NF DTU 40.13 P2
NF DTU 40.13 P2

NF DTU 40.13 P2

décembre 2009
Norme En vigueur

Travaux de bâtiment - Couverture en ardoises en fibres-ciment - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document a pour objet de donner les clauses administratives spéciales aux marchés de travaux de couverture en ardoises de fibres-ciment, dans le champ d'application défini à l'article 1 de la NF DTU 40.13 P1-1.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de parution

novembre 2009

Nombre de pages

7 p.

Référence

NF DTU 40.13 P2

Codes ICS

91.060.20   Toitures
91.100.40   Produits en ciment renforcé de fibres

Indice de classement

P32-202-2

Numéro de tirage

1 - 24/11/2009
Résumé
Travaux de bâtiment - Couverture en ardoises en fibres-ciment - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document a pour objet de donner les clauses administratives spéciales aux marchés de travaux de couverture en ardoises de fibres-ciment, dans le champ d'application défini à l'article 1 de la NF DTU 40.13 P1-1.
Sommaire
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  • Avant propos commun à tous les DTU
    4
  • 1 Domaine d'application
    4
  • 2 Références normatives
    4
  • 3 Consistance des travaux objets du marché
    4
  • 3.1 Travaux faisant partie du marché
    4
  • 3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché
    5
  • 4 Coordination avec les autres entreprises et intervenants
    5
  • 5 Règlement des contestations
    5
  • Annexe A (informative) Mémento pour la rédaction du dossier de consultation
    6
  • Bibliographie
    7
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