AC V01-008

juin 2005

Accord En vigueur

Systèmes de management de la qualité en agriculture - Bonnes pratiques pour l'organisation des coopératives d'utilisation de matériel agricole

Le présent document décrit les conditions qui permettent à une coopérative d'utilisation de matériel agricole (CUMA) de prendre en compte les besoins et les attentes de ses adhérents en mettant en place un système d'organisation et d'amélioration continue. Ce système permet d'adapter à la demande l'ensemble des prestations de mise à disposition de matériel agricole et les services associés.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Management et performance

Date de publication

juin 2005

Nombre de pages

15 p.

Référence

AC V01-008

Codes ICS

03.080.20 Services aux entreprises

03.100.70 Systèmes de management

03.120.10 Management et assurance de la qualité

65.060.01 Machines et matériel à usage agricole en général

Indice de classement

V01-008

Numéro de tirage

1 - 11/05/2005

Résumé

Systèmes de management de la qualité en agriculture - Bonnes pratiques pour l'organisation des coopératives d'utilisation de matériel agricole

Le présent document décrit les conditions qui permettent à une coopérative d'utilisation de matériel agricole (CUMA) de prendre en compte les besoins et les attentes de ses adhérents en mettant en place un système d'organisation et d'amélioration continue. Ce système permet d'adapter à la demande l'ensemble des prestations de mise à disposition de matériel agricole et les services associés.

Sommaire

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1 Domaine d'application
6
2 Termes et définitions
6
2.1 adhérent
6
2.2 audit interne
6
2.3 bulletin d'engagement
6
2.4 chantier
6
2.5 chantier collectif
6
2.6 contrat d'engagements réciproques
6
2.7 environnement
6
2.8 impact environnemental significatif
7
2.9 intrant
7
2.10 partie intéressée
7
2.11 projet
7
2.12 sous-traitant
7
2.13 système
7
2.14 unité d'utilisation
7
2.15 unité d'engagement
7
3 Systèmes d'organisation
7
3.1 Manuel d'organisation des COMA (MOC)
7
3.2 Classement et archivage
8
3.3 Maîtrise des enregistrements
8
3.4 Veille réglementaire
8
4 Responsabilités et engagements
8
4.1 Projet de la CUMA
8
4.2 Répartition des responsabilités
8
4.3 Le Contrat d'engagements réciproques
9
4.4 Règlement des écarts
9
4.5 Revue du système
9
5 Gestion des ressources
9
5.1 Investissements
9
5.2 Formation
10
5.3 Environnement
10
6 Réalisation du service
10
6.1 Planification
10
6.2 Matériel
11
6.3 Évaluation et suivi des fournisseurs
11
6.4 Facturation et Paiement
11
6.5 Assurances et responsabilité civile
12
6.6 Communication
12
7 Mesures, analyse et amélioration
12
7.1 Évaluation réciproque
12
7.2 Audits internes du système
12
7.3 Actions correctives
13
Bibliographie
14

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