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NF S56-410
Le présent document définit les résidences mobiles de loisir et spécifie leurs modalités d'installation.
NF R10-025-3
Le présent document établit l'ensemble des procédures de mesurage de l'opacité des gaz d'échappement des véhicules routiers équipés d'un moteur à allumage par compression (diesel) qui doivent être utilisées au cours des inspections réglementaires, des essais en vue d'homologation ou de réception, des contrôles d'entretien et des contrôles de conformité de la production des véhicules routiers équipés d'un moteur à allumage par compression (diesel).
NF S61-707
NF EN 3-2
La norme européenne EN 3 concerne les extincteurs d'incendie portatifs et comprend six parties. La présente partie donne des spécifications pour les extincteurs portatifs et les méthodes d'essais correspondantes ainsi que des spécifications pour les agents propulseurs.
NF EN 3-4
La norme européenne EN 3 concerne les extincteurs d'incendie portatifs et comprend six parties. La présente partie donne les charges et tolérances de remplissage des extincteurs portatifs et les quantités minimales d'agent extincteur en fonction des foyers-types.
NF R10-025-4
Le présent document définit les procédures d'examen de type, de vérifications, primitive, périodique et de routine des opacimètres commerciaux à flux partiel ainsi que les modèles de rapports d'essai. L'exactitude en mesure dynamique de l'opacité est vérifiée notamment pour des essais comparatifs avec un opacimètre de référence décrit dans la norme NF R 10-025-1.
NF R10-025-2
Le présent document établit les spécifications techniques des opacimètres commerciaux à flux partiel utilisés au cours des inspections réglementaires, des essais en vue d'homologation ou de réception, des contrôles d'entretien et des contrôles de conformité de la production des véhicules routiers équipés d'un moteur à allumage par compression (diesel).
NF R10-025-1
Le présent document établit les spécifications techniques d'un opacimètre de référence au sens métrologique du terme. L'opacimètre de référence permet de vérifier les résultats délivrés par un opacimètre commercial à flux partiel, notamment lors de l'examen de type.
NF EN 3-1
La norme européenne EN 3 concerne les extincteurs d'incendie portatifs et comprend six parties. La présente partie donne la désignation des extincteurs portatifs et les essais d'efficacité sur foyers-types de classes A et B.
NF EN 3-7+A1
Le présent document spécifie les caractéristiques, les exigences de performance et les méthodes d'essai relatives aux extincteurs d'incendie portatifs. Les extincteurs pour feux de métaux (classe D) ne sont pas traités dans le présent document.
NF EN 1789+A2
Le présent document spécifie les exigences de conception et les performances des véhicules de transport sanitaire (ambulances routières) utilisés pour transporter au moins un malade ou un blessé sur un brancard. Le présent document est une norme harmonisée rentrant dans le cadre de la Directive 93/42/CEE relative aux dispositifs médicaux et de la Directive 2007/46/CE établissant un cadre pour la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, des composants et des entités techniques destinés à ces véhicules.
NF F16-103
La présente norme donne un certain nombre de dispositions constructives à adopter pour la protection et la lutte contre l'incendie sur le matériel roulant ferroviaire.
NF EN 3-5
La norme européenne EN 3 concerne les extincteurs d'incendie portatifs et comprend six parties. La présente partie donne les spécifications et méthodes d'essais relatifs aux températures d'utilisation, aux organes constitutifs, à la résistance à la corrosion, au support. Elle précise également l'identification de l'extincteur, l'entretien périodique et les foyers-types de classe C.
NF EN 14972-9
Le présent document spécifie les exigences relatives aux essais de résistance au feu des systèmes à brouillard d'eau utilisés pour la protection contre l'incendie de machines situées dans des enceintes d'un volume ne dépassant pas 260 m3.
NF S62-201 COMPIL 1
Le présent document fixe les règles auxquelles doit satisfaire une installation de Robinets d'Incendie Armés (RIA) permettant une première intervention de lutte contre l'incendie en attendant que des moyens plus puissants soient mis en oeuvre. Ces installations de RIA sont exclusivement réservées à la lutte contre l'incendie. Le présent document définit la conception, l'installation, la réception et la mainte nance des RIA équipant tout type de bâtiment, pour lequel une installation de RIA est prescrite.
