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NF EN ISO 10077-2

juillet 2017
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Performance thermique des fenêtres, portes et fermetures - Calcul du coefficient de transmission thermique - Partie 2 : méthode numérique pour les encadrements

L'ISO 10077-2:2017 donne une méthode et des données d'entrée de référence pour le calcul du coefficient de transmission thermique des encadrements et du coefficient de transmission thermique linéique de leurs jonctions avec les vitrages ou les panneaux opaques. Cette méthode peut également être utilisée pour évaluer la résistance thermique d'encadrements de fermetures et les caractéristiques thermiques de coffres de volet roulant et de composants similaires (par exemple stores). L'ISO 10077-2:2017 fournit également des critères pour la validation des méthodes numériques utilisées dans ce calcul. L'ISO 10077-2:2017 ne couvre pas les effets du rayonnement solaire ni le transfert thermique provoqué par des infiltrations d'air ou les transferts thermiques tridimensionnels créés par exemple par des liaisons métalliques ponctuelles. Les effets des ponts thermiques entre les encadrements et la structure du bâtiment ne sont pas pris en compte. NOTE Le Tableau 1 de l'Introduction indique la position relative de l'ISO 10077-2:2017 dans la série de normes PEB dans le contexte de la structure modulaire définie dans l'ISO 52000‑1.

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NF S56-410

décembre 1999
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Résidences mobiles - Définition et modalités d'installation

Le présent document définit les résidences mobiles de loisir et spécifie leurs modalités d'installation.

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NF S31-010/A1

décembre 2008
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Acoustique - Caractérisation et mesurage des bruits de l'environnement - Méthodes particulières de mesurage

Le présent document définit les conditions météorologiques à prendre en compte pour le mesurage des bruits de l'environnement.

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NF EN 62196-3

mars 2015
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Fiches, socles de prise de courant, prises mobiles de véhicule et socles de connecteur de véhicule - Charge conductive des véhicules électriques - Partie 3 : exigences dimensionnelles de compatibilité et d'interchangeabilité pour les connecteurs de véhicule à broches et alvéoles pour courant continu et pour courant alternatif et continu

Le présent document est applicable aux connecteurs de véhicule à broches et alvéoles de configurations normalisées, ci-après dénommés également " appareils ", destinés à être utilisés dans les systèmes de charge conductive des véhicules électriques (VE) qui intègrent un dispositif de commande, avec une tension d'emploi assignée jusqu'à 1 500 V en courant continu à un courant assigné jusqu'à 250 A, et jusqu'à 1 000 V en courant alternatif à un courant assigné jusqu'à 250 A. Le présent document doit être lu conjointement avec la norme homologuée NF EN 62196-1 de mars 2015. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive Basse Tension n° 2006/95/CE du 12/12/2006.

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NF C18-505-2-2

février 2023
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Travaux sous tension sur les installations électriques basse tension - Mesures de prévention mises en œuvre - Partie 2-2 : prescriptions particulières pour les installations industrielles et tertiaires

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NF EN 15316-5

juillet 2017
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Performance énergétique des bâtiments - Méthode de calcul des besoins énergétiques et des rendements des systèmes - Partie 5 : systèmes de stockage pour le chauffage et l'eau chaude sanitaire (sans refroidissement), M3-7, M8-7

Le présent document traite du calcul de la performance énergétique des sous-systèmes de stockage à eau utilisés pour le chauffage, la production d'eau chaude sanitaire ou une combinaison de ceux-ci. Il ne couvre pas le dimensionnement ou l'inspection de ces systèmes de stockage. Le Tableau 1 indique la position relative de la présente norme au sein de l'ensemble de normes PEB dans le contexte de la structure modulaire décrite dans le prEN ISO 52000-1.

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NF T90-333

septembre 2016
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Qualité de l'eau - Prélèvement des macro-invertébrés aquatiques en rivières peu profondes

Le présent document présente un protocole de prélèvement des macro-invertébrés dans les cours d'eau peu profonds, dont la totalité des substrats devant être échantillonnée dans le lit mouillé peut l'être à pied ou au moyen d'embarcations, avec des appareils à main de type filet Surber ou haveneau. Le principe est de réaliser 12 échantillons élémentaires, répartis dans trois groupes (appelés phases) de substrats dominants ou marginaux. Développé pour un usage en France métropolitaine, le protocole est applicable également sur tout territoire présentant les mêmes types de cours d'eau.

