AC J81-030

AC J81-030

août 2008
Accord Annulée

Gestion environnementale portuaire

Le présent document, établi à l'initiative de la Région Provence Alpes Côte d'Azur, représente le consensus obtenu par un groupe d'acteurs individuels ou collectifs, définis et identifiés en page 2. Présenté, rédigé et mis au point en faisant appel à l'expertise d'AFNOR, maître d'oeuvre, il constitue une oeuvre collective au sens du Code de la Propriété Intellectuelle.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

août 2008

Nombre de pages

25 p.

Référence

AC J81-030

Codes ICS

13.020.40   Pollution, maîtrise de la pollution et protection de l'environnement
13.060.10   Eau d'origine naturelle
47.060   Navires fluviaux

Indice de classement

J81-030

Numéro de tirage

3 - 01/10/2008
Résumé
Gestion environnementale portuaire

Le présent document, établi à l'initiative de la Région Provence Alpes Côte d'Azur, représente le consensus obtenu par un groupe d'acteurs individuels ou collectifs, définis et identifiés en page 2. Présenté, rédigé et mis au point en faisant appel à l'expertise d'AFNOR, maître d'oeuvre, il constitue une oeuvre collective au sens du Code de la Propriété Intellectuelle.
Norme remplacée par (1)
AC J81-030
mars 2012
Accord En vigueur
Propreté des ports de plaisance - Lignes directrices

Le présent référentiel s'applique aux ports de plaisance en mer ou en eaux intérieures, aux ports de pêche, aux ports mixtes (plaisance et pêche/commerce) ainsi qu'aux ports à sec et quels que soient l'autorité compétente et le mode de gestion.

Sommaire
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  • 1 Introduction
    4
  • 2 Domaine d'application
    4
  • 3 Contexte juridique et réglementaire
    5
  • 4 Termes et définitions
    5
  • 4.1 Autorité portuaire
    5
  • 4.2 Document
    5
  • 4.3 Domaine public portuaire
    5
  • 4.4 Environnement
    5
  • 4.5 Enregistrement
    5
  • 4.6 Gestionnaire de port
    5
  • 4.7 Point propre
    6
  • 4.8 Procédure
    6
  • 4.9 Tri sélectif
    6
  • 4.10 Usager
    6
  • 5 Déclaration de politique de gestion environnementale portuaire
    6
  • 6 Mise en oeuvre d'une démarche environnementale portuaire
    6
  • 6.1 L'étude diagnostique
    6
  • 6.2 Le plan d'action initial
    7
  • 6.3 Mise en oeuvre des critères opérationnels
    7
  • 6.4 La formation, l'information, la sensibilisation et l'écoute des usagers
    9
  • 7 Pilotage de la démarche
    10
  • Annexe Diagnostic initial
    11
  • Bibliographie
    24
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