NF EN 1645-1
Le présent document spécifie les exigences destinées à assurer la sécurité et la santé des personnes lorsque celles-ci utilisent les caravanes comme logements temporaires ou saisonniers. Il spécifie également les méthodes d'essai correspondantes. Les exigences applicables à la sécurité routière n'entrent pas dans le domaine d'application du présent document. Le présent document s'applique exclusivement aux caravanes rigides et aux caravanes pliantes rigides telles que définies dans la NF EN 13878.
NF EN 16661
Le présent document s'applique aux manomètres de pneumatiques (TPG) qui fonctionnent à l'aide d'équipements de pression (dispositifs utilisés dans des installations fixes ou mobiles) pour le gonflage des pneus des véhicules routiers (catégories M1 et M2) et qui peuvent interagir avec les véhicules équipés de systèmes de contrôle de la pression des pneumatiques (TPMS) , le TPG pouvant par ailleurs être piloté par le TPMS/véhicule. Il peut s'appliquer à toutes les catégories de TPG mentionnées dans la NF EN 12645. Le conducteur/opérateur est considéré comme responsable de la validation des paramètres et de la pression de pneumatiques. Ce document sera applicable dès le développement de solution d'Infrastructure (solutions de communication V2I-I2V).
NF EN 15004-9
Le présent document spécifie des exigences relatives aux installations d'extinction à gaz, contenant de l'agent extincteur IG-55. Il inclut des détails relatifs à ses propriétés physiques, sa spécification, son usage ainsi que ses aspects de sécurité. Il s'applique aux systèmes fonctionnant à des pressions nominales de 150 bar à 15 °C, 200 bar à 15 °C et 300 bar à 15 °C. Cela n'exclut pas l'utilisation d'autres systèmes, les données nominales pour d'autres pressions étant toutefois indisponibles au moment de la publication.
NF S61-708
Le présent document définit la composition et les caractéristiques des raccords Keyser utilisés par les services d'incendie et de secours. Il fournit les spécifications permettant l'accouplement d'un raccord femelle sur un raccord mâle. Il définit les matériaux, les exigences et les vérifications correspondantes, la désignation, les informations pour l'utilisation, le marquage, et le contenu de la fiche technique. Thésaurus International Technique : matériel d'incendie, lutte contre l'incendie, pompe à incendie, tuyauterie, raccord de tuyauterie, accouplement, étanchéité, pression, exigence, vérification, dimension, pression d'épreuve, désignation, ergonomie, protection, gant, information, utilisation, notice technique, marquage.
NF EN 1568-3
Le présent document spécifie les exigences en matière de propriétés chimiques, physiques et de performances minimales des émulseurs bas foisonnement convenant à une application à la surface de liquides n'ayant pas d'affinité pour l'eau. Des exigences concernant les marquages sont également fournies. AVERTISSEMENT - Toute homologation de type conforme au présent document est invalidée dès lors qu'une modification est apportée à la composition du produit homologué. Il se peut que certains émulseurs conformes au présent document soient également conformes à d'autres parties de ce même document et qu'ils conviennent donc à une application comme émulseurs moyen et/ou haut foisonnement ainsi qu'à une application comme émulseurs bas foisonnement pour des liquides ayant une affinité pour l'eau.
NF EN 1648-1
Le présent document spécifie les exigences en matière de sécurité, de santé et de fonctionnement s'appliquant aux installations électriques à très basse tension (TBT) de 12 V en courant continu (CC) utilisées dans la partie habitable des caravanes. Il traite de la conception du système de la caravane et de son intégration au système du véhicule tracteur. Il ne s'applique pas aux remorques commerciales et ne contient aucune exigence relative aux dispositifs TBT de signalisation et d'éclairage routiers ni à leur installation, sauf pour les exigences de sécurité concernant l'acheminement des câbles à l'intérieur des compartiments de stockage de GPL. Le présent document spécifie également les caractéristiques de sortie TBT des équipements basse tension (BT) pouvant être utilisés pour fournir une alimentation TBT, mais n'impose pas d'exigences en matière de sécurité ou de caractéristiques techniques et fonctionnelles s'appliquant aux appareils et installations BT. Les exigences relatives aux installations BT sont spécifiées dans la norme HD 60364-7-721.