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NF EN 1279-1

juillet 2018
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Verre dans la construction - Vitrage isolant - Partie 1 : généralités, description du système, règles de substitution, tolérances et qualité visuelle

Le présent document (toutes les parties) couvre les exigences relatives aux vitrages isolants. Les usages prévus des vitrages isolants sont principalement les installations dans des fenêtres, des portes, des façades?rideaux, des vitrages extérieurs collés, des toitures et des cloisons.

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NF ISO 8217

juin 2018
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Produits pétroliers - Combustibles (classe F) - Spécifications des combustibles pour la marine

ISO 8217:2017 spécifie les exigences relatives aux combustibles pour l'utilisation dans les moteurs diesel et les chaudières des navires, avant tout traitement conventionnel à bord (décantation, centrifugation, filtration) préalable à leur utilisation. Les spécifications pour combustibles du présent document peuvent aussi s'appliquer aux carburants utilisés par les moteurs diesel stationnaires, de type identique ou semblable à ceux utilisés pour des applications marines. ISO 8217:2017 spécifie sept catégories de distillats pour la marine, dont l'une est utilisée dans les moteurs diesel des dispositifs de secours. Elle donne aussi les spécifications de six catégories de combustibles résiduels. Pour les besoins du présent document, le terme «combustibles» est utilisé couramment pour désigner: ? les hydrocarbures provenant du pétrole brut, des sables bitumineux et du schiste, ? les hydrocarbures provenant de sources synthétiques ou renouvelables, semblables en composition aux distillats de pétrole, ? le mélange des produits cités ci-dessus avec une base d'esters méthyliques d'acides gras (EMAG), lorsqu'ils sont autorisés. NOTE 1 Un guide sur les systèmes de traitement des combustibles pour les moteurs diesel est publié par le Conseil International des Machines à Combustion (CIMAC)[5]. NOTE 2 Les exigences des combustibles pour les turbines à gaz en service dans la marine sont spécifiées dans l'ISO 4261[6]. NOTE 3 Pour les besoins du présent document, les expressions «% en masse» et «% en volume» représentent respectivement la fraction massique et la fraction volumique.

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NF EN ISO/IEC 17021-3

décembre 2018
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Évaluation de la conformité - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management - Partie 3 : exigences de compétence pour l'audit et la certification des systèmes de management de la qualité

L'ISO/IEC 17021‑3:2017 spécifie des exigences de compétence supplémentaires pour le personnel intervenant dans le processus d'audit et de certification des systèmes de management de la qualité (SMQ) et vient compléter les exigences existantes de l'ISO/IEC 17021‑1.

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NF P98-426

septembre 2018
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Barrières de sécurité routières - Séparateurs et murets en béton coulé en place, modèles DBA, GBA et MVL - Composition, fonctionnement et éléments constitutifs

Le présent document définit les barrières de sécurité réalisées en béton de ciment coulé en place et en précise le fonctionnement et les dimensions. Il précise, aussi, les spécifications techniques de réalisation et de contrôle concernant les éléments constitutifs, la fabrication et la mise en oeuvre ainsi que les dispositifs métalliques et les pièces métalliques spéciales pouvant être utilisés dans leur construction.

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NF EN 13765

juin 2018
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Tuyaux et flexibles thermoplastique multicouches (non vulcanisés) pour le dépotage d'hydrocarbures, solvants et produits chimiques - Spécification

Le présent document spécifie les exigences relatives à quatre types de tuyaux et flexibles thermoplastique multicouches (non vulcanisés) utilisés pour le transport d'hydrocarbures, de solvants et de produits chimiques. Il spécifie des diamètres de passage compris entre 25 mm et 300 mm, des pressions de service comprises entre 4 bar et 14 bar et des températures d'utilisation comprises entre -30 °C et 150 °C. Il définit pour les tuyaux : la classification, les dimensions, les matériaux et la construction. Il définit pour les tuyaux et les flexibles : les exigences de performances et les essais permettant de les vérifier, ainsi que le marquage.

