NF EN 16341
Selection of standards and standard-like documents for defence products and services - Order of preference
Le présent document décrit l'ordre de préférence à prendre en compte lors de l'application des normes et documents normatifs destinés aux produits et services de la Défense, et tient compte des exigences de choix énoncées dans la Directive 2009/81/CE. Il s'applique à la fourniture, l'élaboration, l'utilisation, l'amélioration et l'élimination de produits et services de la Défense, ainsi qu'aux mesures destinées à maintenir l'aptitude à l'emploi des produits. Le présent document constitue une aide pour les chefs de projet, lors du choix et de l'utilisation des normes et des documents normatifs applicables.
Le présent document décrit l'ordre de préférence à prendre en compte lors de l'application des normes et documents normatifs destinés aux produits et services de la Défense, et tient compte des exigences de choix énoncées dans la Directive 2009/81/CE. Il s'applique à la fourniture, l'élaboration, l'utilisation, l'amélioration et l'élimination de produits et services de la Défense, ainsi qu'aux mesures destinées à maintenir l'aptitude à l'emploi des produits. Le présent document constitue une aide pour les chefs de projet, lors du choix et de l'utilisation des normes et des documents normatifs applicables.
- Avant-propos3
- Introduction4
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1 Domaine d'application4
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2 Références normatives4
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3 Termes et définitions4
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4 Ordre de préférence4
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4.1 Généralités4
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4.2 Édition4
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4.3 Préférences5
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4.4 Modification de contrat6
-
5 Exclusion de garantie6
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The identification of these types of clauses is based on the document “ISO / IEC Directives, Part 2 - Principles and rules of structure and drafting of ISO documents ”as well as on a constantly enriched list of verbal forms.
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