NF EN 15430-1
Le présent document spécifie un protocole normalisé pour le téléchargement des données entre le boîtier de commande matériel et un ordinateur embarqué afin d'assurer l'interchangeabilité entre un véhicule et les différents matériels pouvant être embarqués à bord du véhicule. Il spécifie l'interface de connexion, ainsi que les variables, les enregistrements et les rapports qui permettent au protocole normalisé de couvrir des applications avec des matériels les plus variés pour réaliser la viabilité hivernale et l'entretien des dépendances routières.
NF EN 16712-3
Le présent document s'applique aux lances à mousse à main et aux lances à mousse auto-aspirantes PN 16, pour bas et moyen foisonnement, utilisées par les services de secours et de lutte contre l'incendie, et définit leur application et les procédures d'essais. Il définit les différents types de lances et leur désignation, et spécifie les caractéristiques mécaniques et hydrauliques et leurs essais associés, le marquage et la codification par couleur, ainsi que le contenu de la notice d'instructions et de la fiche technique. Le présent document constitue la troisième partie d'une série de normes dont la partie 1 traite des proportionneurs PN 16 et la partie 2 traite des flexibles d'aspiration.
NF S61-240
Le présent document contient des prescriptions relatives aux dispositifs destinés à l'aspiration dans un point d'eau naturel ou artificiel pour la défense extérieure contre l'incendie. Il prescrit également les exigences sur les méthodes d'essai applicables ainsi que le marquage. Ces dispositifs peuvent être : un poteau d'aspiration ; une bouche d'aspiration ; une prise d'aspiration : prise directe ; prise déportée.
NF EN 15436-2
Le présent document définit et décrit les méthodes d'essais permettant de contrôler, d'évaluer et de mesurer les performances techniques des matériels neufs de fauchage, de débroussaillage et de taille mécanique des végétaux des dépendances routières (têtes de séries) dans leur configuration de travail avec l'outil de dotation de série.
NF EN 15429-4
Le présent document s'applique aux machines de nettoiement des chaussées dans le cadre d'une utilisation à l'extérieur dans des zones publiques, des aéroports, des complexes industriels et sur des routes. Les machines de nettoiement pour l'entretien d'hiver et/ou dans le cadre d'une utilisation à l'intérieur ne sont pas incluses dans le domaine d'application du présent document.
NF EN 15436-3
Le présent document définit et décrit les critères de classification des machines de fauchage, de débroussaillage et de taille mécanique des végétaux des dépendances routières selon leurs performances cinématiques et leur puissance.
NF EN 15059+A1
Le présent document est une norme de type C (norme traitant de produits). Il s'adresse aux concepteurs et vise à donner une présomption de conformité à la Directive "Machines" 2006/42/CE. Destiné également aux utilisateurs, il donne les prescriptions et mesures de sécurité liées :à l'ergonomie (cabine, emplacement des commandes, bruit et vibrations) ;aux risques liés à l'utilisation hivernale en montagne (visibilité, porte-skis, chauffage, etc.) ;à l'entretien des engins ; Le présent document donne les moyens de vérifier ces prescriptions et mesures de sécurité. En outre, il définit le contenu minimal de la notice d'instructions et le marquage minimum que doit porter l'engin.
NF ISO 10191
Le présent document prescrit des méthodes d’essai destinées à vérifier l’aptitude des pneumatiques pour voitures particulières. Parmi les méthodes d’essai prescrites, il est possible que seules certaines soient requises selon le type de construction (diagonale, diagonale-ceinturée, radiale, à usage temporaire de type T) du pneumatique à essayer. Les essais sont effectués en laboratoire, dans des conditions contrôlées. Le présent document comprend des essais d’endurance, un essai de performance à basse pression et des essais à haute vitesse, ainsi que des exigences relatives au décoincement du talon et à la résistance du pneumatique. Les méthodes d’essai présentées dans le présent document ne sont pas destinées à établir des niveaux de performance ou de qualité. Le présent document est applicable à tous les pneumatiques pour voitures particulières.
NF EN 12493
Le présent document spécifie les exigences minimales relatives aux matériaux, à la conception, à la construction et aux procédures de fabrication, ainsi que les essais des réservoirs sous pression soudés de camions citernes utilisés pour le transport du GPL et de leurs accessoires soudés fabriqués en acier au carbone, en acier au carbone/manganèse et en acier micro-allié.