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NF X43-269

décembre 2017
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Qualité de l'air - Air des lieux de travail - Prélèvement sur filtre à membrane pour la détermination de la concentration en nombre de fibres par les techniques de microscopie : MOCP, MEBA et META - Comptage par MOCP

Le présent document concerne la détermination de la concentration en nombre de fibres en suspension dans l'air des lieux de travail par les techniques de microscopie. La méthode décrite peut être utilisée pour l'évaluation de l'exposition professionnelle aux fibres minérales concernées.

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NF EN 16153+A1

avril 2015
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Plaques d'éclairement multiparois et planes en polycarbonate (PC) pour usage intérieur ou extérieur dans les toitures, bardages et plafonds - Exigences et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences relatives aux plaques d'éclairement planes multi-parois en polycarbonate (PC) destinées à un usage intérieur ou extérieur dans les bardages, toitures et plafonds. Il s'applique aux plaques d'éclairement planes multi-parois extrudées en PC, avec ou sans couches fonctionnelles (par exemple, revêtement, couche co-extrudée) en matériaux à base de PC ou autres matériaux, sans matériaux de remplissage.

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NF R10-025-3

août 2016
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Véhicules routiers - Mesurage de l'opacité des gaz d'échappement émis par les moteurs à allumage par compression (diesel) - Partie 3 : procédure de contrôle des polluants visibles (opacité) des gaz d'échappement

Le présent document établit l'ensemble des procédures de mesurage de l'opacité des gaz d'échappement des véhicules routiers équipés d'un moteur à allumage par compression (diesel) qui doivent être utilisées au cours des inspections réglementaires, des essais en vue d'homologation ou de réception, des contrôles d'entretien et des contrôles de conformité de la production des véhicules routiers équipés d'un moteur à allumage par compression (diesel).

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NF EN 572-1+A1

mai 2016
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Verre dans la construction - Produits de base: verre de silicate sodo-calcique - Partie 1 : Définitions et propriétés physiques et mécaniques générales

Le présent document spécifie et classe les produits verriers de base et indique leur composition chimique, leurs principales caractéristiques physiques et mécaniques et détermine leurs critères généraux de qualité.

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NF T90-354

avril 2016
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Qualité de l'eau - Échantillonnage, traitement et analyse de diatomées benthiques en cours d'eau et canaux

Le présent document s'adresse aux laboratoires, organismes scientifiques, utilisateurs et prescripteurs responsables de la qualité écologique des milieux aquatiques. Il spécifie la méthode pour l'échantillonnage, la préparation, l'identification et l'établissement de listes floristiques notamment à des fins d'évaluation de la qualité des eaux (calcul de l'IBD par exemple). Il est applicable à la partie continentale d'un cours d'eau naturel ou artificialisé et aux canaux de France métropolitaine. Il peut également être appliquée dans les départements et collectivités d'outre-mer, dans le cas où cette approche est pertinente et adaptée (territoires ci-après dénommés DROM-COM).

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NF U44-003

août 2015
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Amendements Basiques contenant des matières d'intérêt agronomiques issues du traitement biologique des eaux

Le présent document fixe les prescriptions à respecter en vue de mettre sur le marché des amendements basiques élaborés à partir de matières d'intérêt agronomique, issues du traitement biologique des eaux usées urbaines, traitées à la chaux. Il dénomme et spécifie les produits concernés, précise le mode d'obtention de ces produits, et notamment, impose comme processus minimum le chaulage à 30 pourcent équivalent CaO sur la matière sèche.

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GA T90-788

mars 2015
Guide d'application En vigueur norme d'application obligatoire
Qualité de l'eau - Guide d'application de la norme expérimentale XP T90-388 (Traitement au laboratoire d'échantillons contenant des macro-invertébrés de cours d'eau)

Le présent document est le guide d'application de la norme XP T 90-388 " Traitement au laboratoire d'échantillons contenant des macro-invertébrés de cours d'eau ", et notamment aux échantillons provenant de substrats prélevés selon la norme expérimentale XP T 90-333.

