NF EN 13232-9

Le présent document a pour but : de décrire le processus de conception des appareils de voie, ainsi que l'utilisation des autres parties de cette norme ; de définir les principaux critères à prendre en compte lors de la conception de l'ensemble de l'appareil, y compris les dimensions fonctionnelles et sécuritaires ainsi que les aspects géométriques et matériels ; de définir les principaux critères à contrôler lors de l'approbation de la conception ; de définir les critères de conformité géométrique et non-géométrique pour l'inspection des ensembles assemblés en usine et sur le site en cas d'ensembles livrés non-assemblés ou partiellement assemblés ou sous forme de "kit" ; de déterminer les limites de fourniture ; de définir les exigences minimales en termes de traçabilité. Il rentre dans le cadre de la Directive 2008/57/CE (voir Annexe ZA).