XP ENV 13269

XP ENV 13269

August 2001
Standard Cancelled

Maintenance - Guideline on preparation of maintenance contracts

Le présent document est un guide d'aide à la rédaction des contrats de maintenance. Il précise les éléments essentiels à l'élaboration du contrat de maintenance et à la construction de la relation commerciale correspondante. Par son contenu, il guide la rédaction des contrats de maintenance en combinant les aspects techniques, organisationnels, commerciaux et juridiques qui, par nature, sont interdépendants.

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Main informations

Collections

National standards and national normative documents

Publication date

August 2001

Number of pages

20 p.

Reference

XP ENV 13269

ICS Codes

03.080.10   Maintenance services. Facilities management

Classification index

X60-318

Print number

1 - 13/08/2003
Sumary
Maintenance - Guideline on preparation of maintenance contracts

Le présent document est un guide d'aide à la rédaction des contrats de maintenance. Il précise les éléments essentiels à l'élaboration du contrat de maintenance et à la construction de la relation commerciale correspondante. Par son contenu, il guide la rédaction des contrats de maintenance en combinant les aspects techniques, organisationnels, commerciaux et juridiques qui, par nature, sont interdépendants.
Replaced standards (1)
XP X60-105
April 1996
Standard Cancelled
Maintenance. Contractual relations. Guide for drafting contract clauses.

Le présent document propose aux industriels qui concluent des contrats de maintenance, un guide d'aide à la rédaction des contrats de maintenance.

Standard replaced by (1)
NF EN 13269
November 2006
Standard Cancelled
Maintenance - Guideline on preparation of maintenance contracts

Le présent document est un guide d'aide à la rédaction des contrats de maintenance. Il précise les éléments essentiels à l'élaboration du contrat de maintenance et à la construction de la relation commerciale correspondante. Par son contenu, il guide la rédaction des contrats de maintenance en combinant les aspects techniques, organisationnels, commerciaux et juridiques qui, par nature, sont interdépendants.

Table of contents
  • Avant-propos
    3
  • Introduction
    4
  • 1 Domaine d'application
    5
  • 2 Références normatives
    5
  • 3 Termes et définitions
    5
  • 4 Activités de maintenance et étapes du contrat de maintenance
    6
  • 4.1 Activités précontractuelles
    6
  • 4.2 Activités contractuelles
    6
  • 5 Structure et contenu de contrat proposés
    7
  • 5.1 Page de garde
    7
  • 5.2 Préambule
    7
  • 5.3 Définitions contractuelles
    7
  • 5.4 Étendue des opérations de maintenance
    8
  • 5.5 Clauses techniques
    9
  • 5.6 Clauses commerciales
    10
  • 5.7 Clauses d'organisation
    12
  • 5.8 Clauses juridiques
    14
  • Bibliographie
    18
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