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NF EN ISO 8665

août 2017
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Petits navires - Moteurs marins de propulsion alternatifs à combustion interne - Mesurage et déclaration de la puissance

L'ISO 8665:2006 spécifie les caractéristiques complémentaires à l'ISO 15550 afin de déterminer la puissance des moteurs alternatifs à combustion interne (RIC, de l'anglais "reciprocating internal combustion") en vue de figurer dans une documentation et de vérifier la puissance déclarée (nominale) publiée par le fabricant. Elle est applicable aux moteurs utilisés pour la propulsion des navires de plaisance et autres petits navires dont la longueur de coque est inférieure ou égale à 24 m. Elle est destinée à être appliquée conjointement avec l'ISO 15550.

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NF EN ISO 12631

juillet 2017
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Performance thermique des façades-rideaux - Calcul du coefficient de transmission thermique

L'ISO 12631:2017 spécifie une méthode de calcul du coefficient de transmission thermique des façades-rideaux constituées de panneaux vitrés et/ou opaques montés dans, ou assemblés à, des encadrements. Le calcul inclut: - les différents types de vitrage, par exemple verre ou plastique; simples ou multiples; avec ou sans revêtements basse émissivité; avec espaces intercalaires remplis d'air ou d'autres gaz; - les encadrements (quel que soit le matériau) avec ou sans coupures thermiques; - les différents types de panneaux opaques revêtus de métal, de verre, de céramique ou d'un autre matériau. Les effets des ponts thermiques au niveau de la feuillure ou de l'assemblage entre la surface vitrée, la surface de l'encadrement et la surface du panneau sont pris en compte dans le calcul. Le calcul n'inclut pas: - les effets du rayonnement solaire; - le transfert thermique provoqué par des infiltrations d'air; - le calcul de la condensation; - l'effet des fermetures; - le transfert thermique supplémentaire au niveau des coins et des bords de la façade-rideau; - les assemblages à la structure principale du bâtiment, ni les pattes de fixation; - les systèmes de façades-rideaux à chauffage intégré. NOTE Le Tableau 1 de l'Introduction indique la position relative de l'ISO 12631:2017 dans la série de normes PEB dans le contexte de la structure modulaire définie dans l'ISO 52000‑1.

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NF EN 16840

avril 2017
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Bateaux de navigation intérieure - Connexion au réseau électrique terrestre, courant triphasé 400 V, 50 Hz et minimum 250 A

Le présent document définit des exigences relatives aux installations électriques d'alimentation en énergie électrique (courant triphasé de 400 V, fréquence de 50 Hz et intensité assignée de minimum 250 A) de bateaux de navigation intérieure à l'arrêt.

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NF C61-314

mai 2017
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Prises de courant pour usages domestiques et analogues - Systèmes 6 A/250 V et 16 A/250 V

Le présent document s'applique aux fiches et aux socles fixes ou mobiles avec obturateurs pour courant alternatif seulement avec ou sans contact de terre, de tension assignée 250 V et de courant égal à 6 A et à 16 A, destinés aux usages domestiques et usages analogues, à l'intérieur ou à l'extérieur des bâtiments. Il s'applique également aux fiches faisant partie des cordons-connecteurs, aux fiches et socles mobiles faisant partie des cordons-prolongateurs, aux fiches et socles en tant qu'éléments constituants d'un appareil sauf spécification contraire dans la norme de l'appareil concerné, aux appareils dès lors qu'ils comportent au moins un socle de prise de courant et qu'ils ne sont pas couverts par une norme spécifique, aux fiches et socles fixes adaptés à la recharge des batteries des véhicules électriques, aux appareils disposant d'un degré de liberté en rotation, ainsi qu'aux adaptateurs. Il traite aussi des exigences pour les boîtes de montage en saillie nécessaires pour les essais du socle.

