NF EN 9104-001

NF EN 9104-001

March 2014
Standard Cancelled

Aerospace series - Quality management systems - Part 001 : requirements for aviation, space, and defence quality management system certification programs

Le présent document définit les exigences et les pratiques répandues dans l'industrie pour la gestion du schéma ICOP qui donne l'assurance aux clients et aux organismes dans le domaine aéronautique, spatial et de défense que leurs fournisseurs dont la certification de leurs systèmes de management de la qualité a été délivrée par des OC accrédités, satisfont les exigences des normes de SMQA applicables. Les exigences établies dans le présent document sont applicables à l'IAQG et à ses trois secteurs pour gérer la certification de SMQA et les activités associées. Les exigences sont applicables aux groupes de travail de l'IAQG (par exemple : SMS, Équipe de management autre partie [OPMT]), sociétés membres de l'IAQG, OA, OC, Comité d'harmonisation des organismes de certification CBMC), AAB, TPAB, prestataires de formation, et organismes recherchant/obtenant la certification selon les normes de SMQA.

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Main informations

Collections

National standards and national normative documents

Thematics

Management et performance

Publication date

March 2014

Number of pages

107 p.

Reference

NF EN 9104-001

ICS Codes

03.100.70   Management systems
03.120.10   Quality management and quality assurance
49.020   Aircraft and space vehicles in general

Classification index

L00-083-001

Print number

1

European kinship

EN 9104-001:2014
Sumary
Aerospace series - Quality management systems - Part 001 : requirements for aviation, space, and defence quality management system certification programs

Le présent document définit les exigences et les pratiques répandues dans l'industrie pour la gestion du schéma ICOP qui donne l'assurance aux clients et aux organismes dans le domaine aéronautique, spatial et de défense que leurs fournisseurs dont la certification de leurs systèmes de management de la qualité a été délivrée par des OC accrédités, satisfont les exigences des normes de SMQA applicables. Les exigences établies dans le présent document sont applicables à l'IAQG et à ses trois secteurs pour gérer la certification de SMQA et les activités associées. Les exigences sont applicables aux groupes de travail de l'IAQG (par exemple : SMS, Équipe de management autre partie [OPMT]), sociétés membres de l'IAQG, OA, OC, Comité d'harmonisation des organismes de certification CBMC), AAB, TPAB, prestataires de formation, et organismes recherchant/obtenant la certification selon les normes de SMQA.
Replaced standards (1)
NF EN 9104
August 2006
Standard Cancelled
Aerospace series - Quality management systems - Requirements for Aerospace Quality Management System Certification/Registrations Programs

Le présent document fournit aux compagnies aérospatiales et à leurs fournisseurs des exigences relatives à l'audit et à la certification de leurs systèmes qualité, par des OCs accrédités.

Standard replaced by (1)
NF EN 9104-1
December 2023
Standard Current
Aerospace series - Quality management systems - Part 1 : requirements for Certification of aviation, space, and defense

Table of contents
  • Avant-propos
    4
  • Introduction
    5
  • Logique
    6
  • 1 Domaine d'application
    8
  • 2 Références normatives
    8
  • 3 Termes et définitions
    9
  • 4 Exigences pour la Structure de Management Sectorielle (SMS)
    12
  • 5 Exigences pour les organismes d'accréditation
    14
  • 6 Exigences pour les organismes de certification
    20
  • 7 Exigences pour les auditeurs de systèmes de management de la qualité aérospatiaux
    23
  • 8 Exigences pour les audits et l'établissement des rapports
    23
  • 9 Exigences pour le processus de supervision
    36
  • 10 Exigences pour les organismes d'authentification d'auditeurs
    36
  • 11 Exigences pour les organismes d'approbation de prestataires de formation
    38
  • 12 Base de données OASIS
    40
  • 13 Exigences de l'équipe de gestion autre partie
    41
  • 14 Processus de retour d'information de la base de données OASIS
    42
  • 15 Structure de management sectorielle
    43
  • 16 Politique transfrontalière pour l'activité de supervision de l'EN 9104-002
    45
  • 17 Enregistrements
    45
  • 18 Exigences pour les organismes certifiés
    46
  • 19 Confidentialité et conflit d'intérêt
    46
  • 20 Coûts et financement
    47
  • 21 NOTES
    47
  • Annexe A LISTE DES ACRONYMES
    48
  • Annexe B Matrice des structures de certification du schéma ICOP pour les audits de certifications selon les EN 9100/ EN 9110/ EN 9120:2009
    49
  • Annexe C Informations à télécharger dans la base de données OASIS
    51
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