NF DTU 13.2 P2

NF DTU 13.2 P2

mai 2020
Norme En vigueur

Travaux de bâtiment - Fondations profondes - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document a pour objet de donner les clauses administratives spéciales aux marchés de travaux d'exécution d'ouvrages de fondations profondes, et des fondations composites dans le champ d'application défini à l'Article 1 de la norme NF DTU 13.2 P1-1 (CCT) .

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

mai 2020

Nombre de pages

16 p.

Référence

NF DTU 13.2 P2

Codes ICS

93.020   Travaux de terrassement. Excavation. Fondation. Travaux en souterrain

Indice de classement

P94-253-2

Numéro de tirage

1
Résumé
Travaux de bâtiment - Fondations profondes - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document a pour objet de donner les clauses administratives spéciales aux marchés de travaux d'exécution d'ouvrages de fondations profondes, et des fondations composites dans le champ d'application défini à l'Article 1 de la norme NF DTU 13.2 P1-1 (CCT) .
Sommaire
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  • Avant-propos
  • 1 Domaine d'application
  • 2 Références normatives
  • 3 Définitions
  • 4 Consistance des travaux objets du marché
  • 5 Dispositions de coordination avec les autres entreprises et intervenants
  • 6 Mode de règlement des travaux
  • 7 Dispositions pour le règlement des difficultés créées par l'insuffisance des précisions techniques dans le dossier de consultation ou dans le projet
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