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NF EN 14757

juillet 2015
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Qualité de l'eau - Échantillonnage des poissons à l'aide de filets maillants

Le présent document spécifie une méthode normalisée pour l'échantillonnage des poissons dans les lacs, à l'aide de filets maillants benthiques multimailles. La méthode fournit une estimation, à l'échelle d'un lac, de l'occurrence des différentes espèces, de leur abondance relative, numérique et pondérale, exprimée en capture par unité d'effort (CPUE), et de la structure en taille des peuplements de poissons dans les lacs tempérés. Il fournit également des estimations comparables dans le temps au sein d'un même lac ou entre plusieurs lacs. Le présent document donne aussi des informations concernant les routines d'échantillonnage, le traitement et la communication des données, ainsi que les applications et le traitement ultérieur des données. Il fournit également des informations concernant l'échantillonnage des poissons à l'aide de filets maillants pélagiques multimailles et l'échantillonnage des poissons en vue des analyses de l'âge et de la croissance. La bibliographie présente une sélection d'ouvrages se rapportant à ce document.

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NF EN 50436-2/A1

juin 2015
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Éthylotests antidémarrages - Méthodes d'essais et exigences de performance - Partie 2 : appareils équipés d'un embout et mesurant le taux d'alcoolémie de l'air expiré, à usage préventif général

Le présent amendement modifie l'Article 5 de la NF EN 50436-2, de mai 2014.

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NF EN 14351-1+A2

novembre 2016
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Fenêtres et portes - Norme produit, caractéristiques de performance - Partie 1 : fenêtres et blocs portes extérieurs pour piétons

Le présent document détermine les caractéristiques de performance, indépendantes des matériaux, qui sont applicables aux fenêtres (y compris les fenêtres de toit, les fenêtres de toit résistantes aux feux extérieurs et les portes-fenêtres), aux blocs portes extérieurs pour piétons (y compris les portes vitrées sans châssis, les blocs portes pour issue de secours) et aux ensembles composés. Le présent document est une norme harmonisée rentrant dans le cadre des Directives européennes 89/106/CEE relative aux produits de construction, 98/37/CE et 2006/42/CE relatives aux machines, et 2006/95/CE relative au matériel destiné à être employé dans certaines limites de tension.

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NF EN ISO 23278

juillet 2015
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Contrôle non destructif des assemblages soudés - Contrôle par magnétoscopie - Niveaux d'acceptation

L'ISO 23278:2015 spécifie les niveaux d'acceptation pour les indications des défauts mis en évidence sur des soudures en aciers ferromagnétiques lors du contrôle par magnétoscopie.

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NF EN 62620

mars 2015
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Accumulateurs alcalins et autres accumulateurs à électrolyte non acide - Éléments et batteries d'accumulateurs au lithium pour utilisation dans les applications industrielles

Le présent document spécifie le marquage, les essais et les exigences pour les éléments et les batteries d'accumulateurs au lithium utilisés dans les applications industrielles, y compris les applications stationnaires.

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NF T90-701

juillet 2021
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Qualité de l'eau - Échantillonnage au chalut à perche des communautés de poissons dans les estuaires

L'objectif du présent document est l'échantillonnage des communautés de poissons en estuaire. Cette procédure s'applique dans le cadre des opérations de pêche, liées à la réalisation d'inventaires des peuplements. Les estuaires sont définis ici comme la portion aval des fleuves et s'étendent de la limite de marée dynamique à la limite transversale de la mer généralement définie par une prolongation du trait de côte, voire dans certains cas particuliers, la limite administrative de la mer. Cette méthodologie impose l'utilisation d'une embarcation et est donc applicable sur l'ensemble des estuaires (chenal, zone subtidale non chenalisée et zone intertidale).

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Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Essais d'environnement - Partie 2-38 : essais - essai Z/AD : essai cyclique composite de température et d'humidité

Le présent document spécifie une procédure d'essai composite, essentiellement destinée aux spécimens de type composant, dans le but de déterminer d'une manière accélérée la résistance des spécimens aux effets destructifs dus à des séjours dans des conditions de température/d'humidité élevées, alternées avec des conditions de froid.

