C11-001
C11-001

C11-001

avril 1991
Document de référence Annulée

Textes officiels relatifs aux conditions techniques auxquelles doivent satisfaire les distributions d'énergie électrique (REG.)

Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de parution

avril 1991

Nombre de pages

80 p.

Référence

C11-001

Codes ICS

29.240.01   Réseaux de transport et de distribution de l'énergie électrique en général

Indice de classement

C11-001

Numéro de tirage

1 - 01/03/1992
Normes remplacées (1)
C11-001
C11-001
mai 1978
Document de référence Annulée
Textes officiels relatifs aux conditions techniques auxquelles doivent satisfaire les distributions d'énergie électrique.

Norme remplacée par (1)
UTE C11-001
UTE C11-001
août 2001
Document de référence En vigueur
Conditions techniques auxquelles doivent satisfaire les distributions d'énergie électrique - Arrêté technique du 17 mai 2001 illustré (également disponible sur Cédérom)

Sommaire
  • 1. - Arrêté interministériel du 2 avril 1991 déterminant les conditions techniques auxquelles doivent satisfaire les distributions d'énergie électrique et commentaires
    3
  • 2. - Circulaire n° 2776 du 16 mai 1991 du ministre de l'industrie concernant l'arrêté interministériel du 2 avril 1991
    75
  • 3. - Tables des matières
    77
Informations complémentaires
REPRODUIT L'ARRETE DU 2 AVRIL 1991 (AR 19910402C) ET LA CIRCULAIRE DU 16 MAI 1991 (CI 19910516A NO 2776) AVEC LEURS COMMENTAIRES
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