NF S61-518
Le présent document définit les prescriptions particulières applicables aux engins pompe, de type CCF, destinés notamment à la lutte contre les feux d'espaces naturels. Il doit être utilisé conjointement avec les normes homologuées NF EN 1846-2+A1:2013, NF EN 1846-3:2013 et NF S 61-510:2019 qui définissent des prescriptions générales applicables aux engins des services de secours et de lutte contre l'incendie, ainsi qu'à certains de leurs équipements installés à demeure. Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité relatives au circuit de servitude, au frein de pente, à la cabine, au dispositif de protection anti-écrasement, à l'autoprotection thermique, aux organes vulnérables, au treuil de halage, à l'installation d'eau, au stockage des matériels, et spécifie également des prescriptions de performance.
NF S61-517
Le présent document définit les prescriptions particulières applicables aux camions citerne ruraux destinés notamment à la lutte contre les feux en zone rurale et/ou semi-rurale. Il doit être utilisé conjointement avec les normes homologuées NF EN 1846-2+A1:2013, NF EN 1846-3:2013 et NF S 61-510:2019 qui définissent des prescriptions communes applicables aux engins des services de secours et de lutte contre l'incendie, ainsi qu'à certains de leurs équipements installés à demeure. Le présent document spécifie les prescriptions relatives à la prise de mouvement, au moteur, aux organes vulnérables, aux pneumatiques, aux dimensions géométriques de l'engin, au nombre de places assises, à l'installation d'eau, à la citerne à eau, à l'installation d'additif, au stockage des flexibles, à la masse des autres équipements transportés, ainsi que la désignation.
NF R17-107
Le présent document définit les dispositions de sécurité des véhicules équipés de bras hydraulique pour bennes amovibles conçus pour une utilisation sur un sol stable et sans dévers.
NF EN 3-8
Le présent document spécifie, en ce qui concerne les risques liés à la pression, les règles de conception, d'essai de type, de fabrication et d'inspection des extincteurs d'incendie portatifs dont le corps est en métal et qui sont conformes aux exigences de la NF EN 3-7+A1:2008.
XP X50-123
Le présent document s'applique aux entreprises de portage salarial. Il spécifie les principes et critères applicables à toute entreprise de portage salarial, quel que soit sa taille ou domaine d'activité. Il ne s'applique pas aux salariés portés ni aux clients des entreprises de portage salarial.
NF ISO 6452
Le présent document spécifie une méthode d’essai destinée à déterminer les caractéristiques d’embuage des textiles revêtus de caoutchouc ou de plastique utilisés comme matériaux de garnissage dans l’habitacle automobile. Cette méthode peut également s’appliquer aux matières premières se présentant sous forme de liquide, de pâte, de poudre ou de solide et constituant la base de ces matériaux de garnissage ou à partir desquels ces matériaux sont fabriqués. La méthode peut aussi s’appliquer à d’autres matériaux et produits finis. Le mode opératoire s’applique au mesurage de la condensation sur les surfaces en verre dans les limites des conditions d’essai. Cet essai ne permet pas d’obtenir une mesure précise dans les cas suivants: — la tension superficielle du condensat est faible, entraînant une coalescence précoce en un mince film transparent; — la quantité de condensat est importante au point de provoquer une coalescence des gouttes et la formation d’un film huileux épais et incolore (ce film épais donne des lectures erronées). Il est préférable d’utiliser la méthode gravimétrique dans les cas ci-dessus mentionnés.
XP ISO/TS 24159
Le présent document fournit des exigences générales, des recommandations et des exemples de méthodes de sécurité, visant à assurer la sécurité de fonctionnement des véhicules de collecte de déchets (VCD) à chargement manuel et arrière. Il est applicable aux VCD à chargement manuel et arrière dotés de systèmes de chargement à plaque rotative, à plaque de compression et à tambour de compression, et il couvre des méthodes destinées à assurer la sécurité au regard des systèmes de chargement et des systèmes de déchargement. Le présent document s’applique à la conception et à la fabrication des VCD à chargement manuel et arrière en vue d’assurer qu’ils peuvent être utilisés, réglés et entretenus de façon à fonctionner correctement. Le présent document n’est pas applicable à la manutention de charges de nature à engendrer des situations dangereuses (par exemple, déchets très chauds, acides et bases, matières radioactives, déchets contaminés, charges particulièrement fragiles, explosifs).