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NF EN 1276

août 2019
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Antiseptiques et désinfectants chimiques - Essai quantitatif de suspension pour l'évaluation de l'activité bactéricide des antiseptiques et des désinfectants chimiques utilisés dans le domaine de l'agro-alimentaire, dans l'industrie, dans les domaines domestiques et en collectivité - Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 1)

Le présent document spécifie une méthode d'essai et les exigences minimales relatives à l'activité bactéricide des produits antiseptiques et désinfectants chimiques qui forment une préparation homogène, physiquement stable, lorsqu'ils sont dilués dans de l'eau dure ou - dans le cas de produits prêts à l'emploi - dans l'eau. Les produits ne peuvent être soumis à l'essai qu'à une concentration inférieure ou égale à 80 pour cent , car l'addition des microorganismes d'essai et de la substance interférente s'accompagne nécessairement d'une dilution. Le présent document s'applique aux produits utilisés dans le domaine de l'agroalimentaire, dans l'industrie, dans les domaines domestiques et les collectivités, à l'exclusion des domaines et des situations où la désinfection est médicalement prescrite et à l'exclusion des produits utilisés sur les tissus vivants (excepté ceux destinés à l'hygiène des mains dans les domaines indiqués ci-dessus) .

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NF F01-020

octobre 2019
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Applications ferroviaires - Repérage amiante - Identification des matériaux et produits contenant de l'amiante dans le matériel roulant ferroviaire

Le présent document a pour objet de définir le contenu, la méthodologie et les modalités de réalisation des missions suivantes de repérage d'amiante dans le matériel roulant ferroviaire : maintenance/entretien courant ; rénovation/amélioration lourde ; déconstruction/démantèlement. Il précise le rôle des différents acteurs concernés et, en particulier, du donneur d'ordre pour le compte duquel l'opérateur de repérage réalise la mission, ainsi que les éléments à faire figurer dans les rapports ou pré-rapports de mission de repérage. Il s'applique à l'ensemble des matériels roulants ferroviaires, y compris les transports guidés sur rail. Il ne s'applique pas aux repérages de l'amiante dans les immeubles bâtis et non bâtis, les ouvrages d'art, les installations industrielles, les aéronefs, l'ensemble des navires, bateaux et autres constructions flottantes, et les véhicules terrestres non ferroviaires dans lesquels l'amiante a pu être utilisé. Il ne définit pas les missions de maîtrise d'oeuvre de travaux de retrait ou de traitement de l'amiante.

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NF X43-050

juillet 2021
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Qualité de l'air - Détermination de la concentration en fibres d'amiante par microscopie électronique à transmission - Méthode indirecte

Le présent document décrit une méthode de référence, la microscopie électronique à transmission, associée à l'analyse par spectrométrie en dispersion d'énergie des rayons X, pour la détermination de la concentration en fibres d'amiante dans les atmosphères ambiantes. Cette méthode comprend les procédures de prélèvement et de préparation des échantillons qui conduisent à une concentration sélective des fibres d'amiante et une élimination des matériaux organiques, hydrosolubles et acido-sensibles, ainsi que les procédures d'analyse.

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NF EN ISO/IEC 27006

novembre 2020
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Technologies de l'information - Techniques de sécurité - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification des systèmes de management de la sécurité de l'information

Le présent document, spécifie les exigences et fournit des recommandations pour les organismes procédant à l'audit et à la certification d'un système de management de la sécurité de l'information (SMSI) , en plus des exigences contenues dans l'ISO/IEC 17021-1 et l'ISO/IEC 27001. Il a pour principal objet de soutenir l'accréditation des organismes de certification qui procèdent à la certification de SMSI. Le présent amendement NF EN ISO/IEC 27006+A1, modifie les paragraphes 7.2.1.1, 7.2.1.1, 8.2.1, 9.3.1.1, B.2.1, B.3.6 et B.6, de la norme homologuée NF EN ISO/IEC 27006, d'Octobre 2015.

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NF EN 15751

février 2015
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Carburants pour automobiles - Esters méthyliques d'acides gras (EMAG) et mélanges avec gazole - Détermination de la stabilité à l'oxydation par méthode d'oxydation accélérée

Le présent document spécifie une méthode d'essai pour déterminer la stabilité à l'oxydation des carburants pour les moteurs diesel par la mesure de la période d'induction du carburant jusqu'à 48 h. Cette méthode est applicable aux esters méthyliques d'acides gras (EMAG), utilisés comme biocarburant pur ou comme une base de mélange pour les gazoles, et aux mélanges d'EMAG avec du carburant diesel contenant au minimum 2 % (V/V) d'EMAG.

