FD CEN/TR 13387
FD CEN/TR 13387

FD CEN/TR 13387

novembre 2004
Fascicule de documentation Annulée

Articles de puériculture - Conseils relatifs à la sécurité

Le présent document s'inscrit dans la série de textes élaborés par le CEN/TC 252 "Articles de puériculture". Il donne des recommandations pour prévenir les risques résultant de l'usage des articles de puériculture. Il présente un modèle de spécifications de sécurité et des méthodes d'essai et fournit des informations relatives aux phénomènes dangereux communs aux différents articles de puériculture.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

QSE, Sécurité

Date de parution

octobre 2004

Nombre de pages

149 p.

Référence

FD CEN/TR 13387

Codes ICS

97.190   Équipements pour les enfants

Indice de classement

S54-019

Numéro de tirage

1 - 25/10/2004
Résumé
Articles de puériculture - Conseils relatifs à la sécurité

Le présent document s'inscrit dans la série de textes élaborés par le CEN/TC 252 "Articles de puériculture". Il donne des recommandations pour prévenir les risques résultant de l'usage des articles de puériculture. Il présente un modèle de spécifications de sécurité et des méthodes d'essai et fournit des informations relatives aux phénomènes dangereux communs aux différents articles de puériculture.
Normes remplacées (1)
FD CR 13387
FD CR 13387
août 2000
Fascicule de documentation Annulée
Articles de puériculture - Guide des exigences de sécurité générales et communes

Le présent document s'inscrit dans la série de textes élaborés par le CEN/TC 252 "Articles de puériculture". Il donne des recommandations pour prévenir les risques résultant de l'usage des articles de puériculture. Il présente un modèle de spécifications de sécurité et des méthodes d'essai et fournit des informations relatives aux phénomènes dangereux communs aux différents articles de puériculture.

Norme remplacée par (5)
FD CEN/TR 13387-5
FD CEN/TR 13387-5
décembre 2015
Fascicule de documentation Annulée
Articles de puériculture - Conseils relatifs à la sécurité - Partie 5 : informations relatives au produit

Le présent document s'inscrit dans la série de textes élaborés par le CEN/TC 252 "Articles de puériculture". Les informations relatives au produit données dans les normes ont un impact direct sur la sécurité. Il convient qu'elles contribuent à éviter les risques pour l'enfant. Cependant, les informations relatives au produit ne sont pas destinées à compenser les défauts de conception et ne rendent pas en elles-mêmes un produit plus sûr. En revanche, elles constituent un moyen pour le fabricant de communiquer avec l'utilisateur. Il convient que les mauvais usages raisonnablement prévisibles et les risques du produit soient explicités et que les avertissements appropriés soient fournis.

FD CEN/TR 13387-1
FD CEN/TR 13387-1
mars 2016
Fascicule de documentation En vigueur
Articles de puériculture - Conseils relatifs à la sécurité - Partie 1 : Principes de sécurité et évaluation de la sécurité

Le présent document contient les principes généraux de sécurité ainsi qu'un guide sur l'évaluation de la sécurité qu'il est recommandé aux experts d'utiliser lors de l'élaboration de normes. Il comprend également une Annexe A avec un ensemble de données anthropométriques disponibles et de détails sur les capacités des enfants, de la naissance à l'âge de 48 mois.

FD CEN/TR 13387-2
FD CEN/TR 13387-2
mars 2016
Fascicule de documentation Annulée
Articles de puériculture - Conseils relatifs à la sécurité - Partie 2 : dangers chimiques

Le présent document fournit des informations de recommandation concernant les dangers chimiques qu'il convient de prendre en considération lors de l'élaboration de normes de sécurité relatives aux articles de puériculture. De plus, le présent guide peut faciliter la tâche des personnes portant un intérêt professionnel général à la sécurité des enfants.

FD CEN/TR 13387-3
FD CEN/TR 13387-3
mars 2016
Fascicule de documentation En vigueur
Articles de puériculture - Conseils relatifs à la sécurité - Partie 3 : dangers mécaniques

Le présent document fournit des informations de recommandation concernant les risques mécaniques qu'il convient de prendre en considération lors de l'élaboration de normes de sécurité relatives aux articles de puériculture. De plus, le présent guide peut faciliter la tâche des personnes portant un intérêt professionnel général à la sécurité des enfants.