NF EN 1647+A1
Le présent document spécifie les exigences destinées à assurer la sécurité et protéger la santé des personnes utilisant des résidences mobiles telles que définies dans la NF EN 13878 comme logements temporaires ou saisonniers. Il définit les classes de résistance aux charges de neige et indique les conditions à respecter pour assurer la stabilité de la structure des résidences mobiles, ainsi que les informations minimales devant figurer dans le livret de l'usager. Il spécifie également les méthodes d'essai correspondantes.
NF S61-701
Le présent document spécifie les caractéristiques des raccords symétriques (DSP, AR et Guillemin) et des raccords GFR utilisés par les services d'incendie et de secours. Il fournit les spécifications permettant l'accouplement de deux demi-raccords entre eux, et spécifie les types de raccords à utiliser en fonction des matériels qu'ils équipent. Le présent document définit pour chaque type de raccord : la composition, les dimensions, les matériaux, l'organe d'accouplement, les pressions, la désignation, le contenu de la notice d'instructions, le marquage, et le contenu de la fiche technique. Pour les raccords symétriques, il définit également les essais de résistance mécanique.
NF EN 15004-4
Le présent document spécifie des exigences spécifiques relatives aux installations d'extinction à gaz contenant de l'agent extincteur HFC 125. Il inclut des détails relatifs à ses propriétés physiques, sa spécification, son usage ainsi que ses aspects de sécurité. Le présent document s'applique aux systèmes fonctionnant à des pressions nominales de 25 bar et de 42 bar, surpressurisés à l'azote. Cela n'exclut pas l'utilisation d'autres installations.
NF R17-109
Le présent document définit les spécifications minimales de sécurité et de conception des bennes basculantes mues hydrauliquement, destinées au transport et au chargement/déchargement de matériaux divers (vrac, colis, etc.) équipant les véhicules de catégorie internationale N1, N2, N3 (incluant la sous-catégorie G) , ainsi que les véhicules remorqués de catégorie internationale O1, O2, O3 et O4.
NF EN 15182-3
Le présent document définit les spécifications particulières relatives à la sécurité, et aux performances et aux caractéristiques des lances à main à jet plein et/ou avec une diffusion à angle fixe de pression nominale 16 bar, d'un débit maximum jusqu'à 1 000 l/min à une pression de référence de 6 bar (0,6 MPa) .Il définit également les essais particuliers auxquels doivent satisfaire ces types de lance.Il définit les caractéristiques mécaniques, hydrauliques, celles relatives à l'étanchéité, le comportement hydrostatique, ainsi que les essais permettant de vérifier ces prescriptions. Le présent document est à utiliser conjointement avec la NF EN 15182-1:2019.Le présent document est à utiliser conjointement avec la NF EN 15182-1+A1.
NF EN 15182-4
Le présent document définit les spécifications particulières relatives à la sécurité et aux performances des lances à main à haute pression nominale 40 bar, de débit maximal jusqu'à 250 l/min à une pression de référence de 6 bar (0,6 MPa) . Il définit les caractéristiques mécaniques, hydrauliques, et celles relatives à l'étanchéité, le comportement hydrostatique, ainsi que les essais permettant de vérifier ces prescriptions. Le présent document est à utiliser conjointement avec la NF EN 15182-1 :2019.
NF EN ISO 17268
Le présent document définit les caractéristiques de conception, de sécurité et d'exploitation des connecteurs destinés au ravitaillement des véhicules terrestres à hydrogène gazeux (GHLV). Les connecteurs de ravitaillement des GHLV sont constitués des éléments suivants, selon le cas: — un réceptacle et un bouchon de protection (montés sur le véhicule); — un pistolet; — un module de communication. Le présent document s'applique aux connecteurs de ravitaillement ayant une pression de service nominale ou un niveau de service d'hydrogène ne dépassant pas 70 MPa. Le présent document ne s'applique pas aux connecteurs de ravitaillement servant à distribuer des mélanges d'hydrogène et de gaz naturel.
NF EN 12640
Le présent document spécifie les exigences minimales et les méthodes d'essai applicables aux points d'arrimage des charges des véhicules utilitaires et unités de transport intermodal destinés au transport de marchandises.
