Le contrat de maitenance informatique - Un contrat bien verrouillé !

Le contrat de maitenance informatique - Un contrat bien verrouillé !

Livre

L'informatique est un domaine technique et complexe. C'est pour cette raison qu'un contrat ou une clause de maintenance spécifique sont la plupart du temps inclus dans les contrats informatiques relatifs tant au hardware qu'au software. Dans d'autres cas, les contrats de maintenance viennent en complément de ces contrats informatiques à l'égard desquels ils sont juridiquement totalement autonomes. La mise en place d'un contrat de maintenance informatique permet de garantir le fonctionnement, la gestion, l'évolution et le suivi du système d'informations des entreprises et de bénéficier d'un prestataire disponible et expérimenté. Le but de cet ouvrage : décrypter, faciliter la compréhension et donc la préparation de l'ensemble des contrats de maintenance informatique, y compris ceux liés à Internet et au e.commerce ! Afin que chaque partie protège au mieux ses droits, les différents types de maintenance sont passés en revue et les intérêts de chacune des parties sont mis en exergue. Dans tous les cas, quelle que soit la maintenance envisagée, elle doit être d'un niveau élevé. Il y va de la pérennité des entreprises et des sites qui en sont la vitrine. Leur succès est en jeu ! Maintenance système ou maintenance logiciel : quel sera votre type de contrat ? Faites le bon choix en fonction de vos besoins et laissez-vous guider par notre auteur, experte de renom, pour élaborer au mieux votre contrat de maintenance informatique.

Informations générales

Collections

Droit & PME

Auteur(s)

V.-D. Cohen

Date de parution

mars 2013

Nombre de pages

114 p.

ISBN

978-2-12-465405-5

Référence

3465405

Codes ICS

03.080.10   Services de maintenance. Gestion des infrastructures
35.020   Technologies de l'information (TI) en général
35.240.95   Applications liées à l'internet
Résumé


L'informatique est un domaine technique et complexe. C'est pour cette raison qu'un contrat ou une clause de maintenance spécifique sont la plupart du temps inclus dans les contrats informatiques relatifs tant au hardware qu'au software. Dans d'autres cas, les contrats de maintenance viennent en complément de ces contrats informatiques à l'égard desquels ils sont juridiquement totalement autonomes. La mise en place d'un contrat de maintenance informatique permet de garantir le fonctionnement, la gestion, l'évolution et le suivi du système d'informations des entreprises et de bénéficier d'un prestataire disponible et expérimenté. Le but de cet ouvrage : décrypter, faciliter la compréhension et donc la préparation de l'ensemble des contrats de maintenance informatique, y compris ceux liés à Internet et au e.commerce ! Afin que chaque partie protège au mieux ses droits, les différents types de maintenance sont passés en revue et les intérêts de chacune des parties sont mis en exergue. Dans tous les cas, quelle que soit la maintenance envisagée, elle doit être d'un niveau élevé. Il y va de la pérennité des entreprises et des sites qui en sont la vitrine. Leur succès est en jeu ! Maintenance système ou maintenance logiciel : quel sera votre type de contrat ? Faites le bon choix en fonction de vos besoins et laissez-vous guider par notre auteur, experte de renom, pour élaborer au mieux votre contrat de maintenance informatique.
Sommaire
  • Présentation de NetPME
  • Présentation d'AFNOR Éditions
  • Introduction
  • 1 Les différents types de maintenance
  • 1.1 Les classifications des types de maintenance
  • 1.2 La maintenance selon la nature du bien concerné
  • 2 Le contrat de maintenance, contrat privilégiant les intérêts d'une partie
  • 2.1 Les principaux aspects du contrat de maintenance
  • 2.2 Le panorama concernant la situation de dépendance du maintenu par rapport au mainteneur
  • 3 Le contrat de maintenance système ou le déséquilibre des relations contractuelles
  • 3.1 Des clauses protectrices des intérêts du mainteneur lors de la formation du contrat
  • 3.2 Des clauses protectrices des intérêts du mainteneur lors des effets du contrat
  • 4 Le contrat de maintenance logicielle ou des rapports de forces inégaux
  • 4.1 Remarques préalables
  • 4.2 Des rapports de forces inégaux
  • Conclusion
  • Sigles et abréviations
  • Bibliographie