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NF EN 572-5

février 2013
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Verre dans la construction - Produits de base : verre de silicate sodo-calcique - Partie 5 : verre imprimé

Le présent document détermine les spécifications dimensionnelles et les spécifications qualitatives minimales (concernant les défauts d'aspect et de dessin) du verre imprimé, tel que défini dans la NF EN 572-1 : 2012, pour l'utilisation dans la construction.

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NF EN 572-3

février 2013
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Verre dans la construction - Produit de base : verre de silicate sodo-calcique - Partie 3 : verre armé poli

Le présent document détermine les exigences dimensionnelles et les exigences qualitatives minimales (concernant les défauts optiques, les défauts d'aspect et les défauts du fil métallique) pour le verre armé poli, tel que défini dans la NF EN 572-1:2012, pour l'utilisation dans la construction.

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NF EN 15964

avril 2011
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Ethylotests, autres que les dispositifs à usage unique - Exigences et méthodes d'essai

Le présent document s'applique aux éthylotests qui mesurent la concentration d'alcool contenu dans un échantillon d'air expiré et qui sont destinés à être utilisés pour des tests préliminaires ou de dépistage. Il spécifie les exigences fondamentales de sécurité et de performance, les méthodes d'essai ainsi que les exigences relatives au marquage, à l'étiquetage et à la notice d'utilisation. Le présent document n'est pas applicable aux dispositifs couverts par la recommandation R 126:1998 de l'OIML (Éthylomètres), ni aux dispositifs à usage unique. Les dispositifs sont destinés à être employés dans le cadre des dispositions législatives et réglementaires.

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NF P92-507

février 2004
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Sécurité contre l'incendie - Bâtiment - Matériaux d'aménagement - Classement selon leur réaction au feu

Le présent document vise à fournir les modalités du classement des matériaux d'aménagement définis dans l'arrêté du 21 novembre 2002 relatif à la réaction au feu des produits de construction et d'aménagement.

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NF EN 60942

septembre 2003
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Électroacoustique - Calibreurs acoustiques

Le présent document spécifie des prescriptions concernant les caractéristiques de trois classes de calibreurs acoustiques : la classe LS pour les étalons de laboratoire, la classe 1 et la classe 2. Les limites de tolérance les plus petites concernent la classe LS et les plus grandes concernent les appareils de classe 2. Les calibreurs acoustiques de classe LS ne sont normalement utilisés qu'en laboratoire ; les appareils de classe 1 et de classe 2 sont considérés comme des calibreurs acoustiques utilisés sur le terrain. Un calibreur de classe 1 est prévu pour être utilisé principalement avec un sonomètre de classe 1 et un calibreur de classe 2 est prévu pour être utilisé principalement avec un sonomètre de classe 2.

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NF EN ISO 14956

décembre 2002
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Qualité de l'air - Évaluation de l'aptitude à l'emploi d'une procédure de mesurage par comparaison avec une incertitude de mesure requise

La présente Norme internationale spécifie, en ce qui concerne le domaine du mesurage de la qualité de l'air, les procédures pour estimer l'incertitude de mesure à partir des valeurs réelles ou déclarées de toutes les caractéristiques métrologiques importantes d'une méthode dans des conditions stables; évaluer si des valeurs spécifiées pour ces caractéristiques métrologiques sont conformes ou non à la qualité requise d'une valeur mesurée pour une valeur spécifiée du mesurande; évaluer l'applicabilité de la méthode de mesurage à partir de la performance en laboratoire et de l'essai de confirmation sur le terrain; établir les exigences en matière de comportement dynamique des instruments. La présente Norme internationale s'applique aux méthodes de mesurage dont le résultat est une moyenne couvrant une période de temps donnée.

