Annulée
Applications ferroviaires - Voie - Protection et sécurité durant des travaux sur la voie - Partie 1 : risques ferroviaires et principes communs de protection des chantiers fixes et mobiles

Le présent document décrit les exigences et les mesures permettant d'appréhender les risques ferroviaires significatifs et spécifiques lors de travaux sur ou à proximité des voies, ainsi que les principes communs de protection des chantiers fixes et mobiles lorsque des trains et/ou des machines circulent sur la voie en travaux comme sur la ou les voies contigües. Il s'applique à toutes les opérations liées aux travaux effectués sur les systèmes ferroviaires guidés par rail, à l'exclusion des infrastructures de métro, de tramway et d'autres systèmes ferroviaires légers. Le présent document décrit également les exigences relatives au processus de mise en place de mesures de prévention élémentaire lors de la conception d'une nouvelle infrastructure ou de la mise en place de mesures correctives lors de la modification d'une infrastructure existante.

Sommaire
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  • Avant-propos européen
  • 1 Domaine d'application
  • 2 Références normatives
  • 3 Termes et définitions
  • 4 Principes communs
  • 5 Principes d'appréciation des risques
  • 6 Hiérarchie des mesures de sécurité et paramètres des cinq risques ferroviaires
  • 7 Travail dans les tunnels
  • 8 Conception de l'infrastructure
  • 9 Documentation et information relative à la sécurité
  • 10 Port d'équipements de protection individuelle
  • Annexe A (normative) Exigences et conditions de gestion des mesures de sécurité
  • Annexe B (normative) Paramètres pour l'appréciation des risques
  • Annexe C (informative) Matrice des principales responsabilités
  • Annexe D (informative) Niveau sonore des machines
  • Annexe E (informative) Dispositifs d'annonce et de rappel
  • Annexe F (informative) Limites de vitesse nationales des trains à l'approche des chantiers
  • Annexe G (informative) Fonctions du processus " annonce "
  • Annexe H (informative) Modèle de plan de prévention des risques ferroviaires
  • Annexe I (informative) Directive relative à la décision de retrait de la voie en travaux à la circulation lié à l'utilisation d'équipements portables
  • Annexe J (informative) Processus et documentation relatifs à la mise hors tension de l'équipement électrique fixe
  • Annexe K (informative) Exemples de possibilité d'accès à la zone de voisinage de l'équipement électrique fixe
  • Annexe L (informative) Aspects essentiels relatifs aux Directives UE
  • Annexe ZA (informative) Relation entre la présente Norme européenne et les exigences essentielles concernées de la Directive (UE) 2016/797/CE
  • Bibliographie
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