NF DTU 64.1 P2
NF DTU 64.1 P2

NF DTU 64.1 P2

août 2013
Norme En vigueur

Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document propose des clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux de mise en oeuvre des dispositifs d'assainissement non collectif, dans le champ d'application de la norme NF DTU 64.1 P1-1 (CCT).

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de parution

juillet 2013

Nombre de pages

9 p.

Référence

NF DTU 64.1 P2

Codes ICS

13.060.30   Eaux usées
91.140.80   Systèmes d'évacuation d'eau
93.030   Systèmes de collecte d'eaux usées et d'eaux pluviales

Indice de classement

P16-603-2

Numéro de tirage

1 - 12/07/2013
Résumé
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document propose des clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux de mise en oeuvre des dispositifs d'assainissement non collectif, dans le champ d'application de la norme NF DTU 64.1 P1-1 (CCT).
Sommaire
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  • Avant-propos commun à tous les NF DTU
    7
  • 1 Domaine d'application
    7
  • 2 Références normatives
    7
  • 3 Consistance des travaux objets du marché
    7
  • 3.1 Travaux faisant partie du marché
    7
  • 3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché
    8
  • 4 Dispositions de coordination avec les autres entreprises et intervenants
    8
  • 4.1 Généralités
    8
  • 4.2 Données essentielles
    8
  • 5 Dispositions pour le règlement des difficultés créées par l'insuffisance des précisions techniques dans le dossier de consultation ou dans le projet
    9
  • 5.1 Données essentielles communiquées uniquement après l'appel d'offre mais avant la signature du marché
    9
  • 5.2 Données essentielles communiquées uniquement après la signature du marché
    9
  • 5.3 Données essentielles non communiquées avant le début des travaux
    9
  • 6 Règlement des contestations
    9
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