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NF EN 1998-3/NA

janvier 2008
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Eurocode 8 - Calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 3 : évaluation et renforcement des bâtiments - Annexe nationale à la NF EN 1998-3:2005 - Évaluation et renforcement des bâtiments

Le présent document complète la norme NF EN 1998-3, de décembre 2005 qui a transposé dans la collection française la norme européenne EN 1998-3:2005. Le présent document définit les conditions de l'application sur le territoire français de la norme NF EN 1998-3:2005, laquelle reproduit la norme européenne EN 1998-3:2005 "Eurocode 8 - Calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 3 : Évaluation et renforcement des bâtiments", avec ses Annexes A à C.

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NF EN 1990

mars 2003
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Eurocodes structuraux - Bases de calcul des structures

L'EN 1990 définit des principes et des exigences en matière de sécurité, d'aptitude au service et de durabilité des structures, décrit les bases pour le dimensionnement et la vérification de celles-ci, et fournit des lignes directrices concernant les aspects de la fiabilité structurale qui s'y rattachent. Elle est destinée à être utilisée conjointement avec les EN 1991 à EN 1999 pour la conception structurale des bâtiments et ouvrages de génie civil, y compris les aspects géotechniques, la résistance à l'incendie, les situations sismiques, l'exécution et les structures provisoires.

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NF P52-612/CN

décembre 2010
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Systèmes de chauffage dans les bâtiments - Méthode de calcul des déperditions calorifiques de base - Complément national à la norme NF EN 12831 - Valeurs par défaut pour les calculs des articles 6 à 9

Le présent complément national spécifie les données d'entrée et valeurs normatives utilisées dans la norme NF EN 12831 (indice de classement : P 52-612) pour le calcul de la charge thermique nominale dans les articles 6 à 9. Le présent complément national doit présenter la même structure que l'Annexe D (normative) de la norme NF EN 12831.

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NF D35-386

août 2009
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Appareils fonctionnant à l'éthanol - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document définit les caractéristiques, les méthodes d'essai et le marquage des appareils, non raccordés à un conduit de fumée ou à un système d'évacuation des produits de combustion, fonctionnant à l'éthanol sous forme liquide ou gélifiée. Il s'applique à des appareils utilisés dans les locaux clos et couverts et à toutes les utilisations revendiquées.

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NF EN 1998-3

décembre 2005
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Eurocode 8 : Calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 3 : évaluation et renforcement des bâtiments

La présente partie de l'Eurocode 8 : fournit des critères d'évaluation de la performance sismique des constructions existantes considérées isolément ; décrit une approche permettant de sélectionner les mesures correctives nécessaires ; expose les critères de dimensionnement pour la mise à niveau.

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NF EN 10204

janvier 2005
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Produits métalliques - Types de documents de contrôle

Le présent document spécifie les différents types de documents de contrôle fournis à l'acheteur, conformément aux prescriptions de la commande, pour la livraison de tous les produits métalliques.

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NF T90-344

juillet 2011
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Qualité de l'eau - Détermination de l'indice poissons rivière (IPR)

Le présent document spécifie la méthode de détermination de l'Indice Poissons Rivière (IPR), qui permet de déterminer la qualité biologique générale des cours d'eau, à partir de la connaissance de la structure des peuplements de poissons.

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NF EN 1317-1

septembre 2010
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Dispositifs de retenue routiers - Partie 1 : terminologie et dispositions générales pour les méthodes d'essai

Le présent document définit les principaux termes utilisés pour les dispositifs de retenue routiers des véhicules et des piétons pour sa compréhension et son interprétation par chacun. Il a pour objet de faciliter la compréhension et l'interprétation des autres parties de la norme. Il définit enfin les dispositions générales des méthodes d'essai, notamment les spécifications concernant le site d'essai et les véhicules d'essai.

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NF EN 149+A1

septembre 2009
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Appareils de protection respiratoire - Demi-masques filtrants contre les particules - Exigences, essais, marquage

Le présent document fait partie d'une série de normes européennes établies par le CEN dans le cadre de l'application de la Directive Européenne sur les Équipements de Protection Individuelle (EPI). Il fixe les caractéristiques des demi-masques filtrants contre les particules utilisés comme appareils de protection respiratoire, ainsi que les méthodes d'essai permettant de vérifier ces caractéristiques.

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