FD CEN/TR 17236
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décembre 2020
Fascicule de documentation En vigueur

Cigarettes électroniques et e-liquides - Composants dont la teneur est à mesurer dans l'aérosol des produits de vapotage

Le présent document fournit une liste de composants d'intérêt dont le dosage dans l'aérosol est proposé en vue de soumettre une notification aux autorités réglementaires au sens de la Directive 2014/40/UE sur les produits du tabac (TPD) [2], concernant : les produits pré-remplis tels que les cigarettes électroniques et les cartouches de recharge jetables ; les e-liquides vendus dans un flacon de recharge ; les catégories suivantes de matériel : résistances ou autres éléments chauffants du dispositif de vapotage, atomiseurs, atomiseurs reconstructibles et tous les réservoirs ouverts ou produits de type Dripper avec atomiseurs intégrés, y compris les clearomiseurs. La présente liste ne prétend pas être exhaustive, mais présente les exigences minimales par défaut. En fonction de la combinaison dispositif/liquide et de l'évaluation toxicologique, d'autres substances peuvent également devoir faire l'objet d'un mesurage.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Agroalimentaire

Date de parution

janvier 2021

Nombre de pages

13 p.

Référence

FD CEN/TR 17236

Codes ICS

65.160   Tabac, produits du tabac et équipements connexes

Indice de classement

D90-307
Résumé
Cigarettes électroniques et e-liquides - Composants dont la teneur est à mesurer dans l'aérosol des produits de vapotage

Le présent document fournit une liste de composants d'intérêt dont le dosage dans l'aérosol est proposé en vue de soumettre une notification aux autorités réglementaires au sens de la Directive 2014/40/UE sur les produits du tabac (TPD) [2], concernant : les produits pré-remplis tels que les cigarettes électroniques et les cartouches de recharge jetables ; les e-liquides vendus dans un flacon de recharge ; les catégories suivantes de matériel : résistances ou autres éléments chauffants du dispositif de vapotage, atomiseurs, atomiseurs reconstructibles et tous les réservoirs ouverts ou produits de type Dripper avec atomiseurs intégrés, y compris les clearomiseurs. La présente liste ne prétend pas être exhaustive, mais présente les exigences minimales par défaut. En fonction de la combinaison dispositif/liquide et de l'évaluation toxicologique, d'autres substances peuvent également devoir faire l'objet d'un mesurage.
Sommaire
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  • Avant-propos européen
  • 1 Domaine d'application
  • 2 Références normatives
  • 3 Termes et définitions
  • 4 Mandat
  • 5 Dans quel but les émissions sont-elles déclarées ?
  • 6 Lignes directrices règlementaires existantes sur les composants à mesurer
  • 7 Composants dont on recommande de mesurer la teneur dans l'aérosol de vapotage
  • 8 Recommandations
  • Bibliographie