NF EN ISO 8437-2
Le présent document spécifie les exigences de sécurité qui s'appliquent aux chasse-neige à moteur à combustion à conducteur à pied. Il est destiné à être utilisé avec l'ISO 8437‑1 et l'ISO 8437‑4 afin de se conformer pleinement aux exigences et mettre en œuvre tous les moyens de vérification pour les chasse-neige à conducteur à pied. La série ISO 8437 traite des phénomènes dangereux, des situations dangereuses et des événements dangereux significatifs applicables aux chasse-neige lorsqu'ils sont utilisés comme prévu et dans des conditions raisonnablement prévisibles par le fabricant. Elle ne s'applique pas: — aux chasse-neige électriques et à batterie; — aux chasse-neige portatifs; — aux machines et au matériel de déneigement pour aéroports ou autoroutes; — aux machines destinées à être utilisées dans des atmosphères explosibles. Elle ne traite pas des phénomènes dangereux associés: — aux circuits de batterie dépassant 42 V; — aux démarreurs raccordés à l'alimentation secteur; — aux circuits de mise à la masse de la magnéto; — à l'environnement de travail; — à la compatibilité électromagnétique. La série ISO 8437 ne s'applique pas aux machines fabriquées avant sa date de publication.
NF EN 16652-2
Le présent document définit les profils de compétence et établit des procédures d'évaluation des compétences des personnes qui réalisent l'installation, la réparation et la maintenance des systèmes de propulsion au GPL dans des ateliers relevant de la NF EN 16652-1 (2) . Les exigences du présent document ne s'appliquent pas aux " réparateurs de réseaux de constructeurs automobiles " (voir 3.9) lorsqu'ils effectuent des activités de réparation, d'entretien et de maintenance de véhicules de constructeurs pour lesquels ils sont agréés et dûment formés.
NF EN ISO 18541-1
Le présent document donne un aperçu général et la structure de chaque partie de la série ISO 18541. Il décrit également des «cas d’utilisation» relatifs à l’accès normalisé aux informations de réparation et de maintenance (RMI) pour l’automobile. Les cas d’utilisation portent sur des scénarios réalistes (par exemple dans le cadre de la maintenance de véhicules) en ce qui concerne l’accès aux informations nécessaire pour l’assistance routière, le contrôle, le diagnostic, la réparation et la maintenance, y compris la mise à jour et le remplacement des unités de contrôle électronique (UCE). De plus, le présent document définit dans l’Annexe A les exigences afin d’accorder l’accès aux RMI relatives à la sécurité selon le système SERMI. Les systèmes RMI utilisés par le personnel pour réaliser les opérations d’entretien comprennent: — un système accessible par Internet, qui donne accès aux RMI nécessaires pour réaliser la ou les opérations d’entretien; — la fourniture de coordonnées pour des RMI spécifiques; — un cadre de mesures destiné à sécuriser l'accès aux informations RMI relatives à la sécurité du véhicule. Le présent document s'applique aux véhicules particuliers et utilitaires légers.
NF EN 50171
Le présent document définit les exigences générales relatives aux systèmes d'alimentation à source centrale des équipements essentiels de sécurité. Il couvre les systèmes connectés en permanence aux sources de courant alternatif dont la tension ne dépasse pas 1 000 V et qui utilisent des batteries comme source d'alimentation alternative.
NF EN ISO 18541-6
ISO 18541-6.2018 contient tous les éléments (définitions, cas d'utilisation, exigences techniques, exigences fonctionnelles relatives aux interfaces utilisateur et cas de test de conformité) applicables à l'accès normalisé aux informations relatives à la réparation et à la maintenance des véhicules à deux ou trois roues et des quadricycles (véhicules de catégorie L). ISO 18541-6.2018 a été developpé en se fondant sur l'ISO 18541‑1, ISO 18541‑2, ISO 18541‑3 et ISO 18541‑4. Le présent document constitue une adaptation des spécifications relatives à l'accès normalisé aux RMI des voitures particulières aux véhicules de catégorie L, dans le respect des objectifs et des principes du mandat M/421 de la Commission européenne. ISO 18541-6.2018 a fait référence à l'utilisation d'une annexe numérique de termes de recherche normalisés relatifs aux RMI. La fourniture d'une telle annexe numérique va respecter le processus décrit dans l'ISO 18542. Le CEN va désigner une Autorité d'enregistrement conformément à l'ISO 18542 pour la création et la maintenance d'une annexe numérique appropriée.