NF EN 16341

NF EN 16341

avril 2012
Norme En vigueur

Sélection de normes et de documents normatifs destinés aux produits et services de la Défense - Ordre de préférence

Le présent document décrit l'ordre de préférence à prendre en compte lors de l'application des normes et documents normatifs destinés aux produits et services de la Défense, et tient compte des exigences de choix énoncées dans la Directive 2009/81/CE. Il s'applique à la fourniture, l'élaboration, l'utilisation, l'amélioration et l'élimination de produits et services de la Défense, ainsi qu'aux mesures destinées à maintenir l'aptitude à l'emploi des produits. Le présent document constitue une aide pour les chefs de projet, lors du choix et de l'utilisation des normes et des documents normatifs applicables.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

avril 2012

Nombre de pages

8 p.

Référence

NF EN 16341

Codes ICS

01.120   Normalisation. Règles générales
95.020   Affaires militaires en général

Indice de classement

Z01-001

Numéro de tirage

1 - 19/04/2012

Parenté européenne

EN 16341:2012
Résumé
Sélection de normes et de documents normatifs destinés aux produits et services de la Défense - Ordre de préférence

Le présent document décrit l'ordre de préférence à prendre en compte lors de l'application des normes et documents normatifs destinés aux produits et services de la Défense, et tient compte des exigences de choix énoncées dans la Directive 2009/81/CE. Il s'applique à la fourniture, l'élaboration, l'utilisation, l'amélioration et l'élimination de produits et services de la Défense, ainsi qu'aux mesures destinées à maintenir l'aptitude à l'emploi des produits. Le présent document constitue une aide pour les chefs de projet, lors du choix et de l'utilisation des normes et des documents normatifs applicables.
Sommaire
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  • Avant-propos
    3
  • Introduction
    4
  • 1 Domaine d'application
    4
  • 2 Références normatives
    4
  • 3 Termes et définitions
    4
  • 4 Ordre de préférence
    4
  • 4.1 Généralités
    4
  • 4.2 Édition
    4
  • 4.3 Préférences
    5
  • 4.4 Modification de contrat
    6
  • 5 Exclusion de garantie
    6
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