FD CEN/TR 13387-4
FD CEN/TR 13387-4
mars 2016
Fascicule de documentation En vigueur
Articles de puériculture - Conseils relatifs à la sécurité - Partie 4 : risques thermiques

Le présent document fournit des informations de recommandation concernant les risques thermiques qu'il convient de prendre en considération lors de l'élaboration de normes de sécurité relatives aux articles de puériculture. De plus, il peut faciliter la tâche des personnes portant un intérêt professionnel général à la sécurité des enfants.

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Sommaire
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  • Avant-propos
    7
  • Introduction
    8
  • 1 Sécurité générale
    12
  • 1.1 Termes/définitions utilisés dans le rapport
    12
  • 1.2 Sécurité intégrée
    13
  • 1.3 Données relatives aux accidents
    13
  • 2 Dangers et risque chimiques
    17
  • 2.1 Généralités
    17
  • 2.2 Termes liés aux dangers et aux risques chimiques
    17
  • 2.3 Principes de sécurité
    18
  • 2.4 Spécifications de réduction des dangers chimiques
    26
  • 2.5 Migration de certains éléments
    26
  • 2.6 Migration du chlorure de vinyle monomère
    28
  • 2.7 Teneur totale et migration du nickel
    28
  • 2.8 Teneur totale et migration des plastifiants
    29
  • 2.9 Teneur totale et migration du formaldéhyde
    33
  • 2.10 Teneur totale des retardateurs de flamme
    34
  • 2.11 Migration des N-nitrosamines et des substances N-nitrosables
    36
  • 2.12 Migration des accélérateurs de vulcanisation (et des antioxydants)
    36
  • 2.13 Teneur totale en composés volatils
    38
  • 2.14 Teneur totale et migration de certains colorants, colorants azoïques et colorants dispersés
    38
  • 2.15 Migration du diphénol A
    41
  • 2.16 Teneur totale des composés organostanniques
    43
  • 2.17 Teneur totale du pentachlorophénol (PCP)
    46
  • 3 Risques mécaniques
    49
  • 3.1 Termes relatifs aux risques mécaniques
    49
  • 3.2 Principes de sécurité
    49
  • 3.3 Risques de coincement
    54
  • 3.4 Risques dus aux parties mobiles
    66
  • 3.5 Risques de happement
    68
  • 3.6 Risques d'étouffement
    75
  • 3.7 Risques de suffocation
    84
  • 3.8 Risques d'ingestion
    87
  • 3.9 Arêtes et parties saillantes dangereuses
    91
  • 3.10 Intégrité de structure
    94
  • 3.11 Fonction de protection
    96
  • 4 Risques thermiques
    108
  • 4.1 Termes relatifs aux risques thermiques
    108
  • 4.2 Principes de sécurité
    108
  • 4.3 Risques d'inflammabilité et de brûlure
    108
  • 4.4 Risques dus aux surfaces chaudes et froides
    113
  • 4.5 Risques dus aux liquides chauds et froids
    113
  • 4.6 Risques dus à un contact avec les flammes
    114
  • 4.7 Risques dus au comportement thermo-fusible des matériaux
    114
  • 4.8 Risques d'hyperthermie et d'hypothermie
    114
  • 5 Informations relatives au produit
    116
  • 5.1 Termes et définitions propres aux informations relatives au produit
    116
  • 5.2 Principes de sécurité
    116
  • 5.3 Exigences types à inclure dans les normes
    116
  • 5.4 Durabilité des marquages
    118
  • 5.5 Phrases et symboles d'avertissement
    118
  • 5.6 Lignes directrices pour l'élaboration des phrases et des symboles d'avertissement
    120
  • 5.7 Lignes directrices pour la présentation des phrases et des symboles d'avertissement
    122
  • Annexe A (informative) Données anthropométriques et capacités des enfants de la naissance à l'âge de 4 ans
    123
  • A.1 Généralités
    123
  • A.2 Termes relatifs aux données anthropométriques
    123
  • A.3 Recommandations pour l'utilisation des données
    123
  • A.4 Applications
    125
  • A.5 Tableaux des mesures anthropométriques
    126
  • A.6 Tableaux concernant des mesurages de force
    136
  • A.7 Capacités des enfants
    138
  • A.8 Sources des données
    139
  • Annexe B (normative) Description de la procédure d'appréciation du risque
    141
  • B.1 Généralités
    141
  • B.2 Analyse qualitative du risque
    142
  • B.3 Estimation du risque
    143
  • B.4 Évaluation du risque
    143
  • B.5 Choix des mesures de sécurité
    143
  • Bibliographie
    144
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