FD CEN/TR 13737-1
FD CEN/TR 13737-1

FD CEN/TR 13737-1

janvier 2013
Fascicule de documentation En vigueur

Guide d'implémentation des normes fonctionnelles - Élaborées par le CEN/TC 234 Infrastructures gazières - Partie 1 : généralités

Le présent document contient la définition de "normalisation fonctionnelle" dans le contexte du CEN/TC 234 et explique leur relation avec les directives européennes, la législation nationale et les normes nationales. Il est conçu comme un guide pour la mise en oeuvre nationale des Normes européennes fonctionnelles élaborées par le CEN/TC 234 "Infrastructures gazières".

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de parution

janvier 2013

Nombre de pages

13 p.

Référence

FD CEN/TR 13737-1

Codes ICS

91.140.40   Systèmes de fourniture de gaz

Indice de classement

M50-040-1

Numéro de tirage

1 - 09/01/2013
Résumé
Guide d'implémentation des normes fonctionnelles - Élaborées par le CEN/TC 234 Infrastructures gazières - Partie 1 : généralités

Le présent document contient la définition de "normalisation fonctionnelle" dans le contexte du CEN/TC 234 et explique leur relation avec les directives européennes, la législation nationale et les normes nationales. Il est conçu comme un guide pour la mise en oeuvre nationale des Normes européennes fonctionnelles élaborées par le CEN/TC 234 "Infrastructures gazières".
Sommaire
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  • Avant-propos
    3
  • Introduction
    4
  • 1 Domaine d'application
    4
  • 2 Normes fonctionnelles du CEN/TC 234
    4
  • 2.1 Définition du terme "Normalisation fonctionnelle"
    4
  • 2.2 Contenu
    5
  • 3 Relation entre les normes fonctionnelles du CEN/TC 234 et les normes nationales
    5
  • 4 Divergence A dans le contexte des normes fonctionnelles élaborées par le CEN/TC 234
    6
  • 5 Conclusions
    6
  • Annexe A (informative) Divergence A - Extrait des règles internes CEN/CENELEC Partie 2 2008 mise à jour de janvier 2010
    7
  • Annexe B (informative) Résolutions pertinentes du BT
    9
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